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Résultats 51 à 75 sur 152 au total
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
Map contributors Fermer Télécharger Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi PDF 438,1 Ko
09/10/2023 10:28
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
famille nombreuse, enfant porteur de handicap, reprise d’emploi, répit parental…) Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction [...] © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger J’ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 432,1 Ko
09/10/2023 10:28
Soutien à la parentalité
• Valorisation des dispositifs financés par la CAF Télécharger Parents, on vous accompagne ! PDF 1,6 Mo J’attends un enfant Intervention d’une personne qualifiée pour accompagner et conseiller les parents [...] parents et de professionnels PDF 417,3 Ko Je cherche un lieu d'échanges pour mon enfant et moi PDF 435,1 Ko
05/10/2023 11:32
Acquisition et financement d’un récupérateur d’eau de pluie
en complément de celle proposée par le Département des Alpes-Maritimes. La CASA vous finance jusqu’à 1 000 € supplémentaires ! Si vous êtes propriétaire ou syndic de copropriété et que vous avez bénéficié [...] d’eau enterré ou intégré , la CASA finance 10% du montant total de votre projet, dans la limite de 1 000 €. Pour effectuer votre demande, il vous suffit de compléter le formulaire ci-après, en joignant
09/05/2023 16:02
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des
06/06/2023 10:06
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
famille nombreuse, enfant porteur de handicap, reprise d’emploi, répit parental…) Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction [...] © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger J’ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 432,1 Ko
06/06/2023 09:50
Je me sépare
pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des ressources [...] du régime général Parent vivant un événement qui fragilise l’équilibre familial. Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
05/06/2023 16:27
J’attends un enfant
et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
02/06/2023 14:12
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
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06/06/2023 09:31
La Perruche à collier
moyenne ACTIVITÉS Diurne, sédentaire HABITAT Arboricole, niche dans les cavités REPRODUCTION Mars-Avril, 1 couvée/an (2 à 5 oeufs) ALIMENTATION Granivore et frugivore Ne les nourrissez pas, ne les recueillez [...] espèce exotique envahissante Introduite en France dans les années 1970. Elle a été observée pour la 1ère fois en 2010 sur le département des Alpes-Maritimes. Considérée comme un ravageur dans son pays d’origine
14/04/2023 13:26
L'accession labéllisée CASA
Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 Personne supplémentaire + 13 116 Prix de vente [...] Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 Personne supplémentaire 10 972 Prix de vente Dans
21/03/2023 15:20
Règlements de service et Rapports annuels
Saint-Paul de Vence PDF 603,7 Ko Tourrettes-sur-Loup PDF 1,7 Mo Réglement d'assainissement non collectif Télécharger Antibes Juan-les-Pins PDF 1,014,0 Ko Biot PDF 885,4 Ko Châteauneuf PDF 416,8 Ko La [...] d'assainissement non collectif , dont elles étaient responsables avant le transfert de cette compétence le 1 er janvier 2020. Ces règlements ont pour objectif de définir, en fonction des circonstances locales [...] du service public d’assainissement dans le respect des dispositions des articles L.2224-5 et D2224-1 à 5 du Code général des collectivités territoriales. Ce rapport synthétise les caractéristiques du service
30/03/2023 10:15
Assainissement non collectif
fournis dans le document établi par le SPANC à l’issue de sa mission de contrôle, dans un délai de 1 an en cas de dysfonctionnement majeur ou en cas de vente de votre propriété, ou dans un délai de 4 ans
30/03/2023 10:16
Assainissement collectif
l’assainissement collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations [...] établis avant le 1 er janvier 2022. Antibes Juan-les-Pins Déliberation du 12 juillet 2012 PDF 589,6 Ko Déliberation du 5 juin 2014 PDF 142,8 Ko Biot Déliberation du 26 septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation [...] Déliberation du 28 juin 2012 PDF 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf Déliberation du 26 juin 2012 PDF 12,0 Ko La Colle-sur-Loup Déliberation du 28 juin 2012 PDF 108,7 Ko Le Bar-sur-Loup
30/03/2023 10:16
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
Sur la CASA, le prix de vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un appartement de 70 m² doit prévoir en moyenne [...] le propriétaire du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour [...] plafonds de ressources 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone
15/05/2020 16:47
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
Centres-bourgs (7 à 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge journée (22 kVA) Coût ½ heure suivante recharge journée (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 2 € 1 € 2 € Zone de montagne - Parki [...] 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge (22 kVA) Coût 3 heures supplémentaires (22 kVA) Coût ½ heure suivante au-delà des 4 heures (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 2 € 2 € 1 € 2 € Prix de [...] l’application mobile Prix de la recharge accélérée Zone urbaine - Centres-bourgs (7 à 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge journée (22 kVA) Coût ½ heure suivante recharge journée (22 kVA) Coût forfait recharge
20/09/2022 20:33
Les convois vélo
mobilite@agglo-casa.fr Nous planifierons alors le meilleur convoi avec vous ! Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo
31/08/2022 10:42
Délibérations du Bureau
• Janvier 2022- Téléchargez le document au format zip (76 Mo) • Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) • Février 2022- Le compte rendu [...] (553 Ko) • Mars 2022- Téléchargez le document au format zip (40 Mo) • Mars 2022- Le compte rendu (1.64 Mo) • Mai 2022- Téléchargez le document au format zip (50 Mo) • Mai 2022- Le compte rendu (907
16/12/2021 14:38
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
dans le foyer est inférieur au nombre de pièces du logement actuel -1 35 Je suis un.e travailleur ou travailleuse pauvre (relevant du 1er et 2e quartile de ressources) Pour justifier le critère, il faut [...] devient disponible pour un ménage dont la composition familiale et les ressources sont adaptées 1 . La cotation va permettre de classer les demandeurs souhaitant être logés dans cette commune en fonction [...] la composition familiale du demandeur, le fait que le loyer proposé corresponde aux ressources, etc. 1 La composition du ménage (nombre d’adultes, d’enfants, du même sexe ou non etc.) doit correspondre
06/01/2022 15:42
Tutoriels
TUTORIEL 1 : CRÉER VOTRE COMPTE PERSONNEL SUR LE PGP [Tuto2] Rattacher une demande de logement social à un compte personnel sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto3] Créer une demande de logement
28/09/2022 16:06
Délibérations du Conseil 2016/2021
format pdf - Partie 1 (126 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Partie 2 (119 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 1 (142 Mo) • Octobre [...] Téléchargez le document au format zip (241 Mo) - Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 1 (129 Mo) Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 2 (110 Mo) Avril - Téléchargez le [...] document au format zip (106 Mo) 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (116 Mo) - partie 1 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) - partie 2 18 décembre - Téléchargez le
17/09/2021 16:49
Interview Jean LEONETTI
Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande.pdf PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:27
Projet la pêche en méditerranée - Ecole du Pont Dulys
d’exister. Merci La classe de CM2, Ecole Pont Dulys Télécharger La pêche en méditerranée - N°1 PDF 2,5 Mo Contact Pas d'image Service Environnement CASA Courriel : environnement@agglo-casa.fr Tél
08/06/2022 16:52
Travaux de réhabilitation lourde
personnes composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire
09/05/2022 18:22
Travaux d’autonomie
personnes composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire
09/05/2022 17:59