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Le site Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup »
Habitat PDF 699,2 Ko PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_COURMES.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO1.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO2.pdf PDF 7,4 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_LA_COLLE.pdf [...] PDF 6,7 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_TOURRETTES.pdf PDF 6,5 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE1.pdf PDF 7,2 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE2.pdf PDF 7,7 Mo
11/03/2020 11:06
Devenir propriétaire
Documentation accession labélisée CASA FICHE P.S.L.A. PDF 177,3 Ko FICHE ACCESSION ENCADREE PDF 298,1 Ko Restez informés Formulaire d’enregistrement
24/12/2019 17:44
Aménager et développer ses projets
souci de cohérence et de développement durable. Les voiries communautaires sous gestion CASA Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une
24/12/2019 17:44
Travaux de rénovation énergétique
1000 m² Depuis le 1er janvier 2022, des permanences sont organisées sur plusieurs communes de la CASA : COMMUNE LIEU HORAIRE JOUR (1ère semaine de chaque mois) Valbonne Hôtel de Ville 1 place de l’hôtel
09/05/2022 17:59
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des
09/10/2023 10:28
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des
06/06/2023 10:06
Le guide Petit Futé « Villages & Vallées d’Azur », itinéraires entre mer et montagne
Petit Futé "Villages & Vallées d'Azur" au format pdf (FR) PDF 35,1 Mo Le guide Petit Futé Préalpes d'Azur au format pdf (ANGLAIS) PDF 64,1 Mo
24/12/2019 17:44
Petit Futé - Préalpes d'Azur
Petit Futé "Villages & Vallées d'Azur" au format pdf (FR) PDF 35,1 Mo Le guide Petit Futé Préalpes d'Azur au format pdf (ANGLAIS) PDF 64,1 Mo
24/12/2019 17:44
Exonération de la TEOM
Conformément à l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N [...] accorder une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de [...] demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette demande d’exonération doit impérativement être renouvelée chaque année, accompagnée des justificatifs
09/07/2024 11:39
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
mes est particulièrement vulnérable en matière agricole et alimentaire puisqu'il produit seulement 1% des besoins alimentaires du territoire (contre 12% au niveau régional) et qu’un agriculteur sur deux [...] dizaine d’année en s’engageant en 2021 dans un Projet Alimentaire Territorial (PAT) labellisé niveau 1 « PAT en émergence » dans le cadre du dispositif France relance. Une large concertation La concertation [...] 250 participants réunis autour d’une quinzaine de temps d’échanges (COPIL, GT, ateliers, forum) sur 1 année (juin 2022 à juin 2023) 120 organismes et parties-prenantes associées : monde agricole, inst
30/07/2024 16:10
Exonération de la TEOM
Conformément à l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N [...] accorder une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de [...] demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette demande d’exonération doit impérativement être renouvelée chaque année, accompagnée des justificatifs
08/07/2024 15:46
Histoire de la CASA
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) s’étend de la mer à la montagne avec en son centre la 1 ère technopole européenne, Sophia Antipolis. La charte fondatrice de la CASA : Une communauté reposant [...] Antipolis PDF 360,9 Ko Définition de l'intérêt communautaire PDF 697,0 Ko Rapport d'activités 2019 PDF 23,1 Mo La fabrique à infos ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri du verre Toutes les actualités Par
24/12/2019 17:44
Plan du site
Mon agglo 1 agglo, 1 technopole, 24 communes Histoire de la CASA Les 24 communes Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Les chiffres clés du territoire Cartographie générale de tous les annuaires [...] Demande subvention - Aide à l’acquisition Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023 Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus Itinéraires "La CASA à vélo" Marquage Bicycode [...] éco-gestes Entreprendre et investir Une agglo dynamique et innovante Pole Innovation Sophia Antipolis : 1ère technopole d'Europe Les filières d'excellence Le tourisme, entre mer et montagne Une qualité de vie
22/10/2018 11:54
SCoT
articles L.141-1 à L.141-26 du Code de l’Urbanisme. Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant localement les normes supérieures. *Schéma de hiérarchie des normes à compter du 1er avril 2021
04/03/2020 15:12
Projet la pêche en méditerranée - Ecole du Pont Dulys
d’exister. Merci La classe de CM2, Ecole Pont Dulys Télécharger La pêche en méditerranée - N°1 PDF 2,5 Mo Contact Pas d'image Service Environnement CASA Courriel : environnement@agglo-casa.fr Tél
08/06/2022 16:52
Vivre et habiter
faveur de l’environnement et du développement durable Aménager et développer ses projets Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une
24/12/2019 17:44
Le guide culturel des évènements de la CASA
souhaitons un très bel été à tous ! Télécharger Le Guide culturel des évènements de la CASA 2024 PDF 9,1 Mo
06/03/2020 15:12
Le programme développement durable CASA’venir
Programme Développement Durable « CASA’VENIR » Actions 2021 PDF 1,7 Mo Programme Développement Durable - Bilan annuel des actions 2020 PDF 1,5 Mo Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019 [...] transition du modèle d’aménagement du territoire dans une logique de développement durable : Objectif 1 : Proposer une offre de transport alternative et encourager le développement de comportements vertueux [...] 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
Découvrez la Brague avec l’application smartphone !
rue Fedor Dostoïevski Piste St. Philippe (Novotel) - Biot Télécharger L'application smartphone PDF 1,6 Mo
25/05/2020 12:14
Bureaux d'Information Touristique
Place de la Tour 06620 Le Bar sur Loup 04 93 42 72 21 BIT de Gourdon tourisme.gourdon06@agglo-casa.fr 1, Place Victoria 06620 Gourdon 04 89 87 73 31 BIT de Gréolières tourisme.greolières@agglo-casa.fr Route
24/12/2019 17:44
Règlementation, démarches administratives
des eaux souterraines, Autres dispositions constructives. Télécharger Règlement eaux pluviales PDF 6,1 Mo
25/05/2020 11:39
Palettes végétales
végétales PDF 8,3 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
13/11/2020 11:14
Palettes végétales
végétales PDF 9,2 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
05/03/2020 15:03
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
Map contributors Fermer Télécharger Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi PDF 438,1 Ko
09/10/2023 10:28
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
Map contributors Fermer Télécharger Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi PDF 438,1 Ko
06/06/2023 09:31