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Raccordement à l’assainissement collectif
service public d'assainissement PDF 1,5 Mo Prescriptions travaux de branchement PDF 222,2 Ko Prescription bacs à graisses PDF 221,8 Ko Coupe type siphon disconnecteur PDF 1,1 Mo En phase de réalisation , les [...] l’assainissement collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations [...] établis avant le 1 er janvier 2022. Antibes Juan-les-Pins Déliberation du 12 juillet 2012 PDF 589,6 Ko Déliberation du 5 juin 2014 PDF 142,8 Ko Biot Déliberation du 26 septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation
30/03/2023 10:16
SRADDET
leur échelle. Télécharger Annexe_PRPGD_Tome_1.pdf PDF 14,1 Mo Annexe_PRPGD_Tome_2.pdf PDF 13,2 Mo Annexe_PRPGD_Tome_3.pdf PDF 21,1 Mo Annexe_SCANT.pdf PDF 28,1 Mo Annexe_SRCAE.pdf PDF 12,2 Mo Annexe_SRCE
04/03/2020 14:55
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
Centres-bourgs (7 à 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge journée (22 kVA) Coût ½ heure suivante recharge journée (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 2 € 1 € 2 € Zone de montagne - Parki [...] 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge (22 kVA) Coût 3 heures supplémentaires (22 kVA) Coût ½ heure suivante au-delà des 4 heures (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 2 € 2 € 1 € 2 € Prix de [...] l’application mobile Prix de la recharge accélérée Zone urbaine - Centres-bourgs (7 à 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge journée (22 kVA) Coût ½ heure suivante recharge journée (22 kVA) Coût forfait recharge
20/09/2022 20:33
Tutoriels
TUTORIEL 1 : CRÉER VOTRE COMPTE PERSONNEL SUR LE PGP [Tuto2] Rattacher une demande de logement social à un compte personnel sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto3] Créer une demande de logement
28/09/2022 16:06
Délibérations du Bureau
• Janvier 2022- Téléchargez le document au format zip (76 Mo) • Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) • Février 2022- Le compte rendu [...] (553 Ko) • Mars 2022- Téléchargez le document au format zip (40 Mo) • Mars 2022- Le compte rendu (1.64 Mo) • Mai 2022- Téléchargez le document au format zip (50 Mo) • Mai 2022- Le compte rendu (907
16/12/2021 14:38
Archives
[TOUTE L'ACTU CASA] #1 - Octobre 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #2 - Novembre 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #3 - Janvier 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #4 - Février 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #5 - Avril 2021 [TOUTE L'ACTU [...] L'ACTU CASA] #13 - 28 Novembre 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #14 - 6 Janvier 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #15 - 1er Mars 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #16 - 22 Mars 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #17 - Juillet 2023 [TOUTE L'ACTU
22/10/2018 11:54
Les rendez-vous de la création-reprise d’entreprise
des 24 communes de la CASA Ainsi, l’ensemble du territoire est désormais couvert par ce dispositif. 1er contact et prise de RDV : permanence.conseils@agglo-casa.fr / 06 85 74 34 31.
06/03/2020 15:56
Le réseau Envibus
transport ULYSSE 1 service PGDM (Personnes en Grande Difficulté de Mobilité) assuré sur les 24 communes. 1 centrale de réservation fonctionnant du lundi au samedi. Icila est assurée par 1 entreprise de
24/12/2019 17:44
Lignes directrices de gestion de la C.A.S.A.
des Lignes Directrices de Gestion de la CASA Application au 1 er janvier 2021 Les L ignes D irectrices de G estion rentrent en vigueur au 1 er janvier 2021. A cette date, chaque agent devra avoir pris
07/12/2020 14:34
Le site Natura 2000 « Préalpes de Grasse »
pour la biodiversité du site. Télécharger Orientation - volet A PDF 369,0 Ko Espèces - volet B PDF 1,1 Mo Habitats PDF 301,8 Ko
11/03/2020 11:00
Demander un logement social
0 Ko Bilan demande attribution CASA 2024 PDF 1,5 Mo Notice explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo Plan Partenarial
11/05/2022 11:25
Délibérations du Conseil 2016/2021
format pdf - Partie 1 (126 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Partie 2 (119 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 1 (142 Mo) • Octobre [...] Téléchargez le document au format zip (241 Mo) - Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 1 (129 Mo) Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 2 (110 Mo) Avril - Téléchargez le [...] document au format zip (106 Mo) 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (116 Mo) - partie 1 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) - partie 2 18 décembre - Téléchargez le
17/09/2021 16:49
Déchets professionnels
de la TEOM Demande d’exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères au titre de l’année N+1 Autres déchets Que faire de vos autres déchets grâce aux éco-organismes spécifiques ? Collecte des cartons
27/09/2023 11:09
Je me sépare
pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des ressources [...] du régime général Parent vivant un événement qui fragilise l’équilibre familial. Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
09/10/2023 10:28
Je me sépare
pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des ressources [...] du régime général Parent vivant un événement qui fragilise l’équilibre familial. Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
05/06/2023 16:27
Soutien à la parentalité
• Valorisation des dispositifs financés par la CAF Télécharger Parents, on vous accompagne ! PDF 1,6 Mo J’attends un enfant Intervention d’une personne qualifiée pour accompagner et conseiller les parents [...] parents et de professionnels PDF 417,3 Ko Je cherche un lieu d'échanges pour mon enfant et moi PDF 435,1 Ko
05/10/2023 11:32
Le Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
vous le souhaitez. Pour plus d’informations : www.pnr-prealpesdazur.fr Télécharger Carte du PNRA PDF 1,7 Mo
08/06/2020 09:38
La stratégie agricole de la CASA
2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014 [...] terrains agricoles : 400 000 euros d’aides financières CASA pour l’achat de 120 ha par 11 communes, 1 million d’euros mobilisés dans le cadre d’un projet FEADER pour la reconquête de friches agricoles sur
08/06/2020 10:30
Hameçonnage
incite à communiquer des informations importantes ? Ne tombez pas dans le piège. QUE SE PASSE-T-IL ? 1. Vous recevez un courriel piégé Le courriel suspect vous invite à : cliquer sur une pièce-jointe ou [...] Cybermalveillance.gouv.fr : www.cybermalveillance.gouv.fr Télécharger Sensibilisation-hameconnage-V1.pdf PDF 224,9 Ko
20/10/2021 11:58
Eau et milieux aquatiques
(ancien syndicat de gestion de la Brague dont les missions ont été reprises par le SMIAGE depuis le 1er janvier 2018) a développé un programme pédagogique et ludique de sensibilisation à la gestion de l’eau
20/05/2020 20:20
Le budget
nouvelle organisation territoriale de la République, dite Loi « NOTRe », a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes
20/02/2020 11:19
CASA Nature : animations gratuites
Courriel : casa-nature@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 17 Télécharger Flyer CASA Nature PDF 798,1 Ko
06/03/2020 15:18
CASA Nature
Courriel : casa-nature@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 17 Télécharger Flyer CASA Nature PDF 798,1 Ko
24/12/2019 17:44
L'organisation administrative
décisions du Président Le budget L'article 107 de la Loi n°201 S-991 a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales Les marchés publics Découvrez les informations
20/02/2020 11:10
L'agriculture et l'alimentation
relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable a été promulguée le 1er novembre 2018. Quels sont ses objectifs et que contient-elle concrètement ? Présentation des dispositions [...] mieux rémunérer les agriculteurs et les PME agroalimentaires. Fini par exemple le « 2 pour le prix d'1 », en revanche le « 3 pour le prix de 2 » restera possible. la disposition relative à l'interdiction [...] et d'abattage ; doublement des peines qui passent de 6 mois d’emprisonnement et 7 500 € d’amende à 1 an et 15 000 € d’amende ; les associations de protection animale pourront se porter partie civile lorsque
05/03/2020 16:24