Recherche avancée
Résultats 1 à 25 sur 99 au total
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_4.pdf PDF 6,7 Mo 2.5_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_5.pdf PDF 12,9 Mo 3_PPRE_CASA_Declaration_Interet_General.pdf [...] 4_PPRE_CASA_Declaration_et_incidences_travaux.pdf PDF 5,2 Mo 5_PPRE_CASA_Declaration_N2000.pdf PDF 2,3 Mo 6_ANNEXE_CARTE_SECTEURS_10000.pdf PDF 4,2 Mo 7_ANNEXE_CARTE_VALLONS_PPRE_20000.pdf PDF 2,8 Mo 2023020 [...] 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Panneau_Avis_A2_enquete_V3.pdf PDF 533,6 Ko
28/02/2024 11:39
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
de communication En désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif
09/10/2023 10:28
J’attends un enfant
parentale par des professionnels. Pour qui ? Tout parent, de la grossesse aux 6 ans de l’enfant Combien de temps ? Jusqu’aux 6 ans de l’enfant Combien ça coûte ? Libre, anonyme, gratuit et sans inscription
09/10/2023 10:27
Je me sépare
tous les couples avant, pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif [...] Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger Je me sépare PDF 681,6 Ko
09/10/2023 10:28
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
parentale par des professionnels. Pour qui ? Tout parent, de la grossesse aux 6 ans de l’enfant Combien de temps ? Jusqu’aux 6 ans de l’enfant Combien ça coûte ? Libre, anonyme, gratuit et sans inscription
09/10/2023 10:28
Soutien à la parentalité
Valorisation des dispositifs financés par la CAF Télécharger Parents, on vous accompagne ! PDF 1,6 Mo J’attends un enfant Intervention d’une personne qualifiée pour accompagner et conseiller les parents
05/10/2023 11:32
Acquisition et financement d’un récupérateur d’eau de pluie
par le Département ainsi que les documents énumérés ci-après. Télécharger Réglement général PDF 971,6 Ko Annexe PDF 119,7 Ko Guide de l'eau PDF 460,8 Ko
09/05/2023 16:02
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
de communication En désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif
06/06/2023 10:06
Je me sépare
tous les couples avant, pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif [...] Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger Je me sépare PDF 681,6 Ko
05/06/2023 16:27
J’attends un enfant
parentale par des professionnels. Pour qui ? Tout parent, de la grossesse aux 6 ans de l’enfant Combien de temps ? Jusqu’aux 6 ans de l’enfant Combien ça coûte ? Libre, anonyme, gratuit et sans inscription
02/06/2023 14:12
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
parentale par des professionnels. Pour qui ? Tout parent, de la grossesse aux 6 ans de l’enfant Combien de temps ? Jusqu’aux 6 ans de l’enfant Combien ça coûte ? Libre, anonyme, gratuit et sans inscription
06/06/2023 09:31
La Perruche à collier
sur le territoire métropolitain (arrêté ministériel du 14 février 2018 et article L 411-5 et L 411-6 du code de l’environnement). Nous comptons sur votre participation ! Pour toute information complémentaire
14/04/2023 13:26
L'accession labéllisée CASA
logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 Personne supplémentaire + 13 116 Prix de vente Dans le cadre de la labellisation CASA, les prix [...] logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 Personne supplémentaire 10 972 Prix de vente Dans le cadre de la labellisation CASA, les prix
21/03/2023 15:20
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
d’inscription au service sont de 10 euros Tarification: Le service WiiiZ propose un abonnement mensuel à 6€ qui vous permet de bénéficier de tarifs préférentiels. Pour vous abonner, cliquez ici Tarifs abonnés [...] CASA Courriel : wiiiz@agglo-casa.fr Tél. : 04 22 48 04 06 Télécharger WiiiZ - Mode d'emploi PDF 1,6 Mo
20/09/2022 20:33
Les convois vélo
mobilite@agglo-casa.fr Nous planifierons alors le meilleur convoi avec vous ! Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo
31/08/2022 10:42
Transition écologique
nalités sont évaluées sur la base d’un référentiel européen sur leurs compétences propres dans les 6 domaines impactant les consommations d’énergie, les émissions de CO2 et la qualité de l’air : La pl
16/09/2022 11:23
Interview Jean LEONETTI
70 Itinéraire Télécharger Demande de logement social PDF 317,6 Ko Plafonds de ressources en 2022 PDF 397,6 Ko Notice explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires Guide_des_procedures_et_Reglemen [...] _Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande.pdf PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:27
Améliorer et rénover pour louer : quelles aides ?
travaux avant le dépôt de sa demande Conventionner son logement à un loyer plafonné pour une durée de 6 ans (dispositif Loc’Avantages) Quels montant d’aides ? Projet de travaux Plafond de travaux subve
09/05/2022 16:46
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
la gestion de votre bien Sous quelles conditions ? Louer votre bien en non meublé pour une durée de 6 ans Ne pas dépasser un montant maximal de loyer (décote par rapport au loyer du marché) Louer en tant
09/05/2022 17:23
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
indique le niveau de pollution d'un véhicule, valable pour toute la durée de vie de celui-ci. Il y a 6 niveaux : plus le numéro de la vignette est élevé, plus le véhicule est polluant. En avril 2021, le
27/05/2021 10:23
Phasage des travaux
s à l’aménagement des voies dédiées à la circulation du bustram, le chantier a consisté, sur les 1,6 km concernés, à donner à cette portion de la route de Grasse une nouvelle identité, plus moderne, végétale
19/02/2020 16:10
Enjeux du projet
réalisés en voiture. La pratique des autres modes reste limitée : 22% des déplacements se font à pied ; 6% en transports en commun ; 1% à vélo. Néanmoins, l’attitude des usagers change, avec une plus grande [...] marche à pied. C’est pourquoi le projet du bus-tram s’accompagne de nouveaux itinéraires cyclables sur 6 km, rejoignant les itinéraires existants. Avec la nouvelle bretelle autoroutière Est, sortie directe [...] le même temps. Le bus-tram en service Le trajet du bus-tram est-il définitif ? L’enquête publique du 6 décembre 2012 au 17 janvier 2013 a permis d’arrêter le tracé définitif du Bus-Tram Une connexion entre
19/02/2020 17:07
Bus-Tram
2016) PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 - La biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) [...] chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque (Avril 2018) PDF 2,6 Mo Newsletter n°10 - Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6 Ko Appel à projets Contrat de ville 2024 PDF 342,0 Ko
09/03/2020 10:03
Historique
été prise par un arrêté du Préfet du Département des Alpes-Maritimes. Cette enquête s’est déroulée du 6 décembre 2012 au 17 janvier 2013. La Déclaration du Projet A la suite du rapport du commissaire enquêteur
19/02/2020 17:12