Recherche avancée
Résultats 26 à 50 sur 162 au total
Photos 2020/2021
en date du 27 novembre Photos en date du 20 novembre Photos en date du 13 novembre Photos en date du 2 novembre
17/12/2021 12:23
L'accession labéllisée CASA
PSLA année 2024) sur le revenu d’imposition N-2 Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 [...] PLS+30% année 2024) sur le revenu d’imposition N-2 Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 [...] de vente sont encadrés. Le prix moyen par opération pour l’accession sociale est fixé à 3200€ TTC /m² shab, un parking compris. Puis-je bénéficier de l’accession à prix encadrés CASA ? Qu’est-ce que l’accession
21/03/2023 15:20
Demander un logement social
Documents réglementaires Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo
11/05/2022 11:25
Textiles, linge de maison et chaussures
articles non réutilisables et non recyclables deviennent un combustible alternatif utilisé en énergie. La 2ème vie des Textiles d'habillement, Linge de maison et Chaussures Cycle de vie Site internet https:/ [...] report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications v Les formulaires
27/09/2023 11:06
Délibérations du Conseil 2016/2021
pdf - Partie 2 (119 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 1 (142 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 2 (125 Mo) • [...] document au format zip - Partie 1 (129 Mo) Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 2 (110 Mo) Avril - Téléchargez le document au format zip (44 Mo) Février - Téléchargez le document [...] format zip (116 Mo) - partie 1 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) - partie 2 18 décembre - Téléchargez le document au format pdf (143 Mo) 2018 Février - Téléchargez le document
17/09/2021 16:49
Louer son logement
ci-dessous : Type de conventionnement Zone A Zone B2 Loyer intermédiaire (logement inférieur à 43.13m²) 12.5 8.75 Loyer intermédiaire (logement supérieur à 43.13m²) 10.96* 7.67* Loyer Social 9.24 7.19 Loyer [...] laquelle s'ajoute la moitié de la surface des annexes (dans la limite de 8m2) * Le loyer intermédiaire des logements supérieur à 43.13m² est pondéré en fonction de la surface du logement et de la formule suivante
10/02/2020 15:31
Déchets professionnels
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 11:09
Gens du voyage
assimilé en cours de validité Emplacement (maximum 2 caravanes : 1 double essieu et 1 simple essieu par emplacement) : pour 1 caravane : 3€ par Jour, pour 2 caravanes (1 double essieu et 1 simple essieu) : [...] de séjour ? 3 fois 60 jours maximum (180 jours) avec une interruption obligatoire de 30 jours entre 2 séjours Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer Direction Habitat
24/12/2019 17:44
Mon agglo
communes 50 ans après, le succès est indiscutable. 1ère technopole d’Europe, Sophia Antipolis abrite 2 500 entreprises L'organisation politique Il est composé de 92 conseillers (80 titulaires et 12 suppléants)
24/12/2019 17:44
Test de Vélo à Assistance Electrique (VAE)
Emprunter gratuitement un VAE pendant 2 semaines pour tester vos trajets domicile-travail, c’est possible à la CASA du Vélo ! Le vélo à assistance électrique apparaît comme une solution particulièrement [...] disposition d’outils et le partage de connaissances techniques. • Des VAE à louer gratuitement pour 2 semaines. Toutes les informations sur ce service : http://www.choisirlevelo.org/casa-du-velo/ N’hésitez
24/08/2021 16:10
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un appartement de 70 m² doit prévoir en moyenne sur le territoire un budget [...] plafonds de ressources 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone [...] du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour une durée
15/05/2020 16:47
Réduire
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 16:24
Réutiliser
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 16:58
Les visites guidées des villages
R-LOUP 2 place de la Libération 04 89 87 73 33 tourisme.tsl@agglo-casa.fr VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS 14 rue de la Fontaine 04 89 87 73 32 tourisme.vsa@agglo-casa.fr OPIO Cœur de Village Bat B 2 route de
04/03/2020 08:46
Les Prés
à enjeux sur les communes de Biot et d'Antibes PDF 1,8 Mo Structuration d'une zone d'activité PDF 2,2 Mo Un secteur pavé de bonnes intentions PDF 982,3 Ko L'avenir des Prés en pointillé PDF 312,9 Ko
04/03/2020 11:46
Bus-Tram
réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2,9 Mo Newsletter n° 4 - L'eau (Juin 2016) PDF 911,4 [...] chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque (Avril 2018) PDF 2,6 Mo Newsletter n°10 - Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse
24/12/2019 17:44
10 ans de stratégie agricole
place de Zone Agricoles Protégées (ZAP) : une ZAP à Châteauneuf approuvée par le Préfet (la 2ème du Département) et 2 nouvelles procédures à l’étude ; Mobilisation du foncier privé pour les agriculteurs : réunions [...] l’ensemble de ses communes membres avec 3 axes : Axe 1 : Préserver le foncier agricole du territoire Axe 2 : Développer le potentiel économique des exploitations agricoles de la CASA Axe 3 : Développer et
30/07/2024 15:18
Végétaux
collecte sera étendue à de nouveaux quartiers sur les communes d’Antibes, Biot et Valbonne à partir du 2 octobre 2024. Les zones pavillonnaires hors copropriété concernées par l’extension sont les suivantes [...] individuelles pouvant être desservies directement par un véhicule de collecte : mise à disposition de 2 bacs maximum de 340 litres par foyer. Pour les habitations individuelles ne pouvant pas être desservies [...] végétaux PDF 7,9 Mo Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications
23/02/2024 11:40
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
communication En désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
09/10/2023 10:28
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
communication En désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
06/06/2023 10:06
Gestion des déchets - Mode d’emploi
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Une qualité de vie unique
15 minutes en voiture, la CASA est connectée à l’international avec l’Aéroport de Nice Côte d’Azur , 2 e plateforme aéroportuaire de France : cela fait d’elle un lieu hautement attractif pour les investisseurs [...] recherche de projets d’investissement ou de lieux d’implantation. On compte également à proximité l e 2 e aéroport d’aviation d’affaires de France avec Cannes, situé à 20 minutes . Son positionnement gé
06/03/2020 15:45
Plan paysage
projet de paysage identifiant les 6 objectifs de qualité paysagère et le programme d’actions (tome 2) Ces 6 objectifs de qualité paysagère couvrent six thèmes d'actions : l'urbanisme et l'habitat, le [...] Télécharger Plan paysage - Documentations au format zip ZIP 51,8 Mo Plan paysage - Le résumé PDF 9,2 Mo
04/03/2020 15:27
Appel à Projets - Cohésion sociale 2024
porte sur : L’insertion par l’économique La prévention de la délinquance et l’accès au droit Sur ces 2 axes, le CASA est susceptible d’apporter un soutien financier aux porteur de projets et appelle ces
24/12/2019 17:44
Animation de la vie sociale
Pourtalet : 09 72 45 86 53 Un centre social à Valbonne, dénommé l’Escale : 6 place Méjane – Garbejaïre 2 : 04 93 64 39 31 Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer
22/05/2024 10:12