Recherche avancée
Résultats 1 à 10 sur 10 au total
Les rapports annuels d'activité
Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget régie Transports - Compte Administratif 2022 PDF 4,9 Mo Budget régie Eau - Compte Adm [...] Budget régie Offices de Tourisme - Compte Administratif 2022 PDF 3,8 Mo Budget Annexe Gemapi - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget Annexe Parcs d'Activité - Compte Administratif 2022 PDF 3,6 Mo Budget [...] déléguées - Compte Administratif 2022 PDF 3,8 Mo Budget Annexe Théâtre Communautaire d'Antibes - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget Annexe Assainissement activités déléguées - Compte Administratif
17/10/2023 13:18
Délibérations du Conseil
au format zip (77 Mo) • Février 2022 - Le compte rendu (2.22 Mo) • Mars 2022 - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) • Mars 2022 - Le compte rendu (2.24 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez le [...] le document au format zip (55 Mo) • Mai 2022 - Le compte rendu (3 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez les délibérations du Compte Administratif avec leurs annexes au format zip (3 Mo) • Juillet 2022 - [...] - Téléchargez le document au format zip (63 Mo) • Juillet 2022 - Le compte rendu (223 Ko) • Octobre 2022 • Novembre 2022 • Décembre 2022 Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes
16/12/2021 14:40
Délibérations du Bureau
au format zip (76 Mo) • Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) • Février 2022- Le compte rendu (553 Ko) • Mars 2022- Téléchargez le [...] document au format zip (40 Mo) • Mars 2022- Le compte rendu (1.64 Mo) • Mai 2022- Téléchargez le document au format zip (50 Mo) • Mai 2022- Le compte rendu (907 Ko) • Juin 2022- Téléchargez le document [...] document au format zip (35Mo) • Juin 2022- Le compte rendu (70 Ko) • Juillet 2022- Téléchargez le document au format zip (33 Mo) • Juillet 2022- Le compte rendu (243 Ko) Bureau Communautaire du 26 septembre
16/12/2021 14:38
Le budget
et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes et applicable au à la CASA. De plus, l'article 98 de ladite Loi a créé l'obligation, pour l'ensemble
20/02/2020 11:19
L'organisation administrative
Achats Publics Socialement Responsables (SPASER) Le SPASER est un outil permettant de mieux prendre en compte le développement durable
20/02/2020 11:10
Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables (SPASER)
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA). Le SPASER est un outil permettant de mieux prendre en compte le développement durable lors de la passation et l’exécution des contrats de la commande publique
14/11/2023 12:13
Pôle Innovation
organisé autour de fonctions d’incubation, d’hébergement, de développement de start-ups et de grands comptes, et d’espaces de travail collaboratifs, d’espaces évènementiels et démonstrateurs (enjeux de marketing
20/02/2020 11:57
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
sont-elles prises en compte dans le projet sur la zone des Cistes ? Toutes les girations nécessaires au bon fonctionnement des entreprises du secteur des Cistes ont été prises en compte dans le projet d’ [...] attribués à chaque pays dans le but de limiter le niveau de réchauffement climatique. Pour la France, compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 [...] la route des Chappes au plus court ? Un passage par la route des Chappes a été étudié. Néanmoins, compte tenu de l’encombrement de cette voirie, il a été jugé déraisonnable pour préserver la circulation
20/02/2020 11:33
Le Conseil de développement
préserver l’intérêt commun. » Reflet de la diversité de la population et des acteurs locaux, il compte actuellement une cinquantaine de membres représentant des personnes morales : comités, associations
20/02/2020 10:21
Programmes d'actions CAP AZUR
préférentiels sur un ensemble de structures sportives, culturelles et de loisirs. Objectif : Prendre en compte la mobilité des jeunes et développer un sentiment d’appartenance au territoire de CAP AZUR, riche
24/12/2019 17:44