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Résultats 51 à 75 sur 162 au total
Interview Jean LEONETTI
Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande.pdf PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:27
Itinéraires "La CASA à vélo"
CASA à vélo Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d'orientation cyclable CASA PDF 420,3 Ko
19/02/2020 15:50
J'habite à
d'information - PLAI adapté Télécharger PDF - 1,5 Mo Fiche tecnhique - PLAI adapté Télécharger PDF - 1,6 Mo Fiche d'information - Pensionde famille Télécharger PDF - 1,7 Mo Fiche technique - Intermédiation Locative [...] Télécharger PDF - 1,2 Mo Guide du management de la PI Télécharger PDF - 9,9 Mo Entreprendre, Environnement Les principaux dispositifs pour la transition écologique des TPE et PME Télécharger PDF - 1,4 Mo Guide [...] 2020-2021 Télécharger PDF - 1,6 Mo Rapport d'activité 2015 Télécharger PDF - 476,9 Ko Bilan de mandat 2014-2020 Télécharger PDF - 2,6 Mo Rapport d'activité 2016-2017 Télécharger PDF - 1,7 Mo Rapport d'activités
13/03/2020 16:23
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
Map contributors Fermer Télécharger Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi PDF 438,1 Ko
09/10/2023 10:28
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
Map contributors Fermer Télécharger Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi PDF 438,1 Ko
06/06/2023 09:31
Je me sépare
pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des ressources [...] du régime général Parent vivant un événement qui fragilise l’équilibre familial. Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
09/10/2023 10:28
Je me sépare
pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des ressources [...] du régime général Parent vivant un événement qui fragilise l’équilibre familial. Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
05/06/2023 16:27
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des
09/10/2023 10:28
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des
06/06/2023 10:06
Je souhaite
d'information - PLAI adapté Télécharger PDF - 1,5 Mo Fiche tecnhique - PLAI adapté Télécharger PDF - 1,6 Mo Fiche d'information - Pensionde famille Télécharger PDF - 1,7 Mo Fiche technique - Intermédiation Locative [...] Télécharger PDF - 1,2 Mo Guide du management de la PI Télécharger PDF - 9,9 Mo Entreprendre, Environnement Les principaux dispositifs pour la transition écologique des TPE et PME Télécharger PDF - 1,4 Mo Guide [...] 2020-2021 Télécharger PDF - 1,6 Mo Rapport d'activité 2015 Télécharger PDF - 476,9 Ko Bilan de mandat 2014-2020 Télécharger PDF - 2,6 Mo Rapport d'activité 2016-2017 Télécharger PDF - 1,7 Mo Rapport d'activités
13/03/2020 16:23
Journal du Bus-Tram
fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Bus-Tram Infos n°1 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°2 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°3 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°4 PDF 598,7 Ko Bus-Tram Infos n°5 PDF 3,9 Mo [...] n°7 PDF 3,0 Mo Bus-Tram Infos n°8 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°9 PDF 2,6 Mo Bus-Tram Infos n°10 PDF 816,6 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo [...] enterrés au cœur du chantier un phasage en deux temps Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°9 - 1er semestre 2019 Au sommaire : Le bus-tram en service Quelques chiffres Le bus-tram et vous Le bus-tram
17/09/2020 17:43
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
famille nombreuse, enfant porteur de handicap, reprise d’emploi, répit parental…) Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction [...] © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger J’ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 432,1 Ko
09/10/2023 10:28
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
famille nombreuse, enfant porteur de handicap, reprise d’emploi, répit parental…) Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction [...] © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger J’ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 432,1 Ko
06/06/2023 09:50
J’attends un enfant
et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
09/10/2023 10:27
J’attends un enfant
et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
02/06/2023 14:12
L'accession labéllisée CASA
Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 Personne supplémentaire + 13 116 Prix de vente [...] Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 Personne supplémentaire 10 972 Prix de vente Dans
21/03/2023 15:20
L'actualité
27 janvier Photos 2022 Photos en date du 23 septembre Photos en date du 22 juillet Photos en date du 1er juillet Photos en date du 3 juin Photos en date du 8 avril Photos en date du 25 mars Photos en date [...] Photos en date du 14 janvier Photos fin 2021 Photos en date du 17 décembre Le projet Le projet PDF 7,1 Mo
24/11/2020 09:49
L'agriculture et l'alimentation
relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable a été promulguée le 1er novembre 2018. Quels sont ses objectifs et que contient-elle concrètement ? Présentation des dispositions [...] mieux rémunérer les agriculteurs et les PME agroalimentaires. Fini par exemple le « 2 pour le prix d'1 », en revanche le « 3 pour le prix de 2 » restera possible. la disposition relative à l'interdiction [...] et d'abattage ; doublement des peines qui passent de 6 mois d’emprisonnement et 7 500 € d’amende à 1 an et 15 000 € d’amende ; les associations de protection animale pourront se porter partie civile lorsque
05/03/2020 16:24
L'organisation administrative
décisions du Président Le budget L'article 107 de la Loi n°201 S-991 a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales Les marchés publics Découvrez les informations
20/02/2020 11:10
La Perruche à collier
moyenne ACTIVITÉS Diurne, sédentaire HABITAT Arboricole, niche dans les cavités REPRODUCTION Mars-Avril, 1 couvée/an (2 à 5 oeufs) ALIMENTATION Granivore et frugivore Ne les nourrissez pas, ne les recueillez [...] espèce exotique envahissante Introduite en France dans les années 1970. Elle a été observée pour la 1ère fois en 2010 sur le département des Alpes-Maritimes. Considérée comme un ravageur dans son pays d’origine
14/04/2023 13:26
La Pie-grièche écorcheur, un oiseau emblématique à préserver
prairies de fauche et/ou de pâturages extensifs, parsemés de buissons bas épineux et de haies Territoire : 1,5 à 3 ha par couple Migration : Migratrice stricte, la Pie-grièche écorcheur hiverne dans une large
29/07/2024 16:06
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
En région PACA, la Rosalie des Alpes est présente à des altitudes principalement comprises en 600 et 1 600 m. On la retrouve ainsi dans les massifs pré-alpins, suivant la répartition de sa principale es
29/07/2024 16:31
La Sarrée
is_presse.pdf PDF 43,1 Ko delib_CASA__modalites_concertation_20072015.pdf PDF 1,2 Mo Dossier_concertation_Mars2018_blanc2103.pdf PDF 11,9 Mo Pst_Sarr_21janvier_SL2501.pdf PDF 5,1 Mo Reunion_Publique11avril2013
20/02/2020 11:54
La procédure de demande de logement social
logement social PDF 317,6 Ko Notice explicative PDF 283,6 Ko La cotation - Comment ça marche ? PDF 1,1 Mo Plafonds de ressources 2024 PDF 793,3 Ko Flyer cotation de la demande de logement social PDF 19 [...] lorsqu’il correspond à sa composition familiale. Globalement, une personne seule peut prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant [...] et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:26
La stratégie agricole de la CASA
2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014 [...] terrains agricoles : 400 000 euros d’aides financières CASA pour l’achat de 120 ha par 11 communes, 1 million d’euros mobilisés dans le cadre d’un projet FEADER pour la reconquête de friches agricoles sur
08/06/2020 10:30