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Les Prés
contraintes notamment par rapport au risque inondation. La poursuite des études sera conditionnée par l’approbation des Plans de Prévention des Risques inondation sur les communes d’Antibes et de Biot dont [...] d’activités respectant les dispositions règlementaires en matière d’environnement, de gestion du risque inondation et de développement durable. Les démarches en cours et à venir : La Communauté d’Agglomération
04/03/2020 11:46
Les Commissions thématiques
ENT - DECHETS Vice-Présidence : Lionnel LUCA COMMISSION EAU - ASSAINISSEMENT – PREVENTION DES INONDATIONS Vice-Présidence : Joseph CESARO - Jean-Pierre DERMIT COMMISSION AMENAGEMENT – DEVELOPPEMENT AGRICOLE
20/02/2020 11:07
Les compétences
compétente de manière obligatoire en matière de « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (GEMAPI), compétence prévue à l’article L. 5216-5 I 5° du CGCT et de manière facultative dans
20/02/2020 11:16