Recherche avancée
Résultats 1 à 13 sur 13 au total
SRADDET
des actions publiques de la Région. Premier SRADDET en France, il a été adopté par la Région le 26 juin 2019 et par le Préfet de Région le 15 octobre 2019. Un schéma obligatoire C’est la loi NOTRE, portant [...] règles à leur échelle. Télécharger Annexe_PRPGD_Tome_1.pdf PDF 14,1 Mo Annexe_PRPGD_Tome_2.pdf PDF 13,2 Mo Annexe_PRPGD_Tome_3.pdf PDF 21,1 Mo Annexe_SCANT.pdf PDF 28,1 Mo Annexe_SRCAE.pdf PDF 12,2 Mo
04/03/2020 14:55
SCoT
développement durable. Ils ont été institués par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000 et réunit plusieurs communes ou intercommunalités dans un projet commun. Il est règl [...] la CASA a prescrit la révision du SCOT. Or, les ordonnances n°2020-744 et n°2020-745 en date du 17 juin 2020 ont modifié le périmètre, le contenu et la structure du SCOT en confortant son rôle comme document
04/03/2020 15:12
Raccordement à l’assainissement collectif
du 5 juin 2014 PDF 142,8 Ko Biot Déliberation du 26 septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation du 28 juin 2012 PDF 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf Déliberation du 26 juin 2012 [...] Déliberation du 28 juin 2012 PDF 108,7 Ko Le Bar-sur-Loup Déliberation du 23 novembre 2015 PDF 459,8 Ko Déliberation du 18 juin 2012 PDF 66,4 Ko Le Rouret Déliberation du 1er juillet 2012 PDF 1,3 Mo Les Ferres [...] Ko Tourrettes-sur-Loup Déliberation du 19 juillet 2012 PDF 142,6 Ko Valbonne Déliberation du 22 juin 2012 PDF 69,4 Ko Vallauris - Golfe-Juan Déliberation du 23 octobre 2012 PDF 2,0 Mo Villeneuve-Loubet
30/03/2023 10:16
Plan du site
[TOUTE L'ACTU CASA] #6 - Juillet 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #7 - Octobre 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #8 - Juin 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #9 - Juillet 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #10 - Septembre 2022 [TOUTE L'ACTU [...] L'ACTU CASA] #11 - 16 Septembre 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #12 - 30 Septembre 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #13 - 28 Novembre 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #14 - 6 Janvier 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #15 - 1er Mars 2023 [TOUTE
22/10/2018 11:54
Photos 2020/2021
date du 21 novembre Photos du 22 octobre Photos du 9 septembre Photos du 13 août Photos du 18 juin Photos du 11 juin Photos du 4 juin Photos du 7 mai Photos du 16 avril Photos du 5 mars Photos du 19 février [...] 8 janvier Photos 2020 Photos en date du 27 novembre Photos en date du 20 novembre Photos en date du 13 novembre Photos en date du 2 novembre
17/12/2021 12:23
Phasage des travaux
voirie, mais également de requalifier l'ensemble de l'espace public. Travaux 2020 Photos en date du 13 novembre 2020 Travaux réalisés en 2020 Sur la route de Grasse, entre le bas de l’avenue Sarrazine et [...] automobile. Secteur des Cistes : Les travaux de repérage et dévoiement des réseaux se sont déroulés de fin juin à septembre. En août et septembre, un parking d'une vingtaine de places à proximité du restaurant [...] automobile. Secteur des Cistes : Les travaux de repérage et dévoiement des réseaux se sont déroulés de fin juin à septembre. En août et septembre, un parking d'une vingtaine de places à proximité du restaurant
19/02/2020 16:10
Les compétences
"Les Genêts" 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis Cedex Lundi: Du lundi au vendredi 8h30 - 13h30 / 13h30 - 17h15 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger L'intérêt [...] aux activités commerciales d’intérêt communautaire (arrêté du 14 avril 2017 + délibération du 11 juin 2018 portant définition de l’intérêt communautaire en la matière) En 2018 , la CASA est devenue compétente
20/02/2020 11:16
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
réunis autour d’une quinzaine de temps d’échanges (COPIL, GT, ateliers, forum) sur 1 année (juin 2022 à juin 2023) 120 organismes et parties-prenantes associées : monde agricole, institutionnels, communes [...] Territorial (PAT) sont inscrits dans la loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 : « De la fourche à la fourchette, les PAT visent à rapprocher les producteurs, les
30/07/2024 16:10
L'actualité
rouge-Provence PDF 7,9 Mo Photos 2024 Photos en date du 13 septembre Photos en date du 9 août Photos en date du 12 juillet Photos en date du 14 juin Photos en date du 29 mai Photos en date du 5 avril Photos [...] pendant les travaux Deux fronts de travaux : l’un au l’autre au nord À partir de la nuit du 27 au 28 juin. (Lot 19 S4 entre le giratoire Weisweiller au giratoire Croix-rouge). Basculement des zones de travaux : [...] en date du 22 septembre Photos en date du 11 août Photos en date du 21 juillet Photos en date du 2 juin Photos en date du 07 avril 2023 Photos en date du 03 mars Photos en date du 27 janvier Photos 2022
24/11/2020 09:49
Je souhaite
CULTURE, EXPOSITION Awena Cozannet. Chaque jour est éternel Du 27 juin Au 29 juin CONCERT Le Festival Nuits Carrées Du 27 juin Au 29 juin CONCERT Festival les Nuits Carrées -Nouveaux tarifs Tous les evenements [...] 177 Publié le 24 juin 2020 Fiche d'information - Intermédiation Locative BOP135 Télécharger PDF - 575,3 Ko Compte-rendu du 13 décembre 2019 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/12/2019 Télécharger [...] Télécharger PDF - 122,0 Ko Compte-rendu du 13 janvier 2020 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/01/2020 Télécharger PDF - 146,6 Ko Mobilité Carte Vélo Sophia Aménagements & itinéraires cyclables existants
13/03/2020 16:23
J'habite à
CULTURE, EXPOSITION Awena Cozannet. Chaque jour est éternel Du 27 juin Au 29 juin CONCERT Le Festival Nuits Carrées Du 27 juin Au 29 juin CONCERT Festival les Nuits Carrées -Nouveaux tarifs Tous les evenements [...] 177 Publié le 24 juin 2020 Fiche d'information - Intermédiation Locative BOP135 Télécharger PDF - 575,3 Ko Compte-rendu du 13 décembre 2019 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/12/2019 Télécharger [...] Télécharger PDF - 122,0 Ko Compte-rendu du 13 janvier 2020 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/01/2020 Télécharger PDF - 146,6 Ko Mobilité Carte Vélo Sophia Aménagements & itinéraires cyclables existants
13/03/2020 16:23
Délibérations du Conseil 2016/2021
Septembre - Téléchargez le document au format zip (241 Mo) - Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 1 (129 Mo) Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 2 (110 Mo) Avril [...] document au format zip (33 Mo) 2017 13 Février - Téléchargez le document au format zip (47 Mo) 27 Mars - Téléchargez le document au format zip (47 Mo) 26 Juin - Téléchargez le document au format [...] (10 Mo) Avril - Téléchargez le document au format pdf (67 Mo) 11 juin - Téléchargez le document au format pdf (100 Mo) 28 juin- Téléchargez le document au format pdf (93 Mo) 27 septembre - Téléchargez
17/09/2021 16:49
Archives
[TOUTE L'ACTU CASA] #6 - Juillet 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #7 - Octobre 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #8 - Juin 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #9 - Juillet 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #10 - Septembre 2022 [TOUTE L'ACTU [...] L'ACTU CASA] #11 - 16 Septembre 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #12 - 30 Septembre 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #13 - 28 Novembre 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #14 - 6 Janvier 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #15 - 1er Mars 2023 [TOUTE
22/10/2018 11:54