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Les actes règlementaires
Liste des délibérations examinées Délibérations du Conseil Délibérations du Bureau Décisions du Président Arrêtés du Président Arrêtés préfectoraux Délibérations du Conseil 2016/2021 Délibérations du Bureau
24/12/2019 17:44
Déliberations du Pôle Métropolitain
métropolitain du 10 janvier 2022 Téléchargez les délibérations au format zip (17 Mo) Conseil métropolitain du 29 mars 2022 Téléchargez les délibérations au format zip (10 Mo) Conseil métropolitain du [...] du 20 octobre 2022 Téléchargez les délibérations au format zip (16 Mo)
08/02/2022 15:57
Le Pôle Métropolitain CAP AZUR
d’actions et de projets ambitieux et innovants Ordre du jour, Procès-verbal et liste des délibérations examinées Déliberations du Pôle Métropolitain
24/12/2019 17:44
L'organisation administrative
re a été précisé par délibération... L'organigramme des services Découvrez l'organigramme des services Le recueil des actes administratifs Toutes les décisions, les délibérations et les arrêtés dans le
20/02/2020 11:10
Délibérations du Conseil
Les délibérations 2022 • Février 2022 - Téléchargez le document au format zip (77 Mo) • Février 2022 - Le compte rendu (2.22 Mo) • Mars 2022 - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) • Mars [...] document au format zip (55 Mo) • Mai 2022 - Le compte rendu (3 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez les délibérations du Compte Administratif avec leurs annexes au format zip (3 Mo) • Juillet 2022 - Téléchargez
16/12/2021 14:40
Le Conseil communautaire
conseillers (80 titulaires et 12 suppléants) issus des Conseils Municipaux des communes membres. Il délibère sur les affaires de l'intercommunalité selon les compétences qui lui ont été transférées. Il se
17/09/2021 16:48
Les compétences
définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt communautaire a été précisé par délibération, à l’occasion du conseil communautaire du 10 juillet 2006. Des transferts de compétences ont ensuite [...] commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire (arrêté du 14 avril 2017 + délibération du 11 juin 2018 portant définition de l’intérêt communautaire en la matière) En 2018 , la CASA [...] compétences eau et assainissement. Téléchargez l'intérêt communautaire au format pdf Téléchargez le déliberation du conseil communautaire du 10 juillet 2006 au format pdf Téléchargez le tableau des compétences
20/02/2020 11:16
Délibérations du Bureau
Les délibérations 2023 2022 • Janvier 2022- Téléchargez le document au format zip (76 Mo) • Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) •
16/12/2021 14:38
Le recueil des actes administratifs
des Actes Administratifs (RAA) contient les actes réglementaires (arrêtés, décisions...) et les délibérations à caractère réglementaire pris par l’autorité exécutive de la collectivité. La publication au
20/02/2020 11:18
Délibérations du Bureau 2016/2021
Les délibérations 2016 19 décembre - Téléchargez le document au format pdf (46 Mo) 21 novembre - Téléchargez le document au format zip (57 Mo) 10 octobre - Téléchargez le document au format zip (76
17/09/2021 16:51
Ordre du jour, Procès-verbal et liste des délibérations examinées
14/10/2022 15:25
Délibérations du Conseil 2016/2021
Les délibérations 2016 Décembre - Téléchargez le document au format zip (83 Mo) Octobre - Téléchargez le document au format zip (41 Mo) Septembre - Téléchargez le document au format zip (241 Mo)
17/09/2021 16:49
Ordre du jour, Procès-verbal et Liste des délibérations examinées
2022
27/09/2022 17:34
La Sarrée
l’adresse suivante : https://lebarsurloup.fr/plan-local-durbanisme/ Pour aller plus loin… Les délibérations relatives au développement de cette opération sont téléchargeables via le lien suivant : BC.2018
20/02/2020 11:54