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Le recueil des actes administratifs
• Recueil 2014 1er trimestre • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 3ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 [...] Recueil 2014 4ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome4 2015 2015 • Recueil 2015 1er trimestre • Recueil 2015 [...] trimestre 2016 2016 • Recueil 2016 1er trimestre • Recueil 2016 2ème trimestre • Recueil 2016 3ème trimestre • Recueil 2016 4ème trimestre 2017 2017 • Recueil 2017 1er trimestre • Recueil 2017 2ème
20/02/2020 11:18
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
familiaux inférieurs à 1 200 € ; 200 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 200 € et 1 600 € ; 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi [...] achat d’un vélo ou VAE neuf dont les factures sont antérieures à la date du 1er septembre 2023 et postérieures à la date du 1er septembre 2020 inclus, le dispositif antérieur reste valable, une subvention [...] d’Agglomération Sophia Antipolis pour 2023. En conséquence, si vous avez acheté un vélo ou VAE entre le 1er septembre 2020 inclus et le 31 août 2023 inclus (date de la facture faisant foi) > cliquez sur le
22/09/2023 12:35
Mon agglo
1 agglo, 1 technopole, 24 communes 50 ans après, le succès est indiscutable. 1ère technopole d’Europe, Sophia Antipolis abrite 2 500 entreprises L'organisation politique Il est composé de 92 conseillers
24/12/2019 17:44
Le site Natura 2000 « Dôme de Biot »
l’exception de ce site à deux pas du littoral. Télécharger Charte PDF 1,2 Mo Les objectifs T1 PDF 4,1 Mo Les objectifs T2 PDF 1,2 Mo PANNEAU_N2000_DOME_BIOT.pdf PDF 4,2 Mo
11/03/2020 11:14
Demande subvention - Aide à l’acquisition
(association ou personne physique) : Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023 Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus [...] territoire à acquérir un vélo ou vélo à assistance électrique (VAE). Ce dispositif a évolué depuis le 1 er septembre 2023. Pour connaitre les modalités et les démarches à suivre pour obtenir cette aide,
03/08/2020 12:52
Gens du voyage
validité Emplacement (maximum 2 caravanes : 1 double essieu et 1 simple essieu par emplacement) : pour 1 caravane : 3€ par Jour, pour 2 caravanes (1 double essieu et 1 simple essieu) : 4.5€ par Jour, si les [...] caravane ou conjoint/e ou enfants, même emplacement et même branchement, pour 1 caravane pour les personnes âgées de + de 60 ans : 1.5€ par Jour. Prépaiement au plus tard chaque vendredi avant 16h en système [...] 77.16 Tél. : Site de Vallauris – La provençale : 04.89.87.72.48 Télécharger Règlement intérieur PDF 1,4 Mo
24/12/2019 17:44
Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus
compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions sont : A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions changent : Les modalités au format pdf PDF 50,1 Ko Je souhaite [...] Pour mieux vous accompagner, le dispositif a évolué depuis le 1er septembre 2023 avec l’entrée : des vélos cargos > jusqu’à 500€ d’aide des vélos pour personnes à mobilité réduite > jusqu’à 750€ d’aide [...] demande pour une association, celle-ci doit être domiciliée sur la CASA • Avoir acheté un vélo après le 1er septembre 2023 inclus (date de la facture faisant foi) • N’avoir jamais fait de demande de subvention
22/09/2023 17:15
Accompagner les familles dans leur quotidien
diagnostic CTG 2023 PDF 381,1 Ko La délibération PDF 10,4 Mo Le tableau de plan d’actions 2024-2028 PDF 489,7 Ko La synthèse du bilan des actions et évaluation de la démarche PDF 1,4 Mo
05/10/2023 09:54
Règlements de service et Rapports annuels
collectif Télécharger Réglement PDF 1,5 Mo Documents annexes Délibération du Conseil Communautaire PDF 1,9 Mo Convention spéciale de déversement type PDF 684,1 Ko Déliberation Pénalités en cas de n [...] Contrôle de conformité obligatoires dans le cadre de mutations PDF 783,1 Ko Déliberation Convention de rejet temporaire d'eaux de nappe PDF 2,1 Mo Déliberation Participation aux frais de branchement PDF 2,4 Mo [...] F.A.C. - Complément relatifs aux modalités de calcul PDF 1,5 Mo Réglement d'assainissement non collectif Télécharger Antibes Juan-les-Pins PDF 1,014,0 Ko Biot PDF 885,4 Ko Châteauneuf PDF 416,8 Ko La
30/03/2023 10:15
1 agglo, 1 technopole, 24 communes
Histoire de la CASA La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a vu le jour le 1er Janvier 2002, en application de la loi du 12 juillet 1999 Les 24 communes La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis [...] communauté d'agglomération française, située le département des Alpes-Maritimes Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Construire, à la fin des années 1960, un centre d’innovation et de haute technologie
24/12/2019 17:44
Je souhaite
d'information - PLAI adapté Télécharger PDF - 1,5 Mo Fiche tecnhique - PLAI adapté Télécharger PDF - 1,6 Mo Fiche d'information - Pensionde famille Télécharger PDF - 1,7 Mo Fiche technique - Intermédiation Locative [...] Télécharger PDF - 1,2 Mo Guide du management de la PI Télécharger PDF - 9,9 Mo Entreprendre, Environnement Les principaux dispositifs pour la transition écologique des TPE et PME Télécharger PDF - 1,4 Mo Guide [...] 2020-2021 Télécharger PDF - 1,6 Mo Rapport d'activité 2015 Télécharger PDF - 476,9 Ko Bilan de mandat 2014-2020 Télécharger PDF - 2,6 Mo Rapport d'activité 2016-2017 Télécharger PDF - 1,7 Mo Rapport d'activités
13/03/2020 16:23
J'habite à
d'information - PLAI adapté Télécharger PDF - 1,5 Mo Fiche tecnhique - PLAI adapté Télécharger PDF - 1,6 Mo Fiche d'information - Pensionde famille Télécharger PDF - 1,7 Mo Fiche technique - Intermédiation Locative [...] Télécharger PDF - 1,2 Mo Guide du management de la PI Télécharger PDF - 9,9 Mo Entreprendre, Environnement Les principaux dispositifs pour la transition écologique des TPE et PME Télécharger PDF - 1,4 Mo Guide [...] 2020-2021 Télécharger PDF - 1,6 Mo Rapport d'activité 2015 Télécharger PDF - 476,9 Ko Bilan de mandat 2014-2020 Télécharger PDF - 2,6 Mo Rapport d'activité 2016-2017 Télécharger PDF - 1,7 Mo Rapport d'activités
13/03/2020 16:23
Index égalité professionnelle
obligatoire, depuis le 1er janvier 2021, pour toutes les collectivités et établissements publics. Ainsi, l’index se calcule avec les informations se rapportant à l'année N-1. L’article 1 du décret n° 2024-802
26/09/2024 18:20
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
pdf PDF 1,1 Mo 0_PPRE_CASA_Liste_communes_concernees.pdf PDF 543,0 Ko 1.1_PPRE_CASA_Annexes_Etudes_écologiques.pdf PDF 15,5 Mo 1_PPRE_CASA_1_Contexte_et_analyses_prealables.pdf PDF 7,7 Mo 2.1_PPRE_CAS [...] pdf PDF 1,5 Mo 20230531-CASA-DIGvallons-AM_notification.pdf PDF 102,4 Ko AVis_BAT_4513.pdf PDF 2,0 Mo Doc_n_1_-_Rapport_Vallons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Pann [...] A_Fiches_PPRE_-_Secteur_1.pdf PDF 33,1 Mo 2.2_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_4.pdf PDF 6,7 Mo 2.5_
28/02/2024 11:39
Une agglo dynamique et innovante
Sophia Antipolis : 1ère technopole d'Europe Sophia Antipolis : d’un pari fou a une réussite avérée Les filières d'excellence La CASA accueille sur son territoire Sophia Antipolis, 1e Technopole scientifique
06/03/2020 15:34
Acquisition et financement d’un récupérateur d’eau de pluie
en complément de celle proposée par le Département des Alpes-Maritimes. La CASA vous finance jusqu’à 1 000 € supplémentaires ! Si vous êtes propriétaire ou syndic de copropriété et que vous avez bénéficié [...] d’eau enterré ou intégré , la CASA finance 10% du montant total de votre projet, dans la limite de 1 000 €. Pour effectuer votre demande, il vous suffit de compléter le formulaire ci-après, en joignant
09/05/2023 16:02
Les chiffres clés du territoire
12 000 spectateurs pour les actions culturelles 1 théâtre d'envergure régional Développement économique 36 entreprises hébergées en pépinières + 1 300 créations nettes d'emploi sur le technopole [...] livrés 56 logements en accession sociale et encadrée à la propriété 62 logements en accession livrés 4,1 millions d'€ de subvention pour financer des logements sociaux Parc privé 70 logements agréés pour [...] 051 667 kms parcourus 10 zones de transport à la demande 64 lignes scolaires 25 lignes urbaines 1 bus-tram qui reliera Antibes à Sophia Antipolis 110 kms de pistes cyclables 2 "CASA du vélo" 400
20/02/2020 11:11
Les médiathèques en chiffres
m² 13 000 Colette (Valbonne Sophia Antipolis) 2007 1 800 m² 57 000 Jean d’Ormesson (Villeneuve Loubet) 2013 1 200 m² 38 000 Sonia Delaunay (Biot) 2014 1 000 m² 29 000 Pôle Images Michel Audiard (Roquefo [...] 205 000 livres 38 000 CD 32 000 DVD 17 000 revues 2 000 partitions 2 000 formations en ligne 1 630 titres de presse numériques 12 300 vidéo à la demande 2 600 livres numériques 215 livres audio [...] visites annuelles : recherche sur le catalogue, téléchargements, accès au compte lecteur… Équivalant à 1,2 million de pages vues par an Et en particulier 63 000 journaux et magazines lus en ligne
04/03/2020 09:08
Bus-Tram
PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 - La biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) PDF 739 [...] 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Newsletter n°1 - Les réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) [...] Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo Newsletter n°12 - Hauts d'Antibes (Janvier 2023) PDF 817,8 Ko
24/12/2019 17:44
Interview Jean LEONETTI
Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande.pdf PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:27
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
famille nombreuse, enfant porteur de handicap, reprise d’emploi, répit parental…) Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction [...] © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger J’ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 432,1 Ko
09/10/2023 10:28
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
famille nombreuse, enfant porteur de handicap, reprise d’emploi, répit parental…) Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction [...] © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger J’ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 432,1 Ko
06/06/2023 09:50
Les documents d’urbanisme communaux
d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans Locaux d’Urbanisme (PLU). Parmi ces communes, 1 a arrêté la révision générale de son document (Valbonne Sophia Antipolis). 7 cartes communales sur [...] l’Urbanisme ( https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Télécharger Documents d'urbanisme en vigueur PDF 1,6 Mo
04/03/2020 11:35
Journal du Bus-Tram
fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Bus-Tram Infos n°1 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°2 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°3 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°4 PDF 598,7 Ko Bus-Tram Infos n°5 PDF 3,9 Mo [...] n°7 PDF 3,0 Mo Bus-Tram Infos n°8 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°9 PDF 2,6 Mo Bus-Tram Infos n°10 PDF 816,6 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo [...] enterrés au cœur du chantier un phasage en deux temps Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°9 - 1er semestre 2019 Au sommaire : Le bus-tram en service Quelques chiffres Le bus-tram et vous Le bus-tram
17/09/2020 17:43
Repères de crues
Plusieurs repères de crues sont d’ores et déjà installés sur les communes de la CASA. Téléchargez l'Action 1.6 : Assistance aux communes pour la pose de repères de crues au format pdf
19/05/2020 11:26