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Locative BOP135 Télécharger PDF - 575,3 Ko Compte-rendu du 13 décembre 2019 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/12/2019 Télécharger PDF - 122,0 Ko Compte-rendu du 13 janvier 2020 Commission
13/03/2020 16:23
Histoire de la CASA
Sophia Antipolis PDF 360,9 Ko Définition de l'intérêt communautaire PDF 697,0 Ko Rapport d'activités 2019 PDF 23,1 Mo La fabrique à infos ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri du verre Toutes les actualités
24/12/2019 17:44
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent aussi arriver à une autre
27/05/2021 10:23
Enjeux du projet
économique. Téléchargez le plan du projet FAQ Le calendrier de réalisation Mises en service phasées de 2019 à 2023. Pourquoi ne pas accélérer la réalisation de la branche Clausonnes ? La réalisation de la branche [...] bus-tram et aux modes doux (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi
19/02/2020 17:07
Délibérations du Conseil 2016/2021
document au format pdf (170Mo) 2019 • Février 2019 - Téléchargez le document au format pdf (149 Mo) • Avril 2019 - Téléchargez le document au format pdf (49 Mo) • Juin 2019 - Téléchargez le document [...] pdf (90 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Partie 1 (126 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Partie 2 (119 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document [...] (142 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 2 (125 Mo) • Novembre 2019 - Téléchargez le document au format pdf (50 Mo) • Décembre 2019 - Téléchargez le document
17/09/2021 16:49
Délibérations du Bureau 2016/2021
novembre 2019 • Janvier 2019 - Téléchargez le document au format pdf • Février 2019 • Mars 2019 - Téléchargez le document au format pdf • Avril 2019 - Téléchargez le document au format pdf • Mai 2019 - [...] au format zip (100 Mo) • Juin 2019 - Téléchargez le document au format zip (30 Mo) • Juillet 2019 - Téléchargez le document au format zip (45 Mo) • Septembre 2019 - Téléchargez le document au format [...] format zip (55 Mo) • Octobre 2019 • Novembre 2019 - Téléchargez le document au format zip (44 Mo) • Décembre 2019 - Téléchargez le document au format zip (71 Mo) 2020 • Janvier 2020- Téléchargez le
17/09/2021 16:51
Cartographie des zones inondables
des Alpes-Maritimes et sur les sites des 3 communes concernées. Suite aux inondations de novembre 2019, le Préfet a prescrit en avril 2020 la révision des PPRI de Villeneuve Loubet et la Colle-sur-Loup
19/05/2020 11:18
CASA’venir l’expo
l’engagement citoyen et écoresponsable du public, tout particulièrement des jeunes. Inaugurée en mars 2019, elle a été distribuée à chaque établissement scolaire élémentaire et secondaire, ainsi qu’aux communes
24/12/2019 17:44
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
économique. Téléchargez le plan du projet FAQ Le calendrier de réalisation Mises en service phasées de 2019 à 2023. Pourquoi ne pas accélérer la réalisation de la branche Clausonnes ? La réalisation de la branche [...] bus-tram et aux modes doux (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi
20/02/2020 11:33
BioParc de Sophia Antipolis : Un pôle dédié aux sciences de la vie
dynamique du programme 3IA Côte D'azur porté par l'Université Côte d'Azur et soutenu par la CASA. Lancé en 2019, l'institut interdisciplinaire d'intelligence artificielle de Sophia Antipolis, l'un des 4 en France
09/07/2021 12:55
Assainissement collectif
juillet 2012 PDF 589,6 Ko Déliberation du 5 juin 2014 PDF 142,8 Ko Biot Déliberation du 26 septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation du 28 juin 2012 PDF 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf
30/03/2023 10:16
Aménager et développer ses projets
cohérence et de développement durable. Les voiries communautaires sous gestion CASA Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités
24/12/2019 17:44
Actes administratifs
Téléchargez le rapport annuel 2021 Téléchargez le rapport annuel 2020 Téléchargez le rapport annuel 2019 Téléchargez le rapport annuel 2018 Téléchargez le rapport annuel 2017 Téléchargez le rapport annuel
27/09/2023 11:06
"Les Terrasses de Lascaris"
Plafonds PLS +30% pour l’accession encadrée* au 1er janvier 2019 (Revenu fiscal de référence N-2 en €) Votre revenu fiscal de référence 2019 sur les revenus de l’année 2018 (N-2) correspondant à la composition [...] personnes et + 89 583 € Personne supplémentaire 9 982 € *Source PLH CASA Plafonds PSLA au 1er janvier 2019 (Décret du 7 avril 2009, arrêté du 26 mars 2004 modifié) Composition du foyer Plafond revenu fiscal
26/03/2020 15:17