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Le recueil des actes administratifs
Recueil 2014 2ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 3ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 3ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome1 • Recueil [...] • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome4 2015 2015 • Recueil 2015 1er trimestre • Recueil 2015 2ème trimestre • Recueil 2015 3ème trimestre • Recueil 2015 4ème trimestre [...] 2016 2ème trimestre • Recueil 2016 3ème trimestre • Recueil 2016 4ème trimestre 2017 2017 • Recueil 2017 1er trimestre • Recueil 2017 2ème trimestre • Recueil 2017 3ème trimestre • Recueil 2017 4ème
20/02/2020 11:18
Le programme développement durable CASA’venir
fonctionnalité, à limiter la consommation d’espace et à limiter les besoins de déplacement. Objectif 3 : Préparer le territoire à la gestion des crises L’exploitation du fort « potentiel développement [...] PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
Le covoiturage
serre. Le covoiturage permet de partager les coûts d’utilisation d’un véhicule en les divisant par 2, 3 ou plus, de voyager de manière conviviale en s’ouvrant aux autres, d’alterner les phases conducteu [...] Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo
29/05/2024 18:21
Le compagnon de mobilité Envibus Cap Azur
ns complémentaires Les avantages de l'application Transport en commun Combinaison des données des 3 réseaux de bus : Envibus, Palm Bus et Sillages ainsi que celles de la Région (cars ZOU ! et TER ZOU
31/08/2022 10:22
Le budget
Loi a créé l'obligation, pour l'ensemble des Communes et les EPCI comprenant une Commune d'au moins 3 500 habitants, de produire en annexe de chaque Budget Primitif ou Décision Modificative une « note
20/02/2020 11:19
Le Point Accueil Installation de la Chambre d’agriculture des Alpes-Maritimes
Installation - Chambre d'Agriculture des Alpes Maritimes - MIN Fleurs 17 - Box 85 - 06296 Nice Cedex 3 - Tel : 04 93 18 45 00 installation@alpes-maritimes.chambagri.fr
08/06/2020 09:36
Le Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
3 communes de la CASA sont situées dans le PNR Préalpes d’Azur qui a pour ambition de dynamiser les activités économiques locales par la préservation et la mise en valeur des patrimoines naturels, culturels
08/06/2020 09:38
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
Elle développe et mutualise un dispositif de suivi et d’alerte des crues mis en place sur la CASA. Axe 3 - Alerte et gestion de crise : La CASA a un rôle d'assistance auprès des communes et des acteurs de [...] mener. La préservation ou la restauration des milieux aquatiques est indissociable de ces projets. 3 PAPI concernent actuellement le territoire de la CASA : PAPI CASA Loup, Brague et vallons côtiers PAPI
19/05/2020 12:07
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
significative par rapport au marché privé. Sur la CASA, le prix de vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un [...] 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone A (Antibes, Le Bar/Loup
15/05/2020 16:47
La stratégie agricole de la CASA
ainsi que des manifestations locales notamment la foire bio d’Antibes qui attire chaque année plus de 3 500 visiteurs. Le développement de filières identitaires La CASA travaille en partenariat avec les
08/06/2020 10:30
La procédure de demande de logement social
couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant réservé à des familles d’au moins 3 enfants. Ces règles peuvent varier légèrement en fonction de la situation [...] besoins et à vos ressources . Dans les deux cas, un malus de – 80 points est appliqué pour une durée de 3 ans à partir de la date de notification Qu’est-ce qu’un logement adapté à mes ressources ? Un logement [...] téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté Agglomération
11/05/2022 11:26
La Sarrée
1.pdf PDF 5,1 Mo Reunion_Publique11avril2013.pdf PDF 113,6 Ko Sarree_rollup_panneaux_webf_.pdf PDF 3,9 Mo
20/02/2020 11:54
La Perruche à collier
espèces invasives préoccupantes. En 2018 on dénombrait 9 000 individus en France, 11 000 en Belgique, 3 000 en Espagne, et 31 000 au Royaume-Uni. Ses impacts Impacts économiques : Dégradation des récoltes
14/04/2023 13:26
La Mobilité innovante
l’échelle de la technopole. Le projet a été confié aux chercheurs en sciences sociales de l’entreprise E3D Environnement , jeune entreprise innovante spécialisée dans l’accompagnement au changement et en ingénierie
19/02/2020 15:34
L'agriculture et l'alimentation
agriculteurs et les PME agroalimentaires. Fini par exemple le « 2 pour le prix d'1 », en revanche le « 3 pour le prix de 2 » restera possible. la disposition relative à l'interdiction de prix de cession
05/03/2020 16:24
L'actualité
d'imperméabilisations nouvelles ; et création de 2 bassins de rétention enterrés d'eaux pluviales (1500 m3) Réalisation d'un itinéraire cyclable Augmentation de l'offre de stationnement : 65 places après projet [...] en date du 23 septembre Photos en date du 22 juillet Photos en date du 1er juillet Photos en date du 3 juin Photos en date du 8 avril Photos en date du 25 mars Photos en date du 18 février Photos en date
24/11/2020 09:49
L'accession labéllisée CASA
destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 Personne supplémentaire + 13 116 Prix de vente Dans le cadre de [...] destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 Personne supplémentaire 10 972 Prix de vente Dans le cadre de la
21/03/2023 15:20
J’attends un enfant
contacter ? Trouver un LAEP : Je suis un parent - monenfant.fr Télécharger J'attends un enfant PDF 635,3 Ko
09/10/2023 10:27
J’attends un enfant
contacter ? Trouver un LAEP : Je suis un parent - monenfant.fr Télécharger J'attends un enfant PDF 635,3 Ko
02/06/2023 14:12
Journal du Bus-Tram
n°2 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°3 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°4 PDF 598,7 Ko Bus-Tram Infos n°5 PDF 3,9 Mo Bus-Tram Infos n°6 PDF 5,0 Mo Bus-Tram Infos n°7 PDF 3,0 Mo Bus-Tram Infos n°8 PDF 1,3 Mo Bus-Tram [...] problématique au cœur du projet Le bus-tram et vous Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°3 - Septembre 2015 Au sommaire : D'importants travaux réalisés de mai à septembre Des voies de circulation
17/09/2020 17:43
Je souhaite
PDF - 1,6 Mo Culture, Entreprendre Repères juridiques sur les offres d'emploi Télécharger PDF - 2,3 Mo Culture, Entreprendre Guide de prévention contre les arnaques Télécharger PDF - 471,6 Ko L'évaluation [...] d’entreprise Télécharger PDF - 4,2 Mo La prévention des difficultés des entreprises Télécharger PDF - 820,3 Ko Guide de la franchise Télécharger PDF - 4,6 Mo Guide des aides aux contrats en alternance Télécharger [...] on CASA - Rentrée 2021 Découvrez toutes les informations de la CASA Feuilleter Télécharger PDF - 1,3 Mo Arrêtons les violences - 3919 Télécharger PDF - 102,6 Ko Etude nationale sur les morts violentes
13/03/2020 16:23
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
contributors Fermer Télécharger Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille PDF 359,3 Ko
09/10/2023 10:28
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
contributors Fermer Télécharger Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille PDF 359,3 Ko
06/06/2023 10:06
Je me pose des questions en tant que parent et je veux partager des expériences en collectif
Je me pose des questions en tant que parent et je veux partager des expériences en collectif PDF 422,3 Ko
09/10/2023 10:29
Je me pose des questions en tant que parent et je veux partager des expériences en collectif
Je me pose des questions en tant que parent et je veux partager des expériences en collectif PDF 422,3 Ko
06/06/2023 11:34