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Locative BOP135 Télécharger PDF - 575,3 Ko Compte-rendu du 13 décembre 2019 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/12/2019 Télécharger PDF - 122,0 Ko Compte-rendu du 13 janvier 2020 Commission Partenariale
13/03/2020 16:23
Historique
sur cette d'étude d'impact avant le lancement de l'enquête publique afin d'améliorer la prise en compte de l'environnement dans le projet. Téléchargez l'Avis de l'Autorité Environnementale au format pdf
19/02/2020 17:12
Théâtre communautaire ANTHEA
façon, un théâtre n’existe vraiment, profondément, qu’à travers ses productions. Cette année, j’ai compté treize productions ou coproductions. Produire un spectacle est une affaire de confiance et de fidélité
24/12/2019 17:44
Le réseau des médiathèques
de 15000 films à la demande sur ma-mediatheque.net, maximum de 2 films à visionner par mois et par compte. Lien pour aller sur la page en cliquant ici Livres numériques & audio Empruntez jusqu'à 6 livres
04/03/2020 09:23
La procédure de demande de logement social
finale d’attribution du logement. Lors de la recherche d’un candidat, les réservataires tiendront compte de la note accordée à la demande. Ils examineront également d’autres aspects comme l’adéquation entre [...] téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:26
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
dans la transition vers une mobilité décarbonée. L’offre WiiiZ Inauguré le 2 Février 2018, WiiiZ compte aujourd’hui plus de 190 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
20/09/2022 20:33
Logement d’Abord
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
19/05/2020 12:36
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
l’ attribution du logement à un des candidats. Lors de la recherche d’un candidat, il est tenu compte de la note accordée à la demande mais d’autres aspects sont également examinés comme l’adéquation [...] j’ai refusé un logement adapté à mes besoins et capacités (pondération négative pendant 3 ans à compter de la notification du refus ou de la non-réponse) - Aucune pièce justificative à fournir pour ce
06/01/2022 15:42
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
autres vallons et cours d’eau du territoire de la CASA sont gérés par le SMIAGE Maralpin pour le compte de la CASA, et sont couverts par une démarche équivalente. Il est important de rappeler que la CASA
28/02/2024 11:39
Lutte contre les nuisances sonores
pondération de +5 dB(A) est appliquée à la période du soir et de +10 dB(A) à celle de la nuit, pour tenir compte du fait que nous sommes plus sensibles au bruit au cours de ces périodes. Les statistiques d’exposition
24/12/2019 17:44
L’agriculture du territoire
de ces cultures pour améliorer les revenus des agriculteurs et agricultrices est donc à prendre en compte. Le risque étant que ce type de cultures devienne plus attractive au détriment de la production
30/07/2024 11:34
Raccordement à l’assainissement collectif
l’exception des appartements et immeubles collectifs, sur toutes les communes gérées en régie à compter du 2 septembre 2024. ( cliquez ici pour télécharger la délibération du Conseil Communautaire ) Le
30/03/2023 10:16
Programmes d'actions CAP AZUR
préférentiels sur un ensemble de structures sportives, culturelles et de loisirs. Objectif : Prendre en compte la mobilité des jeunes et développer un sentiment d’appartenance au territoire de CAP AZUR, riche
24/12/2019 17:44