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"Les Terrasses de Lascaris"
Plafonds PLS +30% pour l’accession encadrée* au 1er janvier 2019 (Revenu fiscal de référence N-2 en €) Votre revenu fiscal de référence 2019 sur les revenus de l’année 2018 (N-2) correspondant à la composition [...] personnes et + 89 583 € Personne supplémentaire 9 982 € *Source PLH CASA Plafonds PSLA au 1er janvier 2019 (Décret du 7 avril 2009, arrêté du 26 mars 2004 modifié) Composition du foyer Plafond revenu fiscal
26/03/2020 15:17
Actes administratifs
Téléchargez le rapport annuel 2021 Téléchargez le rapport annuel 2020 Téléchargez le rapport annuel 2019 Téléchargez le rapport annuel 2018 Téléchargez le rapport annuel 2017 Téléchargez le rapport annuel
27/09/2023 11:06
Aménager et développer ses projets
cohérence et de développement durable. Les voiries communautaires sous gestion CASA Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités
24/12/2019 17:44
BioParc de Sophia Antipolis : Un pôle dédié aux sciences de la vie
dynamique du programme 3IA Côte D'azur porté par l'Université Côte d'Azur et soutenu par la CASA. Lancé en 2019, l'institut interdisciplinaire d'intelligence artificielle de Sophia Antipolis, l'un des 4 en France
09/07/2021 12:55
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
économique. Téléchargez le plan du projet FAQ Le calendrier de réalisation Mises en service phasées de 2019 à 2023. Pourquoi ne pas accélérer la réalisation de la branche Clausonnes ? La réalisation de la branche [...] bus-tram et aux modes doux (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi
20/02/2020 11:33
CASA’venir l’expo
l’engagement citoyen et écoresponsable du public, tout particulièrement des jeunes. Inaugurée en mars 2019, elle a été distribuée à chaque établissement scolaire élémentaire et secondaire, ainsi qu’aux communes
24/12/2019 17:44
Cartographie des zones inondables
des Alpes-Maritimes et sur les sites des 3 communes concernées. Suite aux inondations de novembre 2019, le Préfet a prescrit en avril 2020 la révision des PPRI de Villeneuve Loubet et la Colle-sur-Loup
19/05/2020 11:18
Délibérations du Bureau 2016/2021
novembre 2019 • Janvier 2019 - Téléchargez le document au format pdf • Février 2019 • Mars 2019 - Téléchargez le document au format pdf • Avril 2019 - Téléchargez le document au format pdf • Mai 2019 - [...] au format zip (100 Mo) • Juin 2019 - Téléchargez le document au format zip (30 Mo) • Juillet 2019 - Téléchargez le document au format zip (45 Mo) • Septembre 2019 - Téléchargez le document au format [...] format zip (55 Mo) • Octobre 2019 • Novembre 2019 - Téléchargez le document au format zip (44 Mo) • Décembre 2019 - Téléchargez le document au format zip (71 Mo) 2020 • Janvier 2020- Téléchargez le
17/09/2021 16:51
Délibérations du Conseil 2016/2021
document au format pdf (170Mo) 2019 • Février 2019 - Téléchargez le document au format pdf (149 Mo) • Avril 2019 - Téléchargez le document au format pdf (49 Mo) • Juin 2019 - Téléchargez le document [...] pdf (90 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Partie 1 (126 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Partie 2 (119 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document [...] (142 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 2 (125 Mo) • Novembre 2019 - Téléchargez le document au format pdf (50 Mo) • Décembre 2019 - Téléchargez le document
17/09/2021 16:49
Enjeux du projet
économique. Téléchargez le plan du projet FAQ Le calendrier de réalisation Mises en service phasées de 2019 à 2023. Pourquoi ne pas accélérer la réalisation de la branche Clausonnes ? La réalisation de la branche [...] bus-tram et aux modes doux (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi
19/02/2020 17:07
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent aussi arriver à une autre
27/05/2021 10:23
Histoire de la CASA
Sophia Antipolis PDF 360,9 Ko Définition de l'intérêt communautaire PDF 697,0 Ko Rapport d'activités 2019 PDF 23,1 Mo La fabrique à infos ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri du verre Toutes les actualités
24/12/2019 17:44
J'habite à
Locative BOP135 Télécharger PDF - 575,3 Ko Compte-rendu du 13 décembre 2019 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/12/2019 Télécharger PDF - 122,0 Ko Compte-rendu du 13 janvier 2020 Commission
13/03/2020 16:23
Je souhaite
Locative BOP135 Télécharger PDF - 575,3 Ko Compte-rendu du 13 décembre 2019 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/12/2019 Télécharger PDF - 122,0 Ko Compte-rendu du 13 janvier 2020 Commission
13/03/2020 16:23
Journal du Bus-Tram
chantier un phasage en deux temps Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°9 - 1er semestre 2019 Au sommaire : Le bus-tram en service Quelques chiffres Le bus-tram et vous Le bus-tram : plus de confort
17/09/2020 17:43
La Culture pour tous
guide culturel des manifestations de la CASA, 5e édition, est l’ouvrage indispensable pour un été 2019 réussi. Carte LOL 16-25 : les bons plans réductions Que tu sois lycéen, apprenti, étudiant, en recherche
06/03/2020 15:08
La Mobilité innovante
cette solution. Le projet ENA Le projet Expérimentation Navettes Autonomes (ENA), lancé en novembre 2019 dans le cadre de l’appel à projet Expérimentations routières véhicules autonomes, réunit 11 partenaires
19/02/2020 15:34
La Sarrée
économiques. La Commune de Bar sur Loup a approuvé la révision du Plan Local d’Urbanisme, le 26 septembre 2019, en y intégrant une orientation d’aménagement programmée sur le plateau de la Sarrée. Le dossier est
20/02/2020 11:54
La stratégie agricole de la CASA
le territoire de la CASA Télécharger Agriculture_CASA_chiffres_cles_bilan_strategie_agricole_dec_2019.pdf PDF 6,7 Mo Deliberation_CC.2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo
08/06/2020 10:30
Lancement des navettes autonomes SophIAbus
Le projet Expérimentation Navettes Autonomes (ENA) , lancé en novembre 2019 dans le cadre de l’appel à projet Expérimentations routières véhicules autonomes, réunit 11 partenaires industriels et académiques
13/04/2022 11:36
Le Plan Climat Energie Territorial
Cannes Pays de Lérins. Le Plan Climat est délibéré pour 5 ans et est donc entré en révision en décembre 2019 pour évoluer vers un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Le PCET est composé pour chaque
11/03/2020 10:00
Le Plan de Déplacements Urbains
nécessitant ainsi sa révision 2019 : LA CONCERTATION …U ne concertation publique "Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants [...] vue d’une approbation du PDU révisé avant la fin de l’année. Parallèlement, la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités dite « loi LOM » a fait évoluer le cadre d’élaboration [...] PDU Ce projet de PDU révisé a été arrêté par délibération du Conseil Communautaire du 16 décembre 2019 avant d’être soumis pour avis aux différentes personnes publiques associées. … PASSAGE D’UN PDU
05/10/2020 15:47
Le programme développement durable CASA’venir
l’environnement et du développement durable : après sa Charte pour l’environnement, elle a adopté en 2019 son Programme CASA’venir. Le rapport développement durable établit un bilan annuel de ces actions [...] - Bilan annuel des actions 2020 PDF 1,5 Mo Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR
11/02/2020 14:48
Les marchés publics
SARL MT2E 83690 2021_116 Prestation de service Expert d assure sinistre incendie NAUTIPOLIS du 17/06/2019 30 077,61 € HT 14/04/2021 S.E.A. 44800 2021_120 Prestations pour l'exploitation et la maintenance [...] n° Objet du marché Montant du marché Date de conclusion de marché Nom de l'attributaire Code Postal 2019_452 Contrôles règlementaires SPANC Montant maximum : 39999.00 € HT 2020-01-10 SUEZ EAU FRANCE SAS
31/03/2021 12:03
Les sites Natura 2000
Les sites Natura 2000 FLYER_N2000_PREALPES-LOUP.pdf PDF 6,6 Mo Evaluation_incidences_manif_sport_v2019.pdf PDF 646,2 Ko
11/03/2020 10:39