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La Sarrée
0 Ko BC.2018.045_DAE_-_Amenag_ZAE_La_Saree_a_Bar_sur_Loup_-_Nouvelle_phase_concert_publique.pdf PDF 2,0 Mo Casa_La_Sarree_Declar_Interet_Comm_CC_2012_140_DAE_0.pdf PDF 807,4 Ko communeBSL_D-2012-93_Dem [...] concertation_Bar_S_Loup_Avis_presse.pdf PDF 43,1 Ko delib_CASA__modalites_concertation_20072015.pdf PDF 1,2 Mo Dossier_concertation_Mars2018_blanc2103.pdf PDF 11,9 Mo Pst_Sarr_21janvier_SL2501.pdf PDF 5,1 Mo
20/02/2020 11:54
La marche à pied
place de parking ! En ville, chaque kilomètre réalisé à pied peut permettre d’économiser 280g de CO2 et encore plus sur de petits trajets. Complémentarité bus-marche à pied pour se déplacer : rejoindre [...] Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Guide des déplacements au quotidien PDF 2,9 Mo
19/02/2020 15:45
La procédure de demande de logement social
2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo [...] à sa composition familiale. Globalement, une personne seule peut prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant réservé à des familles
11/05/2022 11:26
La stratégie agricole de la CASA
d’urbanisme pour la pérennisation des activités agricoles et des démarches de Zones Agricoles Protégées sur 2 communes. L’accompagnement des communes La CASA accompagne les communes pour l’ingénierie de projets
08/06/2020 10:30
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un appartement de 70 m² doit prévoir en moyenne sur le territoire un budget [...] plafonds de ressources 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone [...] du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour une durée
15/05/2020 16:47
Le Conseil de développement
Patrimoine et Environnement Transports - Déplacements Aménagement du Territoire et politique de la ville 2 Vice-Présidents délégués Coordination CAP AZUR Communication et relations extérieures Il existe un élu
20/02/2020 10:21
Le Martin-pêcheur d’Europe
la Valmasque. Martin-pêcheur d'Europe - Aurélien Audevard - LPO PACA Télécharger La fiche PDF 269,2 Ko
29/07/2024 15:02
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
la pose de repères de crues et la participation à la journée de prévention des risques majeurs. Axe 2 - Surveillance, prévision des crues et des inondations : La collectivité réalise de nombreuses études
19/05/2020 12:07
Le Plan Climat Energie Territorial
des acteurs. Qu’est-ce qu’un Plan Climat Energie Territorial Initialement crée par la loi Grenelle 2, le PCET était un outil réglementaire que devait posséder chaque collectivité de plus de 50 000 habitants [...] des acteurs. Le déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques Inauguré le 2 Février 2018, le réseau WiiiZ est composé de 102 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides
11/03/2020 10:00
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
d’action du PAT de la CASA 2024-2029 : En mai 2024, la CASA a obtenu par la DRAAF la labellisation niveau 2 « EN ACTION » de son PAT avec une priorité sur la précarité alimentaire.
30/07/2024 16:10
Le charançon rouge du palmier
ns curatives obligatoires en cas d’infestation d’un de vos palmiers. Télécharger Le charançon PDF 2,7 Mo
27/05/2020 13:30
Le covoiturage
serre. Le covoiturage permet de partager les coûts d’utilisation d’un véhicule en les divisant par 2, 3 ou plus, de voyager de manière conviviale en s’ouvrant aux autres, d’alterner les phases conduc [...] offrir leurs trajets; Les conducteurs sont également gagnants grâce à une rémunération allant de 1€ à 2€ par trajet et par passager en fonction de la distance parcourue. Comment programmer ses trajets ?
29/05/2024 18:21
Le programme développement durable CASA’venir
alternative et encourager le développement de comportements vertueux en matière de mobilité. Objectif 2 : Développer une stratégie d’aménagement durable du territoire, visant à la fois à renforcer sa fo [...] environnement@agglo-casa.fr Tél. : 04.89.87.71.17 Télécharger Présentation du rapport DD 2023 PDF 5,2 Mo Rapport DD 2023 PDF 12,6 Mo Présentation du rapport DD 2022 PDF 5,4 Mo Rapport DD 2022 PDF 7,9 Mo [...] Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
Le recueil des actes administratifs
Recueil 2014 2ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 3ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 3ème trimestre - Tome2 • Recueil [...] Recueil 2014 4ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome4 2015 2015 • Recueil 2015 1er trimestre • Recueil 2015 2ème trimestre • Recueil 2015 3ème [...] 2016 1er trimestre • Recueil 2016 2ème trimestre • Recueil 2016 3ème trimestre • Recueil 2016 4ème trimestre 2017 2017 • Recueil 2017 1er trimestre • Recueil 2017 2ème trimestre • Recueil 2017 3ème
20/02/2020 11:18
Le réseau des médiathèques
la demande Découvrez notre catalogue de 15000 films à la demande sur ma-mediatheque.net, maximum de 2 films à visionner par mois et par compte. Lien pour aller sur la page en cliquant ici Livres numériques [...] e 317 Route des Serres 06570 Saint-Paul-de-Vence 09 66 43 41 13 Médiathèque d’Opio Cœur de Village 2 Route de Nice 06650 Opio 04 28 70 69 20 Médiathèque Itinérante Les Genêts - 449 Route des Crêtes – 06901 [...] 8 Mo Programme jeunesse PDF 17,4 Mo Calendrier PDF 129,0 Ko Télécharger Suivez le guide 2024 ! PDF 2,0 Mo
04/03/2020 09:23
Le site Natura 2000 « Dôme de Biot »
site à deux pas du littoral. Télécharger Charte PDF 1,2 Mo Les objectifs T1 PDF 4,1 Mo Les objectifs T2 PDF 1,2 Mo PANNEAU_N2000_DOME_BIOT.pdf PDF 4,2 Mo
11/03/2020 11:14
Le site Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup »
Volet B PDF 768,3 Ko Habitat PDF 699,2 Ko PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_COURMES.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO1.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO2.pdf PDF 7,4 Mo PANNEAU_N2000_Gorg [...] Loup_TOURRETTES.pdf PDF 6,5 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE1.pdf PDF 7,2 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE2.pdf PDF 7,7 Mo
11/03/2020 11:06
Le vélo
les convois-vélo. Test de Vélo à Assistance Electrique (VAE) Emprunter gratuitement un VAE pendant 2 semaines : VTT, VTC, remorque, etc. Les 10 conseils sécurité Le vélo fait de plus en plus d’adeptes
06/03/2020 10:29
Les 24 communes
de la ville : www.lebarsurloup.fr/ Ouverture au public : Tous les jours 8h30 / 13h30 1447 hectares 2 936 habitants Bézaudun-les-Alpes Maire : Jean-Paul ARNAUD 31 Auto Carriero 06510 BEZAUDUN-LES-ALPES [...] Tél. : 04 93 77 23 18 Fax : 04 93 77 72 60 Site de la ville : https://mairie-opio.fr/ 947 hectares 2 214 habitants Roquefort-les-Pins Maire : Michel ROSSI Mairie de Roquefort-les-Pins Place Jean Antoine
06/03/2020 16:30
Les Prés
à enjeux sur les communes de Biot et d'Antibes PDF 1,8 Mo Structuration d'une zone d'activité PDF 2,2 Mo Un secteur pavé de bonnes intentions PDF 982,3 Ko L'avenir des Prés en pointillé PDF 312,9 Ko
04/03/2020 11:46
Les chiffres clés du territoire
25 lignes urbaines 1 bus-tram qui reliera Antibes à Sophia Antipolis 110 kms de pistes cyclables 2 "CASA du vélo" 400 aides à l'aquisition de vélos à assistance électrique 123 bornes de recharge pour
20/02/2020 11:11
Les compétences
communautaire du 10 juillet 2006 PDF 697,0 Ko Tableau des compétences PDF 138,9 Ko statuts de la CASA PDF 2,3 Mo
20/02/2020 11:16
Les convois vélo
Essayer un vélo à assistance électrique et faire son trajet domicile-travail pour la première fois, accompagné sur un itinéraire sécurisé et conseillé, c’est possible avec les convois-vélo. C’est enco
31/08/2022 10:42
Les filières d'excellence
d’attractivité au plan international. Sophia Antipolis, labellisée French Tech, compte aujourd’hui près de 2 500 entreprises, 38 000 emplois (dont 200 entreprises à capitaux étrangers employant 10 000 personnes)
06/03/2020 15:44
Les marchés publics
des réservoirs et des bâches de pompage d'eau potable Montant maximum: 39 800 € HT 25/03/2021 SARL MT2E 83690 2021_116 Prestation de service Expert d assure sinistre incendie NAUTIPOLIS du 17/06/2019 30 [...] du programme de sensibilisation « Watty à l’école » Montant maximum : 30 800 € HT 05/10/2021 ECO CO2 SAS 92000 2021_271 Bus Tram section 4 diagnostic amiante 36 168 € HT 03/08/2021 SOCOTEC ENVIRONNEMENT
31/03/2021 12:03