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Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables (SPASER)
« climat et résilience », parmi lesquelles figure la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA). Le SPASER est un outil permettant de mieux prendre en compte le développement durable lors de la [...] outil opérationnel visera non seulement à poursuivre les démarches d’ores et déjà engagées par la CASA en faveur du développement durable mais aussi et surtout à renforcer les engagements pris en fixant
14/11/2023 12:13
Les rapports annuels d'activité
Consultez les rapports annuels d'activité de la CASA 2022 Télécharger Rapport annuel - Prix qualité service public - Élimination des déchets PDF 15,3 Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - [...] service public - Production et distribution de l'eau potable PDF 5,1 Mo Rapport annuel d'activité CASA PDF 37,2 Mo Budget Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement -
17/10/2023 13:18
Délibérations du Bureau 2016/2021
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
17/09/2021 16:51
Délibérations du Conseil
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
16/12/2021 14:40
Délibérations du Bureau
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
16/12/2021 14:38
Arrêtés préfectoraux
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09/02/2023 11:06
Arrêtés du Président
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27/09/2022 17:32
Décisions du Président
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23/09/2022 13:52
Délibérations du Conseil 2016/2021
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
17/09/2021 16:49
Le Bureau communautaire
VENCE Téléchargez la liste au format pdf Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Le Conseil communautaire
Télécharger Listing des élus PDF 363,5 Ko Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Les Commissions thématiques
Elles sont composées de Conseillers Communautaires et de Conseillers Municipaux des communes membres de la CASA. Elles étudient les questions soumises au Conseil par l’administration, ou à l’initiative d’un des [...] Vice-Présidence : Sophie NASICA – Kévin LUCIANO Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
20/02/2020 11:07
Le budget
des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes et applicable au à la CASA. De plus, l'article 98 de ladite Loi a créé l'obligation, pour l'ensemble des Communes et les EPCI
20/02/2020 11:19
La Sarrée
Nouvelle phase concert publique Casa_La Sarrée Déclar Intérêt Comm_CC 2012_140 DAE_0 communeBSL_D-2012-93 Demande_déclaration d'intérêt communautaire_plateau de la sarrée delib_CASA _modalites_concertation_20072015 [...] vendredi 8h30 - 13h30 / 13h30 - 17h15 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger avis_concertation_publiqueBSL_Casa.pdf PDF 53,0 Ko BC.2018.045_DAE_-_Amenag_ZAE_La_Saree_ [...] permettre la création de 300 à 500 emplois supplémentaires dans les différentes filières envisagées. La CASA a conduit une réflexion d’aménagement sur ce secteur qui a souligné le potentiel de restructuration
20/02/2020 11:54
Projets d’Aménagement
La CASA porte des projets alliant développement économique et préservation de l’environnement, au profit de l’attractivité du territoire. Les Prés La restructuration de l’espace d’activités des Prés situé
20/02/2020 11:53
Pôle Innovation
Sophia Antipolis Cedex Lundi: Du lundi au vendredi 8h30 - 13h30 / 13h30 - 17h15 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Implantation du projet PDF 1,3 Mo
20/02/2020 11:57
Les Prés
foncière. Ce secteur est désormais une Zone d’Activités Economiques (ZAE) sous maîtrise d’ouvrage de la CASA Les enjeux du secteur « Les Prés » : Les enjeux de développement du secteur « Les Prés » reposent [...] Sophia Antipolis Cedex Lundi: Du lundi au vendredi 8h30 - 13h30 / 13h30 - 17h15 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Demande de déclaration d'intérêt communautaire
04/03/2020 11:46
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
voirie, modes doux…) ; mettre en place un premier appel à projets : 50 projets de TCSP d’ici 2011 : la CASA y a répondu et le projet de bus-tram a été retenu par l’Etat, pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu [...] bus-tram et les cyclistes Des itinéraires cyclables sont-ils prévus ? Un des principaux enjeux de la CASA est de promouvoir les modes de circulation doux comme le vélo et la marche à pied. C’est pourquoi [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Téléchargez le plan du projet PDF 1,7 Mo
20/02/2020 11:33
Programmes d'actions CAP AZUR
Installation d’ici le 30 juin 2018 de 95 bornes dites « accélérées » : 34 pour la CAPG, 35 pour la CASA, 26 pour la CAPL. Juin : Création du Pass Culture et de son application Le territoire du Pôle Mét [...] économique, la création d’entreprises et l’innovation, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA), la Communauté d’Agglomération de Cannes Pays de Lérins (CAPL), la Communauté d’Agglomération du [...] biais de l’achat public responsable. À travers leurs 3 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi, la CASA, CAPG et CAPL, distribuent un même support de communication Objectif : permettre de promouvoir, ensemble
24/12/2019 17:44
Le recueil des actes administratifs
trimestre • Recueil 2018 4ème trimestre Contact Service des assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
20/02/2020 11:18
L'organisation administrative
services de la CASA travaillent à la mise en œuvre de la politique communautaire dans le cadre de ses compétences. Les compétences Elles ont été définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt [...] Découvrez les informations sur les marchés publics de la CASA Les rapports annuels d'activité Consultez les rapports annuels d'activité de la CASA Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables
20/02/2020 11:10
L'organisation politique
s Composées de Conseillers Communautaires et de Conseillers Municipaux des communes membres de la CASA, elles étudient les questions soumises au Conseil Le Conseil de développement La création d'un Conseil
20/02/2020 10:18
1 agglo, 1 technopole, 24 communes
Histoire de la CASA La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a vu le jour le 1er Janvier 2002, en application de la loi du 12 juillet 1999 Les 24 communes La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis [...] Antipolis (CASA) est une communauté d'agglomération française, située le département des Alpes-Maritimes Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Construire, à la fin des années 1960, un centre d’innovation
24/12/2019 17:44
Grands Projets
La CASA, dans le cadre de ses compétences, porte des projets structurants sur l’ensemble de son territoire. Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements La Communauté d'Agglomération Sophia [...] Sophia Antipolis (CASA) lance son projet de bus à haut niveau de service (BHNS), dénommé bus-tram. Projets d’Aménagement Découvrez les différentes zones d’aménagement sur la Communauté d'agglomération
24/12/2019 17:44
Les compétences
titre obligatoire, optionnel ou facultatif selon le cas. Les statuts de la CASA ont alors été modifiés successivement en conséquence. En 2015, la CASA est devenue compétente à titre facultatif en matière [...] Quelles sont les compétences de la CASA ? Elles ont été définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt communautaire a été précisé par délibération, à l’occasion du conseil communautaire [...] 1425-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). (arrêté du 9 février 2015) En 2016, la CASA est devenue compétente à titre optionnel, par extension de sa compétence relative à la protection
20/02/2020 11:16