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L'organisation administrative
services de la CASA travaillent à la mise en œuvre de la politique communautaire dans le cadre de ses compétences. Les compétences Elles ont été définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt [...] Découvrez les informations sur les marchés publics de la CASA Les rapports annuels d'activité Consultez les rapports annuels d'activité de la CASA Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables
20/02/2020 11:10
L'organisation politique
s Composées de Conseillers Communautaires et de Conseillers Municipaux des communes membres de la CASA, elles étudient les questions soumises au Conseil Le Conseil de développement La création d'un Conseil
20/02/2020 10:18
La Culture pour tous
communautaires… partout sur le territoire, la CASA rend accessible à tous les publics la Culture au sens large. Le réseau des Médiathèques Les médiathèques de la CASA organisent de nombreux rendez-vous culturels [...] tout entier dédié au bien-être Le guide culturel des manifestations de la CASA Le guide culturel des manifestations de la CASA, 5e édition, est l’ouvrage indispensable pour un été 2019 réussi. Carte LOL
06/03/2020 15:08
La Mobilité innovante
partagées avec celles des 15 autres cas d’usages expérimentés, permettront l’accélération de la mise au point des véhicules autonomes et l’évolution de la réglementation. La CASA espère ainsi pouvoir intégrer [...] programme de recherche en sciences sociales pour l’accompagnement au changement de comportement, la CASA s’engage à préparer un avenir où la mobilité sera plus vertueuse et plus durable et où l’attractivité [...] reliée aux lignes de bus A d’envibus et 230 de ZOU !. Les deux navettes autonomes retenues pour ce cas d’usage sont des Navya Shuttle d’une capacité de 15 places (11 assis et 4 debout), accessible aux personnes
19/02/2020 15:34
La Perruche à collier
alexandre.viguier@ofb.gouv.fr Tél. : 06 25 03 21 28 Le service Environnement de la CASA, par mail : environnement@agglo-casa.fr Programme soutenu par le Ministère de la Transition écologique et solidaire
14/04/2023 13:26
La Sarrée
Nouvelle phase concert publique Casa_La Sarrée Déclar Intérêt Comm_CC 2012_140 DAE_0 communeBSL_D-2012-93 Demande_déclaration d'intérêt communautaire_plateau de la sarrée delib_CASA _modalites_concertation_20072015 [...] vendredi 8h30 - 13h30 / 13h30 - 17h15 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger avis_concertation_publiqueBSL_Casa.pdf PDF 53,0 Ko BC.2018.045_DAE_-_Amenag_ZAE_La_Saree_ [...] permettre la création de 300 à 500 emplois supplémentaires dans les différentes filières envisagées. La CASA a conduit une réflexion d’aménagement sur ce secteur qui a souligné le potentiel de restructuration
20/02/2020 11:54
La gestion des risques d'inondation
mises en charge de réseaux pluviaux. Comment est déclinée la gestion du risque inondation par la CASA ? La CASA a mis en place une stratégie transversale de gestion de ce risque, qu’elle mène directement ou [...] La CASA assure deux compétences complémentaires en matière de risques d’inondation : la GEMAPI et la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, afin de couvrir tous les phénomènes d’inondation qui
19/05/2020 11:10
La jeunesse
d’autres émanent des services de la CASA. Dans le cadre des travaux de la CTG 2020/2023, un questionnaire a été proposé aux communes de la CASA pour identifier les actions menées par les communes à destination [...] Les communes de la CASA développent des politiques publiques en faveur de la jeunesse, concourant à l’accompagnement des parcours des jeunes vers l’autonomie. Certaines actions sont municipales, d’autres [...] a été produit en juin 2023. Téléchargez le document au format pdf Prévention, emploi, culture… La CASA accompagne les jeunes du territoire à travers différents dispositifs : Encourager la jeunesse Information
05/10/2023 11:11
La marche à pied
Sur la CASA, la marche ne représente pas tout à fait un quart des déplacements, surtout concentrés au centre-ville d’Antibes. Une part à augmenter, si l’on considère ses bénéfices directs et immédiats [...] quotidien pour rester en bonne santé ?! Contact Pas d'image Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Guide des déplacements au quotidien PDF 2,9 Mo
19/02/2020 15:45
La petite enfance
Les collectivités de la CASA et la Caf06 contribuent à l’épanouissement et au développement des jeunes enfants. Si vous êtes à la recherche d’une structure collective, vous trouverez ci-joint une carte [...] assistantes maternelles et les MAM et les micro crèches : https://monenfant.fr/ Certaines communes de la CASA sont dotées de Relais Petite Enfance (RPE) , qui sont des lieux de proximité dédiés à l'accueil du
05/10/2023 10:27
La procédure de demande de logement social
récapitulatif proposé par la CASA • Je n’ai pas de demande de logement social , je me connecte au simulateur cotation CASA Lorsqu’un logement social se libère dans une commune de la CASA : Le logement devient [...] cadre fixé par la loi La grille de cotation établie par la CASA contient une liste de 29 critères. Consulter la grille de cotation de la CASA . C’est sur cette base que sont calculés les points attribués [...] La CASA propose un processus d’accompagnement des demandes de logement afin d’aider les demandeurs tout au long de la constitution de leur dossier. Ai-je droit à un logement social ? Ai-je droit à un logement
11/05/2022 11:26
La stratégie agricole de la CASA
téléchargement ci-contre la politique agricole de la CASA et les chiffres clés de l’agriculture sur le territoire de la CASA Télécharger Agriculture_CASA_chiffres_cles_bilan_strategie_agricole_dec_2019.pdf [...] 088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014.pdf [...] dynamique pour le territoire La politique agricole de la CASA s’inscrit autour de plusieurs axes : La préservation du foncier agricole La CASA soutient financièrement les communes pour l’acquisition de
08/06/2020 10:30
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
principale. En cas de séparation ou de divorce, le bien est cessible mais l’établissement d’un acte de partage sera nécessaire afin de déterminer les modalités du partage entre les intéressés. En cas de décès [...] passe-t-il en cas d’accident de la vie ou d’incapacité à occuper le logement ? Selon la nature de l’OFS, le contrat de BRS peut prévoir sous conditions une garantie de rachat et de relogement en cas « d’accident [...] accession@agglo-casa.fr Téléphone : 04 89 87 71 42, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Contact Référent accession Adresse : 449 route des Crêtes 06901 Courriel : accession@agglo-casa.fr Tél. :
15/05/2020 16:47
Le Bureau communautaire
VENCE Téléchargez la liste au format pdf Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Le Conseil communautaire
Télécharger Listing des élus PDF 363,5 Ko Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Le Conseil de développement
élus communautaires. Contact Conseil de Développement CASA Courriel : a.pasquetti@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 05 Télécharger Bureau du CDD CASA PDF 100,9 Ko [...] du Territoire . Le Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CdD CASA) a été officiellement mis en place le 23 Mai 2003. C’est dans un esprit de prospective que les Conseils [...] extérieures Il existe un élu référent pour le Conseil de Développement auprès du Président de la CASA. Rôle et missions Le Conseil de Développement remplit une fonction consultative auprès des élus de
20/02/2020 10:21
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
mutualise un dispositif de suivi et d’alerte des crues mis en place sur la CASA. Axe 3 - Alerte et gestion de crise : La CASA a un rôle d'assistance auprès des communes et des acteurs de gestion de crise [...] aquatiques est indissociable de ces projets. 3 PAPI concernent actuellement le territoire de la CASA : PAPI CASA Loup, Brague et vallons côtiers PAPI Cagne qui inclut le Malvan PAPI Var qui inclut l’Estéron [...] calendrier prévisionnels, le maître d’ouvrage et les participations financières respectives de la CASA, de l’Etat, de la Région, du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, et de l’Agence de l’Eau.
19/05/2020 12:07
Le Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
3 communes de la CASA sont situées dans le PNR Préalpes d’Azur qui a pour ambition de dynamiser les activités économiques locales par la préservation et la mise en valeur des patrimoines naturels, culturels
08/06/2020 09:38
Le Plan Climat Energie Territorial
visage voulez-vous pour la CASA dans 20 ans ? (Téléchargez le document au format pdf) Un site internet sera dédié à ces démarches prochainement. Nous contacter : casa2040@agglo-casa.fr Télécharger Déclaration [...] changement climatique et d’en maximiser les bénéfices. Le PCET CASA et le PCET Ouest 06 Un partenariat de longue date A partir de 2011, la CASA a établi son PCET sur ses propres domaines de compétences. [...] plus globale et d’assurer ainsi la cohérence des acteurs. Le programme d’actions du PCET de la CASA La CASA a adopté un plan d’actions afin de répondre aux enjeux propres de son territoire. Maitrise des
11/03/2020 10:00
Le Plan de Déplacements Urbains
les dispositions de la loi LOM, la CASA a décidé de s’orienter vers l’élaboration d’un PDM. Télécharger la délibération sur l’élaboration du Plan de Mobilité de la CASA [...] charge la planification et l’organisation des déplacements sur son ressort territorial. Par son PDU, la CASA décline une stratégie globale visant à diminuer le trafic automobile, à développer les transports [...] ainsi que le renforcement de la cohésion sociale sont les socles du Plan de Déplacements Urbains. La CASA a approuvé le 5 mai 2008 son Plan de Déplacements Urbains autour de 7 grands objectifs et 41 actions
05/10/2020 15:47
Le budget
des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes et applicable au à la CASA. De plus, l'article 98 de ladite Loi a créé l'obligation, pour l'ensemble des Communes et les EPCI
20/02/2020 11:19
Le charançon rouge du palmier
méditerranéen. Le piégeage : une solution écologique qui participe à la lutte intégrée En 2018, la CASA a engagé une campagne de lutte biologique de piégeage à phéromone d’agrégation basé sur la participation [...] l’une des stratégies de prévention réglementaires, ni les interventions curatives obligatoires en cas d’infestation d’un de vos palmiers. Télécharger Le charançon PDF 2,7 Mo
27/05/2020 13:30
Le covoiturage
trajets en voiture plus propres Chaque jour, plus de déplacements automobiles sont effectués sur la CASA, générant un accroissement du trafic et des temps de trajets, une augmentation du budget alloué aux [...] covoiturage domicile-travail, BlaBlaCar Daily . A compter du 16 juin 2023, faites des économies! La CASA prend à sa charge vos trajets domicile-travail effectués sur son territoire via l’application [...] covoitureur à l’endroit indiqué et c’est parti! Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo
29/05/2024 18:21
Le frelon asiatique
n’a qu’un très faible impact sur le nombre de colonies en été Le piégeage n’est recommandé qu’en cas d’attaque sur un rucher en plaçant des pièges de fin juillet à mi-novembre afin de diminuer la pression [...] jamais détruire un nid soi-même Un plan de lutte piloté par le Conseil Départemental Depuis 2016, la CASA participe financièrement au plan de lutte mis en place par le Département des Alpes-Maritimes pour
27/05/2020 13:49
Le guide culturel des évènements de la CASA
évènements de la CASA est l’ouvrage indispensable pour un été réussi. Pour un été divertissant et rempli de surprises, la CASA vous propose son guide culturel des évènements de la CASA 2024 ! De juin à [...] plaît : www.guide-culturel-casa.fr Ou vous pouvez le télécharger ci-dessous. Nous vous souhaitons un très bel été à tous ! Télécharger Le Guide culturel des évènements de la CASA 2024 PDF 9,1 Mo [...] intimistes ou grands festivals viendront rythmer vos journées et soirées grâce aux communes de la CASA qui ont tout mis oeuvre afin de vous proposer le plus beau des programmes culturels ! Avec son territoire
06/03/2020 15:12