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Autres déchets
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27/09/2023 16:17
Autres déchets
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04/10/2023 11:10
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27/09/2023 11:06
Assainissement collectif
collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations pour le financement [...] Déliberation du 22 juin 2012 PDF 69,4 Ko Vallauris - Golfe-Juan Déliberation du 23 octobre 2012 PDF 2,0 Mo Villeneuve-Loubet Déliberation du 11 décembre 2014 PDF 755,3 Ko Déliberation du 31 mai 2012 PDF
30/03/2023 10:16
Appel à Projets - Cohésion sociale 2024
porte sur : L’insertion par l’économique La prévention de la délinquance et l’accès au droit Sur ces 2 axes, le CASA est susceptible d’apporter un soutien financier aux porteur de projets et appelle ces
24/12/2019 17:44
Animation de la vie sociale
Pourtalet : 09 72 45 86 53 Un centre social à Valbonne, dénommé l’Escale : 6 place Méjane – Garbejaïre 2 : 04 93 64 39 31 Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer
22/05/2024 10:12
Améliorer et rénover son logement
année. Type de conventionnement Zone A Zone B2 Loyer intermédiaire (logement inférieur à 43.13m²) 12.5 8.75 Loyer intermédiaire (logement supérieur à 43.13m²) 10.96* 7.67* Loyer Social 9.24 7.19 Loyer Très [...] suivantes sur le revenu d’imposition N-2 Nombre de personnes composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 14 879 19 074 2 21 760 27 896 3 26 170 33 547 [...] de la CARSAT : 2 500 € Reste à charge : 1 500 € Monsieur et Madame xxxxx Améliorer la performance thermique de leur logement avec des revenus modestes Revenus : 30 000 € par an – 2 personnes + 1 enfant
24/12/2019 17:44
Améliorer et rénover pour louer : quelles aides ?
HABITER SEREIN 1000 € /m² limite 80m²/logement 50% +prime sortie de passoire énergétique ou basse consommation 15% Réhabilitation logement moyennement dégradé 750 €/m² limite 80 m² /logement 40% +prime sortie [...] Mise en sécurité, salubrité HABITER SAIN 750 € /m² limite 80m²/logement 50% 15% Mise en conformité suite procédure non décence ou RSD 750 € /m² limite 80m²/logement 25% + prime sortie de passoire énergétique [...] personne HABITER FACILE 750 € /m² limite 80m²/logement 15% Rénovation énergétique globale avec gain performance énergétique de 35% HABITER MIEUX SERENITE 750 € /m² limite 80 m²/logement 15% Rénovation
09/05/2022 16:46
Actes administratifs
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06