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Les compétences
: aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil (arrêté du 9 janvier 2017) ; Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire (arrêté du 14 avril 2017
20/02/2020 11:16
Les documents d’urbanisme communaux
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ont souhaité garder la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de cartes communales, comme le prévoit le [...] Sur les 24 communes que compte la Communauté d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans Locaux d’Urbanisme (PLU). Parmi ces communes, 1 a arrêté la révision générale de son document (Valbonne
04/03/2020 11:35
Les espèces exotiques envahissantes
envahissantes mettent en danger la biodiversité locale et provoquent diverses nuisances Les animaux nuisibles ou envahissants : un péril pour la biodiversité locale La CASA bénéficie d’un patrimoine naturel [...] ou détruire des espèces locales, à tel point qu’elles sont parfois déclarées nuisibles pour la biodiversité et qu’une lutte s’engage. Des espèces menaçant la biodiversité locale Une espèce exotique envahissante [...] accidentelle, menace les équilibres écologiques et mettent en péril les habitats naturels ou les espèces locales. Ces espèces provoquent des dégâts à notre environnement, notre santé et parfois même notre sécurité
24/12/2019 17:44
Les marchés publics
SIMPLICITI 13290 2023_420 Acquisition d’un logiciel de prospective financière 30 000.00 19/12/2023 LOCAL NOVA 34000 2023_429 Numérisation de documents patrimoniaux pour la MAC Montant maximum : 39 999 28/12/2023
31/03/2021 12:03
Les oliviers
façonné nos paysages depuis plusieurs siècles et reste aujourd’hui un des piliers de l’agriculture locale. La CASA soutient cette oléiculture traditionnelle tant professionnelle que privée et forme à l’entretien [...] culture de l’Olivier. Son activité est la transformation en huile, d’olives issues des oliveraies locales. France Olive, anciennement (AFIDOL) est un organisme privé, reconnue par l'Etat, qui regroupe les
11/03/2020 10:18
Les rendez-vous de la création-reprise d’entreprise
évoluer. Désormais les entrepreneurs auront le choix pour un entretien individuel sur RDV : Dans les locaux de la CASA ou d’Initiative Agglomération Sophia Antipolis à Sophia Antipolis En visioconférence Dans
06/03/2020 15:56
Les restanques
de notre patrimoine local. Depuis 2011, la CASA a engagé des sensibilisations et des formations aux techniques de construction en pierre sèche. Les restanques, un patrimoine local à préserver Majeures [...] Majeures et pourtant menacées Représentatives de l’identité locale et de notre patrimoine, les terrasses de cultures, plus communément, appelées chez nous « restanques », sont un élément structurant de notre [...] des techniques de constructions en pierre sèche, Mobiliser autour de la restauration du patrimoine local. Un guide et des vidéos de formation Pour vous informer davantage, un guide des bonnes pratiques pour
11/02/2020 15:17
Les sites Natura 2000
fait que les oponces présentent un risque pour les espèces endémiques du site. Parmi les espèces locales qu’ils concurrencent, certaines ne sont présentes qu’en de rares endroits des Alpes-Maritimes, comme
11/03/2020 10:39
Logement d’Abord
sensibilisations sur le Logement d’abord auprès des différents acteurs de son territoire : CCAS, mission locale, MSD, associations et bailleurs. Communication Un extranet réservé aux professionnels est adossé
19/05/2020 12:36
Lutte contre les nuisances sonores
soumises à autorisation (ICPE-A). Les autres sources de bruit, à caractère plus ou moins fluctuant, local ou événementiel ne sont pas représentées sur ce type de document, et relèvent du pouvoir de police
24/12/2019 17:44
Mission locale Antipolis
Elle accompagne les 16-25 ans à la recherche d’une formation, d’un emploi dans le cadre d’un parcours d’insertion sociale et professionnelle. Soutien dans leurs démarches pour Obtenir une couverture m
28/01/2020 15:35
Parenthèse
écoute, un accompagnement et une aide à la réflexion autour des problématiques de couple. Relais local « Cultures du Cœur » Interface entre la culture et les personnes usagers de Parenthèse, en situation
24/12/2019 17:44
PassePort CAP AZUR
c’est d’abord l’union des forces de « marques mondiales » territoriales : que votre ambition soit locale, nationale ou internationale, vous capitaliserez sur un marketing territorial puissant qui fait de [...] l’ensemble du globe. Cette reconnaissance, c’est avant tout celle des expertises et des spécialisations locales : chacun de nos territoires structure et valorise ses filières d’excellence, qui sont autant de leviers
24/12/2019 17:44
Plan de Mobilité Employeur
place de stationnements sécurisés et abrités, diffusion d’un « kit vélo », mise à disposition d’un local vélo proposant quelques outils et services, de douches, mise en place du Forfait Mobilité Durable
19/02/2020 15:00
Plan du site
améliorer, rénover sa copropriété Signaler un logement indigne Gens du voyage Logement d’Abord Programme local de l’habitat Préserver et acheminer l'eau Acquisition et financement d’un récupérateur d’eau de pluie [...] partager des expériences en collectif Accompagner l'emploi : PLIE Encourager la jeunesse Mission locale Antipolis Prévention jeunesse Carte LOL 16-25 Appel à Projets - Politique de la Ville Appel à Projets
22/10/2018 11:54
Plan paysage
culturel, l'agriculture, les mobilités, et l'animation du plan de paysage. Pour intensifier la vie locale : PRÉSERVER ET ADAPTER NOS PAYSAGES HABITÉS Pour valoriser notre économie : DIVERSIFIER NOS PAYSAGES
04/03/2020 15:27
Programme local de l’habitat
Document de référence pour la politique locale de l’habitat, le PLH définit les objectifs et principe d’une politique visant à : Répondre aux besoins en logement et hébergement Favoriser le renouvellement [...] comme en hébergement Le parc existant, social comme privé Les parcours résidentiels La gouvernance locale de cette politique Ce document est pensé en synergie avec l’ensemble des politiques publiques : [...] déplacement urbain, politique environnementale, politique de la ville. Télécharger Programme local d'habitat 2020 - 2025 PDF 61,4 Mo Adoption du PLH PDF 6,0 Mo
19/05/2020 18:19
Programmes d'actions CAP AZUR
pour l’insertion professionnelle par le biais de l’achat public responsable. À travers leurs 3 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi, la CASA, CAPG et CAPL, distribuent un même support de communication [...] un devis gratuit et échanger en direct avec un expert • Être mis en relation avec des entreprises locales labellisées https://capazur.insunwetrust.solar
24/12/2019 17:44
Préserver les espaces naturels et la biodiversité
espèces exotiques envahissantes Les espèces exotiques envahissantes mettent en danger la biodiversité locale et provoquent diverses nuisances Les sites Natura 2000 La CASA est riche d’un territoire varié avec
26/05/2020 10:03
Règlements de service et Rapports annuels
la Communauté d’Agglomération a établi et soumis à la Commission Consultative des Services Publics Locaux, un règlement de service pour le service d'assainissement collectif et le service d'assainissement [...] le 1 er janvier 2020. Ces règlements ont pour objectif de définir, en fonction des circonstances locales, les prestations assurées par les services ainsi que les obligations respectives des exploitants [...] non collectif et prix du service. Il est présenté à la commission consultative des services publics locaux, puis au Conseil Communautaire, conformément aux dispositions de l’article L1413-1 du code général
30/03/2023 10:15
SCoT
141-1 à L.141-26 du Code de l’Urbanisme. Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant localement les normes supérieures. *Schéma de hiérarchie des normes à compter du 1er avril 2021 SCoT de la
04/03/2020 15:12
Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables (SPASER)
des objectifs concrets pour les années à venir vers un achat public durable, résiliant, éthique et local. Télécharger Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables PDF 203,0 Ko
14/11/2023 12:13
Se loger et habiter
mettant en œuvre de façon accélérée le Plan quinquennal pour le Logement Programme local de l’habitat Le Programme Local de l’Habitat (PLH) est le document stratégique par lequel la CASA définit sa politique
24/12/2019 17:44
Signaler un logement indigne
territoire dans cette lutte. Qu’est-ce qu’un logement indigne ? Constituent un habitat indigne les locaux ou installations utilisés aux fins d’habitation et impropres par nature à cet usage, ainsi que les [...] gouv.fr/ Pour vous aider Numéro unique 0806 706 806 - numéro d'appel unique (coût d'un appel local). Un conseiller de l’Agence départementale pour l’information sur le logement (ADIL) sera à votre
11/02/2020 08:52
Société d’aménagement foncier et d’exploitations rurales
puis à revendre ou louer aux candidats dont le projet répond le mieux aux politiques d’aménagement locales dans le respect des missions. Cette intervention se déroule dans un cadre réglementaire très précis
08/06/2020 09:39