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Résultats 101 à 125 sur 237 au total
La CASA a lancé son service de location longue durée de vélo électrique : CASA envélo !
Assistance Électrique, CASA envélo! Testez un vélo à assistance électrique pendant 3 mois, renouvelable 1 fois ! Retirez votre vélo à la médiathèque communautaire la plus proche de chez vous , au jour et à
14/03/2024 17:34
La CASA s'inscrit activement dans le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère 06 (PPA)
06 comprend 6 Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), 69 communes pour environ 1 million d'habitants. Le PPA pour quoi faire? Ce PPA ets un outil de mise en oeuvre d’actions concrètes [...] : Mettre en place la circulation différenciée dans le cadre du Plan d’Urgence Transports Action 16.1 : Mise en œuvre du PASS multimodal Action 17 : Créer une voie circulable par les cars sur l’A8 Action
08/07/2021 20:50
La Navette des Neiges est de retour !
Profitez-en pour aller skier en famille pour seulement 5€ aller/retour pour 1 personne et un enfant de moins de 18 ans. Achat des tickets en agence , sur les distributeurs ou sur l'application Envibus
05/12/2023 13:11
La Perruche à collier
moyenne ACTIVITÉS Diurne, sédentaire HABITAT Arboricole, niche dans les cavités REPRODUCTION Mars-Avril, 1 couvée/an (2 à 5 oeufs) ALIMENTATION Granivore et frugivore Ne les nourrissez pas, ne les recueillez [...] espèce exotique envahissante Introduite en France dans les années 1970. Elle a été observée pour la 1ère fois en 2010 sur le département des Alpes-Maritimes. Considérée comme un ravageur dans son pays d’origine
14/04/2023 13:26
La Pie-grièche écorcheur, un oiseau emblématique à préserver
prairies de fauche et/ou de pâturages extensifs, parsemés de buissons bas épineux et de haies Territoire : 1,5 à 3 ha par couple Migration : Migratrice stricte, la Pie-grièche écorcheur hiverne dans une large
29/07/2024 16:06
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
En région PACA, la Rosalie des Alpes est présente à des altitudes principalement comprises en 600 et 1 600 m. On la retrouve ainsi dans les massifs pré-alpins, suivant la répartition de sa principale es
29/07/2024 16:31
La Sarrée
is_presse.pdf PDF 43,1 Ko delib_CASA__modalites_concertation_20072015.pdf PDF 1,2 Mo Dossier_concertation_Mars2018_blanc2103.pdf PDF 11,9 Mo Pst_Sarr_21janvier_SL2501.pdf PDF 5,1 Mo Reunion_Publique11avril2013
20/02/2020 11:54
La cotation de la demande de logement social
La cotation de la demande de logement social consiste en un système de points donnés à chaque demandeur de logement social en fonction de ses déclarations. Le nombre de points attribués permet de clas
27/08/2022 10:41
La démarche CASA 2040 : une vidéo pour comprendre les impacts au quotidien
d’Agglomération Sophia Antipolis a réalisé une série de vidéos pour les 3 phases clés du projet, dont la 1ère vidéo est d’ores et déjà disponible ci-dessous. L’objectif de cette première vidéo est d’expliquer
20/06/2022 11:44
La procédure de demande de logement social
logement social PDF 317,6 Ko Notice explicative PDF 283,6 Ko La cotation - Comment ça marche ? PDF 1,1 Mo Plafonds de ressources 2024 PDF 793,3 Ko Flyer cotation de la demande de logement social PDF 19 [...] lorsqu’il correspond à sa composition familiale. Globalement, une personne seule peut prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant [...] et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:26
La stratégie agricole de la CASA
2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014 [...] terrains agricoles : 400 000 euros d’aides financières CASA pour l’achat de 120 ha par 11 communes, 1 million d’euros mobilisés dans le cadre d’un projet FEADER pour la reconquête de friches agricoles sur
08/06/2020 10:30
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
Sur la CASA, le prix de vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un appartement de 70 m² doit prévoir en moyenne [...] le propriétaire du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour [...] plafonds de ressources 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone
15/05/2020 16:47
Le Covoiturage
voient offrir leurs trajets. Les conducteurs sont également gagnants grâce à une rémunération allant de 1.5€ à 3 € par trajet et par passager en fonction de la distance parcourue. Comment programmer ses trajets
16/06/2023 11:38
Le Hérisson, ce précieux allié du jardinier !
sommeil hivernal Ne pas répandre de produits chimiques dans son jardin Télécharger La fiche PDF 268,1 Ko
29/07/2024 15:12
Le Martin-pêcheur d’Europe
qu’il creuse dans la berge, à proximité de l’eau. Ils construisent ainsi une galerie qui peut atteindre 1m30 de profondeur. La femelle y dépose 7 œufs, qu’elle couve pendant plus de 3 semaines. Les jeunes quittent
29/07/2024 15:02
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
gestion du risque inondation ne soit pas limitée à la seule réalisation d’ouvrages de protection : Axe 1 - Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque : La nécessité d’informer le public
19/05/2020 12:07
Le Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
vous le souhaitez. Pour plus d’informations : www.pnr-prealpesdazur.fr Télécharger Carte du PNRA PDF 1,7 Mo
08/06/2020 09:38
Le Plan Climat Energie Territorial
démarches prochainement. Nous contacter : casa2040@agglo-casa.fr Télécharger Déclaration d'intention PDF 1,4 Mo
11/03/2020 10:00
Le Plan de Déplacements Urbains
"Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants au total et plus de 800 commentaires et avis transmis par mail, sur les registres [...] d’élaboration et le contenu des PDU en prévoyant leur transformation en Plan De Mobilité (PDM) à compter du 1 er janvier 2021. Si cette loi ne modifie pas les fondements des plans de déplacement, elle impose
05/10/2020 15:47
Le budget
nouvelle organisation territoriale de la République, dite Loi « NOTRe », a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes
20/02/2020 11:19
Le covoiturage
voient offrir leurs trajets; Les conducteurs sont également gagnants grâce à une rémunération allant de 1€ à 2€ par trajet et par passager en fonction de la distance parcourue. Comment programmer ses trajets
29/05/2024 18:21
Le film de l'Urban Trail des 20 ans de la CASA : merci à tous les participants !
Cet évènement sportif n'aurait pas eu lieu sans vous ! Merci de nous avoir fait confiance pour cette 1ère édition ! Votre bonne humeur et votre enthousiasme ont permis que cet Urban Trail soit une réussite
26/09/2022 20:02
Le guide culturel des évènements de la CASA
souhaitons un très bel été à tous ! Télécharger Le Guide culturel des évènements de la CASA 2024 PDF 9,1 Mo
06/03/2020 15:12
Le guide du terroir
le fruit du mariage réussi entre traditions et modernité... Télécharger Le guide du terroir PDF 38,1 Mo
27/05/2021 15:44
Le programme développement durable CASA’venir
Programme Développement Durable « CASA’VENIR » Actions 2021 PDF 1,7 Mo Programme Développement Durable - Bilan annuel des actions 2020 PDF 1,5 Mo Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019 [...] transition du modèle d’aménagement du territoire dans une logique de développement durable : Objectif 1 : Proposer une offre de transport alternative et encourager le développement de comportements vertueux [...] 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48