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Raccordement à l’assainissement collectif
juillet 2012 PDF 589,6 Ko Déliberation du 5 juin 2014 PDF 142,8 Ko Biot Déliberation du 26 septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation du 28 juin 2012 PDF 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf
30/03/2023 10:16
L’agriculture du territoire
culture de bigaradier, culture traditionnelle du territoire redéveloppée depuis 2010. Ainsi entre 2019 et 2021, 19 nouveaux producteurs de bigaradiers se sont installés, soutenus par une filière structurée
30/07/2024 11:34
Actes administratifs
Téléchargez le rapport annuel 2021 Téléchargez le rapport annuel 2020 Téléchargez le rapport annuel 2019 Téléchargez le rapport annuel 2018 Téléchargez le rapport annuel 2017 Téléchargez le rapport annuel
27/09/2023 11:06
Le programme développement durable CASA’venir
l’environnement et du développement durable : après sa Charte pour l’environnement, elle a adopté en 2019 son Programme CASA’venir. Le rapport développement durable établit un bilan annuel de ces actions [...] - Bilan annuel des actions 2020 PDF 1,5 Mo Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR
11/02/2020 14:48
Plan de Mobilité Employeur
énergétique et écologique Quelles obligations ? La Loi d’Orientation des Mobilités du 24 décembre 2019 a créé l’obligation de négocier dans les entreprises dont cinquante salariés au moins sont employés
19/02/2020 15:00
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent aussi arriver à une autre
27/05/2021 10:23
Enjeux du projet
économique. Téléchargez le plan du projet FAQ Le calendrier de réalisation Mises en service phasées de 2019 à 2023. Pourquoi ne pas accélérer la réalisation de la branche Clausonnes ? La réalisation de la branche [...] bus-tram et aux modes doux (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi
19/02/2020 17:07
Journal du Bus-Tram
chantier un phasage en deux temps Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°9 - 1er semestre 2019 Au sommaire : Le bus-tram en service Quelques chiffres Le bus-tram et vous Le bus-tram : plus de confort
17/09/2020 17:43
Le Plan de Déplacements Urbains
nécessitant ainsi sa révision 2019 : LA CONCERTATION …U ne concertation publique "Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants [...] vue d’une approbation du PDU révisé avant la fin de l’année. Parallèlement, la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités dite « loi LOM » a fait évoluer le cadre d’élaboration [...] PDU Ce projet de PDU révisé a été arrêté par délibération du Conseil Communautaire du 16 décembre 2019 avant d’être soumis pour avis aux différentes personnes publiques associées. … PASSAGE D’UN PDU
05/10/2020 15:47
La stratégie agricole de la CASA
le territoire de la CASA Télécharger Agriculture_CASA_chiffres_cles_bilan_strategie_agricole_dec_2019.pdf PDF 6,7 Mo Deliberation_CC.2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo
08/06/2020 10:30
CASA’venir l’expo
l’engagement citoyen et écoresponsable du public, tout particulièrement des jeunes. Inaugurée en mars 2019, elle a été distribuée à chaque établissement scolaire élémentaire et secondaire, ainsi qu’aux communes
24/12/2019 17:44
Les sites Natura 2000
Les sites Natura 2000 FLYER_N2000_PREALPES-LOUP.pdf PDF 6,6 Mo Evaluation_incidences_manif_sport_v2019.pdf PDF 646,2 Ko
11/03/2020 10:39
Lutte contre les nuisances sonores
documents d'information, non opposables. Elles ont été adoptées par le Conseil communautaire le 14 octobre 2019. Elles donnent une représentation de l'exposition au bruit des populations par rapport aux infrastructures
24/12/2019 17:44
Le Plan Climat Energie Territorial
Cannes Pays de Lérins. Le Plan Climat est délibéré pour 5 ans et est donc entré en révision en décembre 2019 pour évoluer vers un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Le PCET est composé pour chaque
11/03/2020 10:00
PPRI
des Alpes-Maritimes et sur les sites des 3 communes concernées. Suite aux inondations de novembre 2019, le Préfet a prescrit en avril 2020 l’établissement d’un porter à connaissance des aléas « inondation »
20/05/2020 20:40
Surveillance météorologique / gestion de crise inondation
des crues exceptionnelles sur les valons et cours d’eau côtiers (Brague, Frayère, …). L’automne 2019 a également été très pluvieux et marqué par la mise en vigilance rouge du département des Alpes-Maritimes
19/05/2020 11:59
Cartographie des zones inondables
des Alpes-Maritimes et sur les sites des 3 communes concernées. Suite aux inondations de novembre 2019, le Préfet a prescrit en avril 2020 la révision des PPRI de Villeneuve Loubet et la Colle-sur-Loup
19/05/2020 11:18
Watty à l'école
au programme Watty. 53 classes en 2017-2018 et 58 en 2018-2019 ont ainsi bénéficié du programme Watty à l’école. Pour l’année scolaire 2019-2020, 68 classes du territoire se sont engagées. Le concours [...] concours artistique annuel connait sur notre territoire une forte participation. En 2019, 11 créations ont été récompensées sur la CASA et le grand prix national a été attribué à une classe de l’école de Garbejaïre [...] aux économies d’eau. Initié sur la CASA, le programme Watty à l’école est déployé depuis septembre 2019 à l’échelle du pôle métropolitain Cap Azur, et financé en partie par les certificats d’économie d’énergie
11/02/2020 15:39
La Mobilité innovante
cette solution. Le projet ENA Le projet Expérimentation Navettes Autonomes (ENA), lancé en novembre 2019 dans le cadre de l’appel à projet Expérimentations routières véhicules autonomes, réunit 11 partenaires
19/02/2020 15:34
SRADDET
Région. Premier SRADDET en France, il a été adopté par la Région le 26 juin 2019 et par le Préfet de Région le 15 octobre 2019. Un schéma obligatoire C’est la loi NOTRE, portant nouvelle organisation t
04/03/2020 14:55
Les voiries communautaires sous gestion CASA
Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités Economiques. Dans ce cadre, la CASA assure l’entretien courant de la voirie
17/02/2020 15:28
Aménager et développer ses projets
cohérence et de développement durable. Les voiries communautaires sous gestion CASA Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités
24/12/2019 17:44
Vivre et habiter
l’environnement et du développement durable Aménager et développer ses projets Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités
24/12/2019 17:44