Recherche avancée
Résultats 51 à 75 sur 102 au total
L'agriculture et l'alimentation
relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable a été promulguée le 1er novembre 2018. Quels sont ses objectifs et que contient-elle concrètement ? Présentation des dispositions [...] mieux rémunérer les agriculteurs et les PME agroalimentaires. Fini par exemple le « 2 pour le prix d'1 », en revanche le « 3 pour le prix de 2 » restera possible. la disposition relative à l'interdiction [...] et d'abattage ; doublement des peines qui passent de 6 mois d’emprisonnement et 7 500 € d’amende à 1 an et 15 000 € d’amende ; les associations de protection animale pourront se porter partie civile lorsque
05/03/2020 16:24
La Perruche à collier
moyenne ACTIVITÉS Diurne, sédentaire HABITAT Arboricole, niche dans les cavités REPRODUCTION Mars-Avril, 1 couvée/an (2 à 5 oeufs) ALIMENTATION Granivore et frugivore Ne les nourrissez pas, ne les recueillez [...] espèce exotique envahissante Introduite en France dans les années 1970. Elle a été observée pour la 1ère fois en 2010 sur le département des Alpes-Maritimes. Considérée comme un ravageur dans son pays d’origine
14/04/2023 13:26
La procédure de demande de logement social
logement social PDF 317,6 Ko Notice explicative PDF 283,6 Ko La cotation - Comment ça marche ? PDF 1,1 Mo Plafonds de ressources 2024 PDF 793,3 Ko Flyer cotation de la demande de logement social PDF 19 [...] lorsqu’il correspond à sa composition familiale. Globalement, une personne seule peut prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant [...] et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:26
La stratégie agricole de la CASA
2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014 [...] terrains agricoles : 400 000 euros d’aides financières CASA pour l’achat de 120 ha par 11 communes, 1 million d’euros mobilisés dans le cadre d’un projet FEADER pour la reconquête de friches agricoles sur
08/06/2020 10:30
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
Sur la CASA, le prix de vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un appartement de 70 m² doit prévoir en moyenne [...] le propriétaire du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour [...] plafonds de ressources 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone
15/05/2020 16:47
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
gestion du risque inondation ne soit pas limitée à la seule réalisation d’ouvrages de protection : Axe 1 - Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque : La nécessité d’informer le public
19/05/2020 12:07
Le Plan Climat Energie Territorial
démarches prochainement. Nous contacter : casa2040@agglo-casa.fr Télécharger Déclaration d'intention PDF 1,4 Mo
11/03/2020 10:00
Le Plan de Déplacements Urbains
"Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants au total et plus de 800 commentaires et avis transmis par mail, sur les registres [...] d’élaboration et le contenu des PDU en prévoyant leur transformation en Plan De Mobilité (PDM) à compter du 1 er janvier 2021. Si cette loi ne modifie pas les fondements des plans de déplacement, elle impose
05/10/2020 15:47
Le covoiturage
voient offrir leurs trajets; Les conducteurs sont également gagnants grâce à une rémunération allant de 1€ à 2€ par trajet et par passager en fonction de la distance parcourue. Comment programmer ses trajets
29/05/2024 18:21
Le programme développement durable CASA’venir
Programme Développement Durable « CASA’VENIR » Actions 2021 PDF 1,7 Mo Programme Développement Durable - Bilan annuel des actions 2020 PDF 1,5 Mo Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019 [...] transition du modèle d’aménagement du territoire dans une logique de développement durable : Objectif 1 : Proposer une offre de transport alternative et encourager le développement de comportements vertueux [...] 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
Le réseau Envibus
transport ULYSSE 1 service PGDM (Personnes en Grande Difficulté de Mobilité) assuré sur les 24 communes. 1 centrale de réservation fonctionnant du lundi au samedi. Icila est assurée par 1 entreprise de
24/12/2019 17:44
Le site Natura 2000 « Dôme de Biot »
l’exception de ce site à deux pas du littoral. Télécharger Charte PDF 1,2 Mo Les objectifs T1 PDF 4,1 Mo Les objectifs T2 PDF 1,2 Mo PANNEAU_N2000_DOME_BIOT.pdf PDF 4,2 Mo
11/03/2020 11:14
Le site Natura 2000 « Préalpes de Grasse »
pour la biodiversité du site. Télécharger Orientation - volet A PDF 369,0 Ko Espèces - volet B PDF 1,1 Mo Habitats PDF 301,8 Ko
11/03/2020 11:00
Le site Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup »
Habitat PDF 699,2 Ko PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_COURMES.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO1.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO2.pdf PDF 7,4 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_LA_COLLE.pdf [...] PDF 6,7 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_TOURRETTES.pdf PDF 6,5 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE1.pdf PDF 7,2 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE2.pdf PDF 7,7 Mo
11/03/2020 11:06
Le stationnement
la CASA à vélo. Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d’orientation cyclable CASA PDF 420,3 Ko
19/02/2020 14:52
Les convois vélo
mobilite@agglo-casa.fr Nous planifierons alors le meilleur convoi avec vous ! Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo
31/08/2022 10:42
Les documents d’urbanisme communaux
d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans Locaux d’Urbanisme (PLU). Parmi ces communes, 1 a arrêté la révision générale de son document (Valbonne Sophia Antipolis). 7 cartes communales sur [...] l’Urbanisme ( https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Télécharger Documents d'urbanisme en vigueur PDF 1,6 Mo
04/03/2020 11:35
Les sites Natura 2000
en œuvre en 2021 un « Contrat Natura 2000 » d’arrachage des espèces invasives sur une surface de 1 ha. L’intérêt de cette opération réside dans le fait que les oponces présentent un risque pour les espèces
11/03/2020 10:39
Les voiries communautaires sous gestion CASA
Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités Economiques. Dans ce cadre, la CASA assure l’entretien courant de la voirie
17/02/2020 15:28
Lutte contre les nuisances sonores
stratégique du bruit - Bruit aérien PDF 15,1 Mo Cartographie stratégique du bruit - Bruit ferroviaire PDF 29,9 Mo Cartographie stratégique du bruit - Bruit industriel PDF 15,1 Mo Cartographie stratégique du bruit [...] bruit ambiant élevé (notion de gêne) concerne pour la journée environ 8% de la population de la CASA et 1% pour la nuit. Au niveau de la CASA, 7200 personnes sont exposées à des valeurs supérieures aux limites [...] limites : LDEN : 68 dB(A) et LN : 62 dB(A)). Seulement 5 établissements d’enseignement (4 écoles et 1 lycée) sont concernés par des dépassements. Des dépassements des valeurs limites liés au bruit routier
24/12/2019 17:44
L’écureuil de Pallas
avoir des pinceaux de poils aux oreilles. Il est assez solitaire. Télécharger Ecureil de Pallas PDF 3,1 Mo Arrêté préfectoral PDF 285,3 Ko
27/05/2020 13:15
Marquage Bicycode
sirlevelo.org Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d’orientation cyclable CASA PDF 420,3 Ko
19/02/2020 15:30
Mes éco-gestes
correctement mon chauffage : 19°C dans les pièces à vivre (une baisse de la température du chauffage de 1°C permet une diminution de 7% de la facture de chauffage). Je ferme les volets la nuit et soigne l’isolation [...] consulte le guide éco-construire Cap Azur avant de faire des travaux. Télécharger Mes ÉCO-GESTES PDF 775,1 Ko
06/03/2020 12:41
Mes éco-gestes
correctement mon chauffage : 19°C dans les pièces à vivre (une baisse de la température du chauffage de 1°C permet une diminution de 7% de la facture de chauffage). Je ferme les volets la nuit et soigne l’isolation [...] consulte le guide éco-construire Cap Azur avant de faire des travaux. Télécharger Mes ÉCO-GESTES PDF 775,1 Ko
09/03/2020 09:46
Palettes végétales
végétales PDF 8,3 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
13/11/2020 11:14