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Les documents d’urbanisme communaux
la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de cartes communales, comme le prévoit le régime dérogatoire institué par la loi Accès au Logement et à un [...] Parmi ces communes, 1 a arrêté la révision générale de son document (Valbonne Sophia Antipolis). 7 cartes communales sur le Haut-Pays, 4 communes n’ont pas de document d’urbanisme et sont donc sous le
04/03/2020 11:35
Logement d’Abord
ainsi la première étape de l’insertion, au lieu d’en être l’objectif final. Un accompagnement « à la carte » et pluridisciplinaire est déclenché si besoin, afin de permettre à ces personnes parfois désocialisées
19/05/2020 12:36
Lutte contre les nuisances sonores
types de cartes : les cartes de type A représentant les niveaux sonores liés aux infrastructures de transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux installations industrielles, les cartes de type [...] de réaliser des cartes stratégiques du bruit et des plans de prévention associés. L’arrêté du 14 avril 2017 a modifié la liste des territoires concernés par cette obligation. Les cartes des bruit stratégiques [...] stratégiques (CBS) et statistiques d’exposition Des cartes modélisant le bruit pour mieux vous informer Les cartes de bruit stratégiques sont des documents d'information, non opposables. Elles ont été adoptées
24/12/2019 17:44
L’enfance
meilleure conciliation entre la vie familiale et la vie professionnelle. Carte de localisation des écoles publiques et privées Carte de localisation des écoles publiques et privées Sélection de la vue ©
05/10/2023 11:04
L’écureuil de Pallas
pour la Biodiversité (OFB), il a pour objectifs principaux d’une part de stopper son expansion (voir carte ci-dessous) mais également de limiter les dommages qu’il occasionne. Le Plan de lutte a aussi un
27/05/2020 13:15
Recycler
d'apports volontaires Découvrez les points d’apports volontaires les plus près de chez vous grâce à notre carte interactive Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Formulaires
27/09/2023 16:43
SRADDET
dans un rapport de compatibilité, ce qui est plus contraignant. Les documents (SCOT, à défaut PLU ou cartes communales, chartes de PNR, PCAET et PDU) ne doivent pas compromettre ou contrarier leur application [...] Mo Annexe_SRCAE.pdf PDF 12,2 Mo Annexe_SRCE.pdf PDF 12,5 Mo Arrete_SRADDET_15102019.pdf PDF 2,0 Mo Carte_finale.pdf PDF 23,3 Mo Delib_adoption_SRADDET_26062019.pdf PDF 40,8 Ko Evaluation_environnementale
04/03/2020 14:55
Soutien à la parentalité
espaces de partage, d’écoute et de ressources pour les parents Carte de localisation des LAEP et ludothèques municipales ou associatives Carte de localisation des LAEP et ludothèques municipales ou associatives
05/10/2023 11:32
Votre service de location longue durée de vélo électrique CASA Envélo !
Envibus : 79€ * Caution : 500 € *Le reçu d’achat via Airweb (appli Envibus Ticket) ou le numéro de la carte d’abonnement sera à transmettre Comment louer un vélo ? S’inscrire sur le lien casa-envelo.com Choisir
05/03/2024 09:40
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
bornes de nos partenaires sur le site dédié www.wiiiz.fr rubrique Réseau de bornes. Accéder à la carte du réseau de bornes WiiiZ Comment fonctionne le réseau WiiiZ ? Pour utiliser le réseau WiiiZ, trois
20/09/2022 20:33
Zéro Déchet
bricolage, réparation, enfant, cosmétique, économies…). Plus de souplesse, car le programme est à la carte. De rendre plus d’ateliers accessibles à tous avec les événements en visioconférence. Et si c’était
27/09/2023 11:06
Zéro Déchet
bricolage, réparation, enfant, cosmétique, économies…). Plus de souplesse, car le programme est à la carte. De rendre plus d’ateliers accessibles à tous avec les événements en visioconférence. Et si c’était
10/10/2023 16:29
Zéro Déchet
bricolage, réparation, enfant, cosmétique, économies…). Plus de souplesse, car le programme est à la carte. De rendre plus d’ateliers accessibles à tous avec les événements en visioconférence. Et si c’était
10/10/2023 16:27