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Résultats 26 à 50 sur 63 au total
L'agriculture et l'alimentation
construction du prix : le contrat et le prix associé seront proposés par les agriculteurs, en prenant en compte les coûts de production. Ils pourront peser dans les négociations grâce à un regroupement en organisation [...] seuil de revente à perte et l’encadrement des promotions. Les ordonnances seront prises en tenant compte de l’avancement des engagements des acteurs à modifier leurs pratiques ; le seuil de revente à perte
05/03/2020 16:24
Emballages en verre et système Cliiink
fonctionne ? Téléchargez l'application sur votre smartphone : App Store Google Play Store Créez votre compte via l’application ou le site web de Cliiink Activez Cliiink devant la borne de tri équipée du [...] points seront crédités d’ici 24 à 48 h. Votre solde est disponible sur l’application ou sur votre compte. Il ne vous reste plus qu’à échanger vos points contre la récompense de votre choix. Comment faire
27/09/2023 11:06
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
de vies. La Magicienne dentelée – Saga pedo - Caractéristiques Taille : Entre 61 et 67 mm (sans compter l’oviscapte qui fait lui-même de 34 à 45 mm). Description : Grande sauterelle reconnaissable à sa [...] vos observations sur la base de données participative de la LPO. Il suffit pour cela de créer votre compte gratuitement sur https://www.faune-paca.org/ et d’enregistrer vos observations directement sur
29/07/2024 16:31
Plan paysage
»). Il ne constitue pas un nouveau document règlementaire prescriptif mais un outil de prise en compte du paysage dans sa protection, sa gestion et l’aménagement à différentes échelles. La CASA a été
04/03/2020 15:27
SRADDET
SRADDET est un document désormais prescriptif. Ses objectifs s’imposent dans un rapport de prise en compte et ses règles dans un rapport de compatibilité, ce qui est plus contraignant. Les documents (SCOT
04/03/2020 14:55
Les filières d'excellence
régionale, et haut lieu d’attractivité au plan international. Sophia Antipolis, labellisée French Tech, compte aujourd’hui près de 2 500 entreprises, 38 000 emplois (dont 200 entreprises à capitaux étrangers
06/03/2020 15:44
Les médiathèques en chiffres
ma-mediatheque.net 203 000 visites annuelles : recherche sur le catalogue, téléchargements, accès au compte lecteur… Équivalant à 1,2 million de pages vues par an Et en particulier 63 000 journaux et magazines
04/03/2020 09:08
Pôle Innovation
organisé autour de fonctions d’incubation, d’hébergement, de développement de start-ups et de grands comptes, et d’espaces de travail collaboratifs, d’espaces évènementiels et démonstrateurs (enjeux de marketing
20/02/2020 11:57
Enjeux du projet
sont-elles prises en compte dans le projet sur la zone des Cistes ? Toutes les girations nécessaires au bon fonctionnement des entreprises du secteur des Cistes ont été prises en compte dans le projet d’ [...] attribués à chaque pays dans le but de limiter le niveau de réchauffement climatique. Pour la France, compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 [...] la route des Chappes au plus court ? Un passage par la route des Chappes a été étudié. Néanmoins, compte tenu de l’encombrement de cette voirie, il a été jugé déraisonnable pour préserver la circulation
19/02/2020 17:07
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
sont-elles prises en compte dans le projet sur la zone des Cistes ? Toutes les girations nécessaires au bon fonctionnement des entreprises du secteur des Cistes ont été prises en compte dans le projet d’ [...] attribués à chaque pays dans le but de limiter le niveau de réchauffement climatique. Pour la France, compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 [...] la route des Chappes au plus court ? Un passage par la route des Chappes a été étudié. Néanmoins, compte tenu de l’encombrement de cette voirie, il a été jugé déraisonnable pour préserver la circulation
20/02/2020 11:33
Palettes végétales
usagers, en favorisant des aménagements adaptés et des gestions durables. Elles prennent également en compte les contraintes phytosanitaires actuelles et l’anticipation du changement climatique. Des fiches
13/11/2020 11:14
Palettes végétales
usagers, en favorisant des aménagements adaptés et des gestions durables. Elles prennent également en compte les contraintes phytosanitaires actuelles et l’anticipation du changement climatique. Des fiches
05/03/2020 15:03
Le Conseil de développement
préserver l’intérêt commun. » Reflet de la diversité de la population et des acteurs locaux, il compte actuellement une cinquantaine de membres représentant des personnes morales : comités, associations
20/02/2020 10:21
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 11:06
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
04/10/2023 11:16
Déchèteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 17:03
Mes éco-gestes
courses et en utilisant le covoiturage, l’auto-partage. Lorsque je choisis mon véhicule je prends en compte les indices et les normes antipollution. J’adopte une conduite souple, limite ma vitesse et je coupe
06/03/2020 12:41
Mes éco-gestes
courses et en utilisant le covoiturage, l’auto-partage. Lorsque je choisis mon véhicule je prends en compte les indices et les normes antipollution. J’adopte une conduite souple, limite ma vitesse et je coupe
09/03/2020 09:46
Trait d'Union
document remis aux parents. Sur décision du Juge aux affaires familiales ou du Juge des Enfants. Un compte-rendu, au terme de la prise en charge, est alors effectué par l’équipe et adressé au juge. Pour quoi
24/12/2019 17:44
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
la mise en cohérence des Plans Communaux de Sauvegarde pour la partie inondation. Axe 4 - Prise en compte du risque inondation dans l’urbanisme : La révision des PPRI réalisée par l’Etat est fondamentale
19/05/2020 12:07
Biodiversité et bâti : Les aménagements favorables à la biodiversité
conditions propices à l’accueil de ces espèces ! Nichoirs à hirondelle de fenêtre - LPO PACA La prise en compte de la biodiversité dans le bâti se fait sur 3 grandes étapes : Végétaliser le bâti : créer des murs
29/07/2024 15:41
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
En cas d’épisode de pollution atmosphérique, des mesures seront prises à compter de l’été 2021 pour informer la population des « bon gestes » à adopter et pour renforcer les actions visant à améliorer
27/05/2021 10:23
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
opérationnel 2024-2029 avec la proposition d'une gouvernance cohérente menée par le COPIL prenant en compte les complémentarités des autres PAT communaux de la CASA, des PAT des autres intercommunalités et
30/07/2024 16:10
L'actualité
que les accès aux commerces et les offres de stationnement, pendant toute la durée des travaux. À compter de janvier 2023 à mi 2025 , outre l’insertion du Bus-Tram, ces travaux incluent la réalisation d’un
24/11/2020 09:49
Je souhaite
Locative BOP135 Télécharger PDF - 575,3 Ko Compte-rendu du 13 décembre 2019 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/12/2019 Télécharger PDF - 122,0 Ko Compte-rendu du 13 janvier 2020 Commission Partenariale
13/03/2020 16:23