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Résultats 51 à 75 sur 150 au total
Acquisition et financement d’un récupérateur d’eau de pluie
en complément de celle proposée par le Département des Alpes-Maritimes. La CASA vous finance jusqu’à 1 000 € supplémentaires ! Si vous êtes propriétaire ou syndic de copropriété et que vous avez bénéficié [...] d’eau enterré ou intégré , la CASA finance 10% du montant total de votre projet, dans la limite de 1 000 €. Pour effectuer votre demande, il vous suffit de compléter le formulaire ci-après, en joignant
09/05/2023 16:02
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des
06/06/2023 10:06
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
famille nombreuse, enfant porteur de handicap, reprise d’emploi, répit parental…) Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction [...] © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger J’ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 432,1 Ko
06/06/2023 09:50
Je me sépare
pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des ressources [...] du régime général Parent vivant un événement qui fragilise l’équilibre familial. Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
05/06/2023 16:27
J’attends un enfant
et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
02/06/2023 14:12
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
Map contributors Fermer Télécharger Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi PDF 438,1 Ko
06/06/2023 09:31
La Perruche à collier
moyenne ACTIVITÉS Diurne, sédentaire HABITAT Arboricole, niche dans les cavités REPRODUCTION Mars-Avril, 1 couvée/an (2 à 5 oeufs) ALIMENTATION Granivore et frugivore Ne les nourrissez pas, ne les recueillez [...] espèce exotique envahissante Introduite en France dans les années 1970. Elle a été observée pour la 1ère fois en 2010 sur le département des Alpes-Maritimes. Considérée comme un ravageur dans son pays d’origine
14/04/2023 13:26
L'accession labéllisée CASA
Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 Personne supplémentaire + 13 116 Prix de vente [...] Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 Personne supplémentaire 10 972 Prix de vente Dans
21/03/2023 15:20
Règlements de service et Rapports annuels
Saint-Paul de Vence PDF 603,7 Ko Tourrettes-sur-Loup PDF 1,7 Mo Réglement d'assainissement non collectif Télécharger Antibes Juan-les-Pins PDF 1,014,0 Ko Biot PDF 885,4 Ko Châteauneuf PDF 416,8 Ko La [...] d'assainissement non collectif , dont elles étaient responsables avant le transfert de cette compétence le 1 er janvier 2020. Ces règlements ont pour objectif de définir, en fonction des circonstances locales [...] du service public d’assainissement dans le respect des dispositions des articles L.2224-5 et D2224-1 à 5 du Code général des collectivités territoriales. Ce rapport synthétise les caractéristiques du service
30/03/2023 10:15
Assainissement non collectif
fournis dans le document établi par le SPANC à l’issue de sa mission de contrôle, dans un délai de 1 an en cas de dysfonctionnement majeur ou en cas de vente de votre propriété, ou dans un délai de 4 ans
30/03/2023 10:16
Assainissement collectif
l’assainissement collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations [...] établis avant le 1 er janvier 2022. Antibes Juan-les-Pins Déliberation du 12 juillet 2012 PDF 589,6 Ko Déliberation du 5 juin 2014 PDF 142,8 Ko Biot Déliberation du 26 septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation [...] Déliberation du 28 juin 2012 PDF 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf Déliberation du 26 juin 2012 PDF 12,0 Ko La Colle-sur-Loup Déliberation du 28 juin 2012 PDF 108,7 Ko Le Bar-sur-Loup
30/03/2023 10:16
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
Sur la CASA, le prix de vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un appartement de 70 m² doit prévoir en moyenne [...] le propriétaire du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour [...] plafonds de ressources 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone
15/05/2020 16:47
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
Centres-bourgs (7 à 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge journée (22 kVA) Coût ½ heure suivante recharge journée (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 2 € 1 € 2 € Zone de montagne - Parki [...] 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge (22 kVA) Coût 3 heures supplémentaires (22 kVA) Coût ½ heure suivante au-delà des 4 heures (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 2 € 2 € 1 € 2 € Prix de [...] l’application mobile Prix de la recharge accélérée Zone urbaine - Centres-bourgs (7 à 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge journée (22 kVA) Coût ½ heure suivante recharge journée (22 kVA) Coût forfait recharge
20/09/2022 20:33
Les convois vélo
mobilite@agglo-casa.fr Nous planifierons alors le meilleur convoi avec vous ! Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo
31/08/2022 10:42
Délibérations du Bureau
• Janvier 2022- Téléchargez le document au format zip (76 Mo) • Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) • Février 2022- Le compte rendu [...] (553 Ko) • Mars 2022- Téléchargez le document au format zip (40 Mo) • Mars 2022- Le compte rendu (1.64 Mo) • Mai 2022- Téléchargez le document au format zip (50 Mo) • Mai 2022- Le compte rendu (907
16/12/2021 14:38
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
dans le foyer est inférieur au nombre de pièces du logement actuel -1 35 Je suis un.e travailleur ou travailleuse pauvre (relevant du 1er et 2e quartile de ressources) Pour justifier le critère, il faut [...] devient disponible pour un ménage dont la composition familiale et les ressources sont adaptées 1 . La cotation va permettre de classer les demandeurs souhaitant être logés dans cette commune en fonction [...] la composition familiale du demandeur, le fait que le loyer proposé corresponde aux ressources, etc. 1 La composition du ménage (nombre d’adultes, d’enfants, du même sexe ou non etc.) doit correspondre
06/01/2022 15:42
Les rendez-vous de la création-reprise d’entreprise
des 24 communes de la CASA Ainsi, l’ensemble du territoire est désormais couvert par ce dispositif. 1er contact et prise de RDV : permanence-conseils@agglo-casa.fr / 06 85 74 34 31.
06/03/2020 15:56
Tutoriels
TUTORIEL 1 : CRÉER VOTRE COMPTE PERSONNEL SUR LE PGP [Tuto2] Rattacher une demande de logement social à un compte personnel sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto3] Créer une demande de logement
28/09/2022 16:06
Délibérations du Conseil 2016/2021
format pdf - Partie 1 (126 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Partie 2 (119 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 1 (142 Mo) • Octobre [...] Téléchargez le document au format zip (241 Mo) - Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 1 (129 Mo) Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 2 (110 Mo) Avril - Téléchargez le [...] document au format zip (106 Mo) 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (116 Mo) - partie 1 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) - partie 2 18 décembre - Téléchargez le
17/09/2021 16:49
Interview Jean LEONETTI
Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande.pdf PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:27
Projet la pêche en méditerranée - Ecole du Pont Dulys
d’exister. Merci La classe de CM2, Ecole Pont Dulys Télécharger La pêche en méditerranée - N°1 PDF 2,5 Mo Contact Pas d'image Service Environnement CASA Courriel : environnement@agglo-casa.fr Tél
08/06/2022 16:52
Travaux de réhabilitation lourde
personnes composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire
09/05/2022 18:22
Travaux d’autonomie
personnes composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire
09/05/2022 17:59
Découvrez la Brague avec l’application smartphone !
rue Fedor Dostoïevski Piste St. Philippe (Novotel) - Biot Télécharger L'application smartphone PDF 1,6 Mo
25/05/2020 12:14
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
d’impôt sans intermédiation locative* Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à
09/05/2022 17:23