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Résultats 76 à 100 sur 162 au total
Le guide du terroir
le fruit du mariage réussi entre traditions et modernité... Télécharger Le guide du terroir PDF 38,1 Mo
27/05/2021 15:44
Le guide culturel des évènements de la CASA
souhaitons un très bel été à tous ! Télécharger Le Guide culturel des évènements de la CASA 2024 PDF 9,1 Mo
06/03/2020 15:12
Le covoiturage
voient offrir leurs trajets; Les conducteurs sont également gagnants grâce à une rémunération allant de 1€ à 2€ par trajet et par passager en fonction de la distance parcourue. Comment programmer ses trajets
29/05/2024 18:21
Le budget
nouvelle organisation territoriale de la République, dite Loi « NOTRe », a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes
20/02/2020 11:19
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
mes est particulièrement vulnérable en matière agricole et alimentaire puisqu'il produit seulement 1% des besoins alimentaires du territoire (contre 12% au niveau régional) et qu’un agriculteur sur deux [...] dizaine d’année en s’engageant en 2021 dans un Projet Alimentaire Territorial (PAT) labellisé niveau 1 « PAT en émergence » dans le cadre du dispositif France relance. Une large concertation La concertation [...] 250 participants réunis autour d’une quinzaine de temps d’échanges (COPIL, GT, ateliers, forum) sur 1 année (juin 2022 à juin 2023) 120 organismes et parties-prenantes associées : monde agricole, inst
30/07/2024 16:10
Le Plan de Déplacements Urbains
"Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants au total et plus de 800 commentaires et avis transmis par mail, sur les registres [...] d’élaboration et le contenu des PDU en prévoyant leur transformation en Plan De Mobilité (PDM) à compter du 1 er janvier 2021. Si cette loi ne modifie pas les fondements des plans de déplacement, elle impose
05/10/2020 15:47
Le Plan Climat Energie Territorial
démarches prochainement. Nous contacter : casa2040@agglo-casa.fr Télécharger Déclaration d'intention PDF 1,4 Mo
11/03/2020 10:00
Le Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
vous le souhaitez. Pour plus d’informations : www.pnr-prealpesdazur.fr Télécharger Carte du PNRA PDF 1,7 Mo
08/06/2020 09:38
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
gestion du risque inondation ne soit pas limitée à la seule réalisation d’ouvrages de protection : Axe 1 - Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque : La nécessité d’informer le public
19/05/2020 12:07
Le Martin-pêcheur d’Europe
qu’il creuse dans la berge, à proximité de l’eau. Ils construisent ainsi une galerie qui peut atteindre 1m30 de profondeur. La femelle y dépose 7 œufs, qu’elle couve pendant plus de 3 semaines. Les jeunes quittent
29/07/2024 15:02
Le Hérisson, ce précieux allié du jardinier !
travers vos clôtures, sauf du côté de la route, pour éviter les accidents. Télécharger La fiche PDF 268,1 Ko
29/07/2024 15:12
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
Sur la CASA, le prix de vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un appartement de 70 m² doit prévoir en moyenne [...] le propriétaire du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour [...] plafonds de ressources 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone
15/05/2020 16:47
La stratégie agricole de la CASA
2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014 [...] terrains agricoles : 400 000 euros d’aides financières CASA pour l’achat de 120 ha par 11 communes, 1 million d’euros mobilisés dans le cadre d’un projet FEADER pour la reconquête de friches agricoles sur
08/06/2020 10:30
La procédure de demande de logement social
logement social PDF 317,6 Ko Notice explicative PDF 283,6 Ko La cotation - Comment ça marche ? PDF 1,1 Mo Plafonds de ressources 2024 PDF 793,3 Ko Flyer cotation de la demande de logement social PDF 19 [...] lorsqu’il correspond à sa composition familiale. Globalement, une personne seule peut prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant [...] et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:26
La Sarrée
is_presse.pdf PDF 43,1 Ko delib_CASA__modalites_concertation_20072015.pdf PDF 1,2 Mo Dossier_concertation_Mars2018_blanc2103.pdf PDF 11,9 Mo Pst_Sarr_21janvier_SL2501.pdf PDF 5,1 Mo Reunion_Publique11avril2013
20/02/2020 11:54
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
En région PACA, la Rosalie des Alpes est présente à des altitudes principalement comprises en 600 et 1 600 m. On la retrouve ainsi dans les massifs pré-alpins, suivant la répartition de sa principale es
29/07/2024 16:31
La Pie-grièche écorcheur, un oiseau emblématique à préserver
prairies de fauche et/ou de pâturages extensifs, parsemés de buissons bas épineux et de haies Territoire : 1,5 à 3 ha par couple Migration : Migratrice stricte, la Pie-grièche écorcheur hiverne dans une large
29/07/2024 16:06
La Perruche à collier
moyenne ACTIVITÉS Diurne, sédentaire HABITAT Arboricole, niche dans les cavités REPRODUCTION Mars-Avril, 1 couvée/an (2 à 5 oeufs) ALIMENTATION Granivore et frugivore Ne les nourrissez pas, ne les recueillez [...] espèce exotique envahissante Introduite en France dans les années 1970. Elle a été observée pour la 1ère fois en 2010 sur le département des Alpes-Maritimes. Considérée comme un ravageur dans son pays d’origine
14/04/2023 13:26
L'organisation administrative
décisions du Président Le budget L'article 107 de la Loi n°201 S-991 a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales Les marchés publics Découvrez les informations
20/02/2020 11:10
L'agriculture et l'alimentation
relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable a été promulguée le 1er novembre 2018. Quels sont ses objectifs et que contient-elle concrètement ? Présentation des dispositions [...] mieux rémunérer les agriculteurs et les PME agroalimentaires. Fini par exemple le « 2 pour le prix d'1 », en revanche le « 3 pour le prix de 2 » restera possible. la disposition relative à l'interdiction [...] et d'abattage ; doublement des peines qui passent de 6 mois d’emprisonnement et 7 500 € d’amende à 1 an et 15 000 € d’amende ; les associations de protection animale pourront se porter partie civile lorsque
05/03/2020 16:24
L'actualité
27 janvier Photos 2022 Photos en date du 23 septembre Photos en date du 22 juillet Photos en date du 1er juillet Photos en date du 3 juin Photos en date du 8 avril Photos en date du 25 mars Photos en date [...] Photos en date du 14 janvier Photos fin 2021 Photos en date du 17 décembre Le projet Le projet PDF 7,1 Mo
24/11/2020 09:49
L'accession labéllisée CASA
Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 Personne supplémentaire + 13 116 Prix de vente [...] Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 Personne supplémentaire 10 972 Prix de vente Dans
21/03/2023 15:20
J’attends un enfant
et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
09/10/2023 10:27
J’attends un enfant
et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
02/06/2023 14:12
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
famille nombreuse, enfant porteur de handicap, reprise d’emploi, répit parental…) Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction [...] © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger J’ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 432,1 Ko
09/10/2023 10:28