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couple - La loi avance Télécharger PDF - 431,8 Ko Lettre d'information CASA - Rentrée 2021 Découvrez toutes les informations de la CASA Feuilleter Télécharger PDF - 1,3 Mo Arrêtons les violences - 3919 T [...] PDF - 618,6 Ko Entreprendre Guide pratique du créateur Télécharger PDF - 685,4 Ko Brochure 20 ans CASA Télécharger PDF - 22,5 Mo Guide des aides aux communes Feuilleter Télécharger PDF - 6,4 Mo Règlement [...] Télécharger PDF - 1,0 Mo Culture, GUIDE PRATIQUE, Tourisme Guide culturel des manifestation de la CASA C'est avec un immense plaisir que la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis vous propose son
13/03/2020 16:23
Journal du Bus-Tram
06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Bus-Tram Infos n°1 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°2
17/09/2020 17:43
L'accession labéllisée CASA
Puis-je bénéficier de l’accession à prix encadrés CASA ? Qu’est-ce que l’accession encadrée ? L’accession encadrée est une possibilité offerte par la CASA de pouvoir acquérir un logement à un prix inférieur [...] on CASA, les prix de vente sont encadrés. Le prix moyen par opération pour l’accession à prix maitrisés est fixé à 3600€ TTC /m² shab, un parking compris. Comment acheter un logement labellisé CASA ? Comment [...] candidature (huissier de justice pour les opérations neuves, CASA pour les reventes de logement) La procédure de sélection des candidats La CASA et la commune où se situe le projet mettent en place un scoring
21/03/2023 15:20
L'agriculture et l'alimentation
pour les aider dans les négociations commerciales ; des contrôles et des sanctions sont prévus en cas de non-respect des dispositions. La médiation sera également renforcée, de manière à améliorer l’efficacité [...] dispositions de la loi sur les relations commerciales ; les renégociations de prix seront facilitées en cas de fortes variations du coût des matières premières et de l’énergie ; la loi habilite le Gouvernement
05/03/2020 16:24
L'organigramme des services
À qui s'adresser à la CASA ? Qui est responsable de quoi et comment les services sont-ils organisés ? Téléchargez l'organigramme au format pdf Somme des rémunérations annuelles brutes les plus élevées [...] élevées des agents de la CASA
20/02/2020 11:17
L'organisation administrative
services de la CASA travaillent à la mise en œuvre de la politique communautaire dans le cadre de ses compétences. Les compétences Elles ont été définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt [...] Découvrez les informations sur les marchés publics de la CASA Les rapports annuels d'activité Consultez les rapports annuels d'activité de la CASA Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables
20/02/2020 11:10
L'organisation politique
s Composées de Conseillers Communautaires et de Conseillers Municipaux des communes membres de la CASA, elles étudient les questions soumises au Conseil Le Conseil de développement La création d'un Conseil
20/02/2020 10:18
La Biodiversité
Partez à la découverte des différentes espèces emblématiques du territoire de la CASA dont la préservation est importante à l'échelle de la région Le Martin-pêcheur d’Europe Le Hérisson, ce précieux allié
29/07/2024 14:54
La Culture pour tous
communautaires… partout sur le territoire, la CASA rend accessible à tous les publics la Culture au sens large. Le réseau des Médiathèques Les médiathèques de la CASA organisent de nombreux rendez-vous culturels [...] tout entier dédié au bien-être Le guide culturel des manifestations de la CASA Le guide culturel des manifestations de la CASA, 5e édition, est l’ouvrage indispensable pour un été 2019 réussi. Carte LOL
06/03/2020 15:08
La Mobilité innovante
partagées avec celles des 15 autres cas d’usages expérimentés, permettront l’accélération de la mise au point des véhicules autonomes et l’évolution de la réglementation. La CASA espère ainsi pouvoir intégrer [...] programme de recherche en sciences sociales pour l’accompagnement au changement de comportement, la CASA s’engage à préparer un avenir où la mobilité sera plus vertueuse et plus durable et où l’attractivité [...] reliée aux lignes de bus A d’envibus et 230 de ZOU !. Les deux navettes autonomes retenues pour ce cas d’usage sont des Navya Shuttle d’une capacité de 15 places (11 assis et 4 debout), accessible aux personnes
19/02/2020 15:34
La Perruche à collier
alexandre.viguier@ofb.gouv.fr Tél. : 06 25 03 21 28 Le service Environnement de la CASA, par mail : environnement@agglo-casa.fr Programme soutenu par le Ministère de la Transition écologique et solidaire
14/04/2023 13:26
La Pie-grièche écorcheur, un oiseau emblématique à préserver
Pie-Grièche écorcheur, une espèce présente et protégée sur le territoire de la CASA La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) a été désignée comme structure animatrice de 3 sites Natura 2000* terrestres [...] notamment le site « Préalpes de Grasse », qui a été classé notamment pour la présence de cet oiseau. La CASA travaille ainsi avec les agriculteurs du territoire pour maintenir le pâturage extensif, favorable
29/07/2024 16:06
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
de sa principale essence-hôte, le Hêtre. Rosalie des Alpes –Hugo Oms – LPO PACA Territoire de la CASA : Sa présence est relevée dans le site Natura 2000 « Préalpes de Grasse ». Statut de conservation [...] Alpes-Maritimes, on la retrouve principalement dans la partie nord-ouest du département. Territoire de la CASA : Sa présence est avérée dans le site Natura 2000 « Gorges du Loup » et le Site Natura 2000 « Préalpes [...] européenne « Habitats » justifiant la création de sites Natura 2000) et emblématiques du territoire de la CASA font toutes deux parties des rares insectes bénéficiant d’un statut de protection sur le territoire
29/07/2024 16:31
La Sarrée
Nouvelle phase concert publique Casa_La Sarrée Déclar Intérêt Comm_CC 2012_140 DAE_0 communeBSL_D-2012-93 Demande_déclaration d'intérêt communautaire_plateau de la sarrée delib_CASA _modalites_concertation_20072015 [...] vendredi 8h30 - 13h30 / 13h30 - 17h15 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger avis_concertation_publiqueBSL_Casa.pdf PDF 53,0 Ko BC.2018.045_DAE_-_Amenag_ZAE_La_Saree_ [...] permettre la création de 300 à 500 emplois supplémentaires dans les différentes filières envisagées. La CASA a conduit une réflexion d’aménagement sur ce secteur qui a souligné le potentiel de restructuration
20/02/2020 11:54
La gestion des risques d'inondation
mises en charge de réseaux pluviaux. Comment est déclinée la gestion du risque inondation par la CASA ? La CASA a mis en place une stratégie transversale de gestion de ce risque, qu’elle mène directement ou [...] La CASA assure deux compétences complémentaires en matière de risques d’inondation : la GEMAPI et la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, afin de couvrir tous les phénomènes d’inondation qui
19/05/2020 11:10
La jeunesse
d’autres émanent des services de la CASA. Dans le cadre des travaux de la CTG 2020/2023, un questionnaire a été proposé aux communes de la CASA pour identifier les actions menées par les communes à destination [...] Les communes de la CASA développent des politiques publiques en faveur de la jeunesse, concourant à l’accompagnement des parcours des jeunes vers l’autonomie. Certaines actions sont municipales, d’autres [...] a été produit en juin 2023. Téléchargez le document au format pdf Prévention, emploi, culture… La CASA accompagne les jeunes du territoire à travers différents dispositifs : Encourager la jeunesse Information
05/10/2023 11:11
La marche à pied
Sur la CASA, la marche ne représente pas tout à fait un quart des déplacements, surtout concentrés au centre-ville d’Antibes. Une part à augmenter, si l’on considère ses bénéfices directs et immédiats [...] quotidien pour rester en bonne santé ?! Contact Pas d'image Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Guide des déplacements au quotidien PDF 2,9 Mo
19/02/2020 15:45
La petite enfance
Les collectivités de la CASA et la Caf06 contribuent à l’épanouissement et au développement des jeunes enfants. Si vous êtes à la recherche d’une structure collective, vous trouverez ci-joint une carte [...] assistantes maternelles et les MAM et les micro crèches : https://monenfant.fr/ Certaines communes de la CASA sont dotées de Relais Petite Enfance (RPE) , qui sont des lieux de proximité dédiés à l'accueil du
05/10/2023 10:27
La procédure de demande de logement social
récapitulatif proposé par la CASA • Je n’ai pas de demande de logement social , je me connecte au simulateur cotation CASA Lorsqu’un logement social se libère dans une commune de la CASA : Le logement devient [...] cadre fixé par la loi La grille de cotation établie par la CASA contient une liste de 29 critères. Consulter la grille de cotation de la CASA . C’est sur cette base que sont calculés les points attribués [...] La CASA propose un processus d’accompagnement des demandes de logement afin d’aider les demandeurs tout au long de la constitution de leur dossier. Ai-je droit à un logement social ? Ai-je droit à un logement
11/05/2022 11:26
La stratégie agricole de la CASA
téléchargement ci-contre la politique agricole de la CASA et les chiffres clés de l’agriculture sur le territoire de la CASA Télécharger Agriculture_CASA_chiffres_cles_bilan_strategie_agricole_dec_2019.pdf [...] 088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014.pdf [...] dynamique pour le territoire La politique agricole de la CASA s’inscrit autour de plusieurs axes : La préservation du foncier agricole La CASA soutient financièrement les communes pour l’acquisition de
08/06/2020 10:30
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
principale. En cas de séparation ou de divorce, le bien est cessible mais l’établissement d’un acte de partage sera nécessaire afin de déterminer les modalités du partage entre les intéressés. En cas de décès [...] passe-t-il en cas d’accident de la vie ou d’incapacité à occuper le logement ? Selon la nature de l’OFS, le contrat de BRS peut prévoir sous conditions une garantie de rachat et de relogement en cas « d’accident [...] accession@agglo-casa.fr Téléphone : 04 89 87 71 42, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Contact Référent accession Adresse : 449 route des Crêtes 06901 Courriel : accession@agglo-casa.fr Tél. :
15/05/2020 16:47
Le Bureau communautaire
VENCE Téléchargez la liste au format pdf Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Le Conseil communautaire
Télécharger Listing des élus PDF 363,5 Ko Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Le Conseil de développement
élus communautaires. Contact Conseil de Développement CASA Courriel : a.pasquetti@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 05 Télécharger Bureau du CDD CASA PDF 100,9 Ko [...] du Territoire . Le Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CdD CASA) a été officiellement mis en place le 23 Mai 2003. C’est dans un esprit de prospective que les Conseils [...] extérieures Il existe un élu référent pour le Conseil de Développement auprès du Président de la CASA. Rôle et missions Le Conseil de Développement remplit une fonction consultative auprès des élus de
20/02/2020 10:21
Le Hérisson, ce précieux allié du jardinier !
la nourriture (restes de repas) uniquement en cas de disette fortement prolongée (périodes de longue sécheresse) Donner à boire de l’eau (pas de lait) en cas de forte sécheresse Préparer un abri protégé
29/07/2024 15:12