Recherche avancée
Résultats 1 à 25 sur 33 au total
Le recueil des actes administratifs
1 • Recueil 2017 4ème trimestre - Tome 2 20182018 • Recueil 2018 1er trimestre • Recueil 2018 2ème trimestre • Recueil 2018 3ème trimestre • Recueil 2018 4ème trimestre Contact Service des assemblées
20/02/2020 11:18
Développer les initiatives d'économie de proximité
CASA et la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur (CCINCA) ont conventionné en février 2018 pour créer un observatoire du commerce Accompagner les porteurs de projets agricoles En tant que porteur
06/03/2020 15:38
Eau et milieux aquatiques
syndicat de gestion de la Brague dont les missions ont été reprises par le SMIAGE depuis le 1er janvier 2018) a développé un programme pédagogique et ludique de sensibilisation à la gestion de l’eau et des milieux
20/05/2020 20:20
Watty à l'école
classes de CM2 ou CM1/CM2 de s’inscrire gratuitement au programme Watty. 53 classes en 2017-2018 et 58 en 2018-2019 ont ainsi bénéficié du programme Watty à l’école. Pour l’année scolaire 2019-2020, 68
11/02/2020 15:39
Bus-Tram
n°8 - Un chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque (Avril 2018) PDF 2,6 Mo Newsletter n°10 - Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route
24/12/2019 17:44
Les compétences
communautaire (arrêté du 14 avril 2017 + délibération du 11 juin 2018 portant définition de l’intérêt communautaire en la matière) En 2018 , la CASA est devenue compétente de manière obligatoire en matière [...] cadre de missions hors GEMAPI, ainsi qu’en matière de gestion des eaux pluviales (arrêté du 4 avril 2018). Les transferts de compétences à titre obligatoire se sont poursuivies en 2020 avec la prise des
20/02/2020 11:16
Galerie
d'autoroute Antibes Est À regarder plus TimeLaps Bretele Est Ouverture plateforme janvier 2017 Février 2018 - De la salle AZURARENA au campus SOPHI@TECH à Sophia Réunion publique BusTram Cistes Visite de chantier
20/02/2020 08:50
Délibérations du Bureau 2016/2021
document au format zip (81 Mo) 2018 Janvier 2018 - Téléchargez le document au format zip (78 Mo) 19 février 2018 - Téléchargez le document au format zip (5 Mo) 12 mars 2018 - Téléchargez le document au
17/09/2021 16:51
La Sarrée
délibérations relatives au développement de cette opération sont téléchargeables via le lien suivant : BC.2018.045 DAE - Aménag ZAE La Sarée à Bar sur Loup - Nouvelle phase concert publique Casa_La Sarrée Déclar [...] : avis_concertation_publiqueBSL_Casa concertation_Bar_S_Loup_Avis_presse Dossier_concertation_Mars2018_blanc2103 Pst_Sarr_21janvier_SL2501 Réunion Publique11avril2013 Sarree_rollup_panneaux_webf_ Les [...] : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger avis_concertation_publiqueBSL_Casa.pdf PDF 53,0 Ko BC.2018.045_DAE_-_Amenag_ZAE_La_Saree_a_Bar_sur_Loup_-_Nouvelle_phase_concert_publique.pdf PDF 2,0 Mo Cas
20/02/2020 11:54
Actes administratifs
Téléchargez le rapport annuel 2020 Téléchargez le rapport annuel 2019 Téléchargez le rapport annuel 2018 Téléchargez le rapport annuel 2017 Téléchargez le rapport annuel 2016 Téléchargez le rapport annuel
27/09/2023 11:06
Le charançon rouge du palmier
littoral méditerranéen. Le piégeage : une solution écologique qui participe à la lutte intégrée En 2018, la CASA a engagé une campagne de lutte biologique de piégeage à phéromone d’agrégation basé sur
27/05/2020 13:30
Test de Vélo à Assistance Electrique (VAE)
de faire l’expérimentation concrète de ce nouveau mode de déplacement écologique. Depuis décembre 2018, la CASA met à disposition gratuitement une flotte de VAE de type VTC (tout chemin) ou VTT (parti
24/08/2021 16:10
La Perruche à collier
(Inde), elle est classée dans l’inventaire européen Daisie des 100 espèces invasives préoccupantes. En 2018 on dénombrait 9 000 individus en France, 11 000 en Belgique, 3 000 en Espagne, et 31 000 au Royaume-Uni [...] d’introduction en milieu naturel sur le territoire métropolitain (arrêté ministériel du 14 février 2018 et article L 411-5 et L 411-6 du code de l’environnement). Nous comptons sur votre participation
14/04/2023 13:26
Historique
prévues par l’article R. 123-7du Code de l’environnement dans sa version issue du décret n° 2011-2018 du 29 décembre 2011. La décision d'ouverture de l'enquête publique a été prise par un arrêté du Préfet [...] 2013 et publiée au recueil des actes administratifs. Cette déclaration a été prolongé de 5 ans en 2018. Consulter l'arrêté de la DUP au format pdf 2015: L'enquête parcellaire phase 1 Dans le cadre du projet
19/02/2020 17:12
L'agriculture et l'alimentation
Parlement le 2 octobre 2018, la loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable a été promulguée le 1er novembre 2018. Quels sont ses objectifs
05/03/2020 16:24
Renforcer la connaissance du territoire et la veille commerciale
CASA et la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur (CCINCA) ont conventionné en février 2018 pour créer un observatoire du commerce des 24 communes de la communauté d’agglomération. Lien vers
06/03/2020 16:06
Cartographie des zones inondables
ci-après (© Agence française pour la biodiversité / Réalisation Matthieu Nivesse (d'après OIEau), 2018). L’aléa inondation se définit également par sa fréquence, des petites crues récurrentes aux fortes
19/05/2020 11:18
Journal du Bus-Tram
bus-tram : plus de confort pour tous Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°8 - 2ème semestre 2018 Au sommaire : Sur le secteur de Saint-Philippe, la voie du bus-tram en cours de réalisation Sur le [...] cours Le bus-tram et vous Parole à Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°7 - 1er semestre 2018 Au sommaire : Sur le secteur Sophipolitain, entre Biot et Valbonne, adaptation des arrêts de bus à
17/09/2020 17:43
Le Plan Climat Energie Territorial
acteurs. Le déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques Inauguré le 2 Février 2018, le réseau WiiiZ est composé de 102 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rec [...] PCAET devient obligatoire pour les EPCI de plus de 20 000 habitants. La CASA s’est ainsi engagée en 2018 dans l’élaboration de son nouveau PCAET. Suite à l’ordonnance n°2020-744 relative à la modernisation
11/03/2020 10:00
Déchetteries
fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800 229 217 ou consultez
27/09/2023 11:06
Déchetteries
fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800 229 217 ou consultez
04/10/2023 11:16
Déchèteries
fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800 229 217 ou consultez
27/09/2023 17:03
Programmes d'actions CAP AZUR
métropolitain autour d’un partenariat d’actions et de projets ambitieux et innovants Programme d’actions 2018 du Pôle Métropolitain Février : Lancement de l’installation des bornes de rechargement WiiiZ à Pégomas [...] moderne, connecté, respectueux de l’environnement et au meilleur prix. Installation d’ici le 30 juin 2018 de 95 bornes dites « accélérées » : 34 pour la CAPG, 35 pour la CASA, 26 pour la CAPL. Juin : Création [...] les tarifs et la gratuité des 3 tonnes/an/foyer pour les particuliers. Depuis le 1 er Septembre 2018, c’est un accès à 21 déchèteries en réseau (Antibes Juan-les-Pins, Auribeau-sur-Siagne, Bézaudun-les-Alpes
24/12/2019 17:44
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
dernières années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent aussi arriver
27/05/2021 10:23
Délibérations du Conseil 2016/2021
au format zip (110 Mo) - partie 2 18 décembre - Téléchargez le document au format pdf (143 Mo) 2018 Février - Téléchargez le document au format pdf (65 Mo) Mars - Téléchargez le document au format
17/09/2021 16:49