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Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables (SPASER)
« climat et résilience », parmi lesquelles figure la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA). Le SPASER est un outil permettant de mieux prendre en compte le développement durable lors de la [...] outil opérationnel visera non seulement à poursuivre les démarches d’ores et déjà engagées par la CASA en faveur du développement durable mais aussi et surtout à renforcer les engagements pris en fixant
14/11/2023 12:13
Les rapports annuels d'activité
Consultez les rapports annuels d'activité de la CASA 2022 Télécharger Rapport annuel - Prix qualité service public - Élimination des déchets PDF 15,3 Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - [...] service public - Production et distribution de l'eau potable PDF 5,1 Mo Rapport annuel d'activité CASA PDF 37,2 Mo Budget Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement -
17/10/2023 13:18
Délibérations du Bureau 2016/2021
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
17/09/2021 16:51
Délibérations du Conseil
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
16/12/2021 14:40
Délibérations du Bureau
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16/12/2021 14:38
Arrêtés préfectoraux
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09/02/2023 11:06
Arrêtés du Président
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27/09/2022 17:32
Décisions du Président
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23/09/2022 13:52
Délibérations du Conseil 2016/2021
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
17/09/2021 16:49
Le Bureau communautaire
VENCE Téléchargez la liste au format pdf Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Le Conseil communautaire
Télécharger Listing des élus PDF 363,5 Ko Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Les Commissions thématiques
Elles sont composées de Conseillers Communautaires et de Conseillers Municipaux des communes membres de la CASA. Elles étudient les questions soumises au Conseil par l’administration, ou à l’initiative d’un des [...] Vice-Présidence : Sophie NASICA – Kévin LUCIANO Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
20/02/2020 11:07
Les marchés publics
AUDIOVISUEL PRODUCTION 06600 2023_055 Acquisition de charbon actif pour les postes de relevage de la CASA Montant maximum : 39 999 30/03/2023 SNA PROSPERI 06200 2023_079 Tournées de sensibilisation à l [...] (mandataire) / TOUTAVIE 06560 2023_154 Permanence d’une assistance sociale pour le personnel de la CASA 31 248.00 09/05/2023 UASP - ACTICOP 06200 2023_195 Achat de licences COVADIS pour 3 ans Montant maximum [...] 35 000,00 10/01/2022 SAS SIMPLICITI 13290 2022_018 Fournitures de médailles pour les 20 ans de la CASA 36 000,00 03/11/2022 AGENCE TAPIS ROUGE 06370 2022_025 Achat de véhicules à l'UGAP 25 000,00 26/01/2022
31/03/2021 12:03
Le budget
des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes et applicable au à la CASA. De plus, l'article 98 de ladite Loi a créé l'obligation, pour l'ensemble des Communes et les EPCI
20/02/2020 11:19
Histoire de la CASA
d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) s’étend de la mer à la montagne avec en son centre la 1 ère technopole européenne, Sophia Antipolis. La charte fondatrice de la CASA : Une communauté reposant sur le [...] Le territoire de la CASA s’étend de la mer à la montagne avec, en son centre, Sophia Antipolis. 14 communes au départ puis 24 communes depuis 2012, allant du littoral jusqu’au haut pays, ont décidé de [...] de confier à la CASA (Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis) l’exercice de certaines compétences sur la base d’engagements consignés dans une charte de développement. Le territoire de la Communauté
24/12/2019 17:44
Projets d’Aménagement
La CASA porte des projets alliant développement économique et préservation de l’environnement, au profit de l’attractivité du territoire. Les Prés La restructuration de l’espace d’activités des Prés situé
20/02/2020 11:53
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
voirie, modes doux…) ; mettre en place un premier appel à projets : 50 projets de TCSP d’ici 2011 : la CASA y a répondu et le projet de bus-tram a été retenu par l’Etat, pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu [...] bus-tram et les cyclistes Des itinéraires cyclables sont-ils prévus ? Un des principaux enjeux de la CASA est de promouvoir les modes de circulation doux comme le vélo et la marche à pied. C’est pourquoi [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Téléchargez le plan du projet PDF 1,7 Mo
20/02/2020 11:33
Programmes d'actions CAP AZUR
Installation d’ici le 30 juin 2018 de 95 bornes dites « accélérées » : 34 pour la CAPG, 35 pour la CASA, 26 pour la CAPL. Juin : Création du Pass Culture et de son application Le territoire du Pôle Mét [...] économique, la création d’entreprises et l’innovation, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA), la Communauté d’Agglomération de Cannes Pays de Lérins (CAPL), la Communauté d’Agglomération du [...] biais de l’achat public responsable. À travers leurs 3 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi, la CASA, CAPG et CAPL, distribuent un même support de communication Objectif : permettre de promouvoir, ensemble
24/12/2019 17:44
Le recueil des actes administratifs
trimestre • Recueil 2018 4ème trimestre Contact Service des assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
20/02/2020 11:18
Les 24 communes
Sophia Antipolis Cedex Lundi: Du lundi au vendredi 8h30 - 12h30 / 13h30 - 17h30 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet La fabrique à infos ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri
06/03/2020 16:30
L'organisation administrative
services de la CASA travaillent à la mise en œuvre de la politique communautaire dans le cadre de ses compétences. Les compétences Elles ont été définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt [...] Découvrez les informations sur les marchés publics de la CASA Les rapports annuels d'activité Consultez les rapports annuels d'activité de la CASA Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables
20/02/2020 11:10
L'organisation politique
s Composées de Conseillers Communautaires et de Conseillers Municipaux des communes membres de la CASA, elles étudient les questions soumises au Conseil Le Conseil de développement La création d'un Conseil
20/02/2020 10:18
1 agglo, 1 technopole, 24 communes
Histoire de la CASA La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a vu le jour le 1er Janvier 2002, en application de la loi du 12 juillet 1999 Les 24 communes La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis [...] Antipolis (CASA) est une communauté d'agglomération française, située le département des Alpes-Maritimes Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Construire, à la fin des années 1960, un centre d’innovation
24/12/2019 17:44
Grands Projets
La CASA, dans le cadre de ses compétences, porte des projets structurants sur l’ensemble de son territoire. Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements La Communauté d'Agglomération Sophia [...] Sophia Antipolis (CASA) lance son projet de bus à haut niveau de service (BHNS), dénommé bus-tram. Projets d’Aménagement Découvrez les différentes zones d’aménagement sur la Communauté d'agglomération
24/12/2019 17:44
Les compétences
titre obligatoire, optionnel ou facultatif selon le cas. Les statuts de la CASA ont alors été modifiés successivement en conséquence. En 2015, la CASA est devenue compétente à titre facultatif en matière [...] Quelles sont les compétences de la CASA ? Elles ont été définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt communautaire a été précisé par délibération, à l’occasion du conseil communautaire [...] 1425-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). (arrêté du 9 février 2015) En 2016, la CASA est devenue compétente à titre optionnel, par extension de sa compétence relative à la protection
20/02/2020 11:16