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Le recueil des actes administratifs
trimestre - Tome2 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome4 2015 2015 • Recueil 2015 1er trimestre [...] Recueil 2017 4ème trimestre - Tome 1 • Recueil 2017 4ème trimestre - Tome 2 2018 2018 • Recueil 2018 1er trimestre • Recueil 2018 2ème trimestre • Recueil 2018 3ème trimestre • Recueil 2018 4ème trimestre [...] 2015 3ème trimestre • Recueil 2015 4ème trimestre 2016 2016 • Recueil 2016 1er trimestre • Recueil 2016 2ème trimestre • Recueil 2016 3ème trimestre • Recueil 2016 4ème trimestre 2017 2017 • Recueil
20/02/2020 11:18
Les rapports annuels d'activité
PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget régie Transports - Compte Administratif 2022 PDF 4,9 Mo Budget régie Eau - Compte Administratif 2022 PDF 3,7 Mo Budget [...] Tourisme - Compte Administratif 2022 PDF 3,8 Mo Budget Annexe Gemapi - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget Annexe Parcs d'Activité - Compte Administratif 2022 PDF 3,6 Mo Budget Annexe Eau activités [...] Administratif 2022 PDF 3,8 Mo Budget Annexe Théâtre Communautaire d'Antibes - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget Annexe Assainissement activités déléguées - Compte Administratif 2022 PDF 3,5 Mo Budget
17/10/2023 13:18
Délibérations du Bureau
Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) • Février 2022- Le compte rendu (553 Ko) • Mars 2022- Téléchargez le document au format zip
16/12/2021 14:38
Les compétences
des infrastructures de charge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables. (arrêté du 4 août 2016). En 2017, suite aux transferts de compétences rendus obligatoires au titre de la loi portant [...] dans le cadre de missions hors GEMAPI, ainsi qu’en matière de gestion des eaux pluviales (arrêté du 4 avril 2018). Les transferts de compétences à titre obligatoire se sont poursuivies en 2020 avec la
20/02/2020 11:16
La Sarrée
clar_Interet_Comm_CC_2012_140_DAE_0.pdf PDF 807,4 Ko communeBSL_D-2012-93_Demande_declaration_d_interet_communautaire_plateau_de_la_sarree.pdf PDF 58,4 Ko concertation_Bar_S_Loup_Avis_presse.pdf PDF 43
20/02/2020 11:54
Les chiffres clés du territoire
livrés 56 logements en accession sociale et encadrée à la propriété 62 logements en accession livrés 4,1 millions d'€ de subvention pour financer des logements sociaux Parc privé 70 logements agréés pour
20/02/2020 11:11
Le Conseil de développement
site du CDD : cddcasa.fr Le bureau est constitué d'un Président, accompagné dans ses fonctions par 4 Vice-Présidents ayant des délégations dans les compétences suivantes : Économie et Emploi Patrimoi
20/02/2020 10:21
Programmes d'actions CAP AZUR
s dans les pépinières en mettant à leur disposition des outils de partage et de travail numérique. 4. Offrir aux coworkeurs et télétravailleurs et aux hébergés des pépinières accueillis dans une des [...] message dans les 86 communes du territoire CAP AZUR. Le tri du plastique étant un geste de tri commun aux 4 agglomérations, le choix de cette thématique s’est imposé naturellement. Le slogan « Le tri, ma seconde [...] d’orientation cyclables métropolitain Objectifs : • En 5 ans, achever la réalisation et l’aménagement de 4 axes structurants pour la mobilité du quotidien • Assurer la continuité de ces cheminements entre
24/12/2019 17:44
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
près de 6 milliards d’euros, dans des secteurs stratégiques et vecteurs d’emplois. 38 000 salariés, 4 500 chercheurs et 5 000 étudiants y travaillent aujourd’hui. Le nom de la technopole a été suggéré par
24/12/2019 17:44
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le facteur 4 Dans le cadre du protocole de Kyoto, adopté en 2005, des objectifs chiffrés d’émissions de gaz à effet [...] compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 les émissions de GES en 2050 par rapport au niveau de référence de 1990. Atteindre cet objectif ambitieux
20/02/2020 11:33
Les marchés publics
« Watty à l’école » Montant maximum : 30 800 € HT 05/10/2021 ECO CO2 SAS 92000 2021_271 Bus Tram section 4 diagnostic amiante 36 168 € HT 03/08/2021 SOCOTEC ENVIRONNEMENT 13290 2021_272 Certification Iso 9001 [...] Montant maximum : 39 000 € HT 23/11/2021 PROTECTAS SAS 35390 2021_384 Bus Tram Dépose et repose de 4 panneaux de COM 33 968 € HT 15/11/2021 EXTERION MEDIA SA 92 130 2021_398 Fourniture de denrées pour
31/03/2021 12:03
Les 24 communes
8h30 à 12h 2739 hectares 287 habitants Châteauneuf Maire : Emmanuel DELMOTTE Mairie de Châteauneuf 4, place Clemenceau 06740 CHÂTEAUNEUF Tél. : 04 92 60 36 03 Fax : 04 92 60 36 00 Contact : secretair
06/03/2020 16:30