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1 agglo, 1 technopole, 24 communes
Histoire de la CASA La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a vu le jour le 1er Janvier 2002, en application de la loi du 12 juillet 1999 Les 24 communes La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis [...] communauté d'agglomération française, située le département des Alpes-Maritimes Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Construire, à la fin des années 1960, un centre d’innovation et de haute technologie
24/12/2019 17:44
10 ans de stratégie agricole
a adopté dès 2012 une stratégie Agricole pour l’ensemble de ses communes membres avec 3 axes : Axe 1 : Préserver le foncier agricole du territoire Axe 2 : Développer le potentiel économique des exploitations [...] classement de zones Agricole (A) dans les PLU communaux : Gain de 650 hectares en zones A en 10 ans avec 1 110 ha en zones A dans 13 PLU ; 200 ha d’acquisition foncière par 13 communes depuis 2013 soutenue par
30/07/2024 15:18
Accompagner les familles dans leur quotidien
diagnostic CTG 2023 PDF 381,1 Ko La délibération PDF 10,4 Mo Le tableau de plan d’actions 2024-2028 PDF 489,7 Ko La synthèse du bilan des actions et évaluation de la démarche PDF 1,4 Mo
05/10/2023 09:54
Acquisition et financement d’un récupérateur d’eau de pluie
en complément de celle proposée par le Département des Alpes-Maritimes. La CASA vous finance jusqu’à 1 000 € supplémentaires ! Si vous êtes propriétaire ou syndic de copropriété et que vous avez bénéficié [...] d’eau enterré ou intégré , la CASA finance 10% du montant total de votre projet, dans la limite de 1 000 €. Pour effectuer votre demande, il vous suffit de compléter le formulaire ci-après, en joignant
09/05/2023 16:02
Améliorer et rénover son logement
500 € Reste à charge : 1 500 € Monsieur et Madame xxxxx Améliorer la performance thermique de leur logement avec des revenus modestes Revenus : 30 000 € par an – 2 personnes + 1 enfant Travaux énergie [...] composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 14 879 19 074 2 21 760 27 896 3 26 170 33 547 4 30 572 39 192 5 34 993 44 860 Par personne supplémentaire [...] assimilables à une construction neuve ni à un agrandissement. Le montant minimum des travaux est de 1 500 €. Pour plus d’information : https://www.anah.fr/proprietaires/proprietaires-occupants/ Quelles
24/12/2019 17:44
Aménager et développer ses projets
souci de cohérence et de développement durable. Les voiries communautaires sous gestion CASA Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une
24/12/2019 17:44
Antenne de Justice
JUSTICE DE VALBONNE/BIOT Lundi, Jeudi et Vendredi De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 Tél. 04 92 19 76 1 0 Télécharger Déplant Antenne de Justice PDF 349,8 Ko
28/01/2020 16:29
Appel à Projets - Politique de la Ville
contrat de ville CASA 2024 - Téléchargez le document au format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6
09/03/2020 10:03
Archives
[TOUTE L'ACTU CASA] #1 - Octobre 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #2 - Novembre 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #3 - Janvier 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #4 - Février 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #5 - Avril 2021 [TOUTE L'ACTU [...] L'ACTU CASA] #13 - 28 Novembre 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #14 - 6 Janvier 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #15 - 1er Mars 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #16 - 22 Mars 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #17 - Juillet 2023 [TOUTE L'ACTU
22/10/2018 11:54
Assainissement non collectif
fournis dans le document établi par le SPANC à l’issue de sa mission de contrôle, dans un délai de 1 an en cas de dysfonctionnement majeur ou en cas de vente de votre propriété, ou dans un délai de 4 ans
30/03/2023 10:16
Autres déchets
pyrotechnique Vous pouvez les rapporter dans votre magasin d’accastillage qui a l’obligation depuis le 1er janvier 2022 de vous reprendre gratuitement vos feux périmés ou utilisés, dans la limite des stocks
27/09/2023 16:17
Autres déchets
pyrotechnique Vous pouvez les rapporter dans votre magasin d’accastillage qui a l’obligation depuis le 1er janvier 2022 de vous reprendre gratuitement vos feux périmés ou utilisés, dans la limite des stocks
04/10/2023 11:10
Autres déchets
pyrotechnique Vous pouvez les rapporter dans votre magasin d’accastillage qui a l’obligation depuis le 1er janvier 2022 de vous reprendre gratuitement vos feux périmés ou utilisés, dans la limite des stocks
27/09/2023 11:06
Bureaux d'Information Touristique
Place de la Tour 06620 Le Bar sur Loup 04 93 42 72 21 BIT de Gourdon tourisme.gourdon06@agglo-casa.fr 1, Place Victoria 06620 Gourdon 04 89 87 73 31 BIT de Gréolières tourisme.greolières@agglo-casa.fr Route
24/12/2019 17:44
Bus-Tram
PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 - La biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) PDF 739 [...] 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Newsletter n°1 - Les réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) [...] Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo Newsletter n°12 - Hauts d'Antibes (Janvier 2023) PDF 817,8 Ko
24/12/2019 17:44
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
déplacements et répondre aux défis du développement durable, sont les enjeux majeurs du Bus-Tram. Enjeux 1 er enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le [...] des autres modes reste limitée : 22% des déplacements se font à pied ; 6% en transports en commun ; 1% à vélo. Néanmoins, l’attitude des usagers change, avec une plus grande attention aux coûts financiers [...] (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi des premiers aménagements
20/02/2020 11:33
CASA Nature
Courriel : casa-nature@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 17 Télécharger Flyer CASA Nature PDF 798,1 Ko
24/12/2019 17:44
CASA Nature : animations gratuites
Courriel : casa-nature@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 17 Télécharger Flyer CASA Nature PDF 798,1 Ko
06/03/2020 15:18
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
dans le foyer est inférieur au nombre de pièces du logement actuel -1 35 Je suis un.e travailleur ou travailleuse pauvre (relevant du 1er et 2e quartile de ressources) Pour justifier le critère, il faut [...] devient disponible pour un ménage dont la composition familiale et les ressources sont adaptées 1 . La cotation va permettre de classer les demandeurs souhaitant être logés dans cette commune en fonction [...] la composition familiale du demandeur, le fait que le loyer proposé corresponde aux ressources, etc. 1 La composition du ménage (nombre d’adultes, d’enfants, du même sexe ou non etc.) doit correspondre
06/01/2022 15:42
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
familiaux inférieurs à 1 200 € ; 200 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 200 € et 1 600 € ; 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi [...] achat d’un vélo ou VAE neuf dont les factures sont antérieures à la date du 1er septembre 2023 et postérieures à la date du 1er septembre 2020 inclus, le dispositif antérieur reste valable, une subvention [...] d’Agglomération Sophia Antipolis pour 2023. En conséquence, si vous avez acheté un vélo ou VAE entre le 1er septembre 2020 inclus et le 31 août 2023 inclus (date de la facture faisant foi) > cliquez sur le
22/09/2023 12:35
Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus
compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions sont : A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions changent : Les modalités au format pdf PDF 50,1 Ko Je souhaite [...] Pour mieux vous accompagner, le dispositif a évolué depuis le 1er septembre 2023 avec l’entrée : des vélos cargos > jusqu’à 500€ d’aide des vélos pour personnes à mobilité réduite > jusqu’à 750€ d’aide [...] demande pour une association, celle-ci doit être domiciliée sur la CASA • Avoir acheté un vélo après le 1er septembre 2023 inclus (date de la facture faisant foi) • N’avoir jamais fait de demande de subvention
22/09/2023 17:15
Demande subvention - Aide à l’acquisition
(association ou personne physique) : Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023 Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus [...] territoire à acquérir un vélo ou vélo à assistance électrique (VAE). Ce dispositif a évolué depuis le 1 er septembre 2023. Pour connaitre les modalités et les démarches à suivre pour obtenir cette aide,
03/08/2020 12:52
Demander un logement social
0 Ko Bilan demande attribution CASA 2024 PDF 1,5 Mo Notice explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo Plan Partenarial
11/05/2022 11:25
Devenir propriétaire
Documentation accession labélisée CASA FICHE P.S.L.A. PDF 177,3 Ko FICHE ACCESSION ENCADREE PDF 298,1 Ko Restez informés Formulaire d’enregistrement
24/12/2019 17:44
Diagnostic de la vulnérabilité
diagnostic de vulnérabilité Télécharger Que faire en cas d'inondation ? PDF 1,0 Mo COVID – Précautions lors des diagnostics PDF 1,3 Mo Dépliant d’information CAS’ALABRI PDF 413,3 Ko Affiche PDF 560,6 Ko Contact [...] le cabinet d’expertise prendra rendez-vous avec vous pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec
27/04/2020 11:46