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Résultats 251 à 275 sur 277 au total
L'agriculture et l'alimentation
pour les aider dans les négociations commerciales ; des contrôles et des sanctions sont prévus en cas de non-respect des dispositions. La médiation sera également renforcée, de manière à améliorer l’efficacité [...] dispositions de la loi sur les relations commerciales ; les renégociations de prix seront facilitées en cas de fortes variations du coût des matières premières et de l’énergie ; la loi habilite le Gouvernement
05/03/2020 16:24
Le recueil des actes administratifs
trimestre • Recueil 2018 4ème trimestre Contact Service des assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
20/02/2020 11:18
Encombrants
savoir plus, rendez-vous sur la page dédiée . La collecte en porte à porte Pour les particuliers la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté [...] Pour les personnes en copropriété adresser-vous à votre syndic qui formulera une demande auprès de la CASA. Pour les syndics : Compléter le formulaire de « Demande de rendez-vous encombrant pour copropriété [...] Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
27/09/2023 11:06
Encombrants
savoir plus, rendez-vous sur la page dédiée . La collecte en porte à porte Pour les particuliers la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté [...] Pour les personnes en copropriété adresser-vous à votre syndic qui formulera une demande auprès de la CASA. Pour les syndics : Compléter le formulaire de « Demande de rendez-vous encombrant pour copropriété [...] Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
04/10/2023 11:15
Cartographie des zones inondables
sur 100 de se produire dans l’année. Les Plans de Prévention des Risques d’inondation (PPRI) sur la CASA Le PPRI est établit par l’Etat et constitue une servitude d’urbanisme : Il cartographie et caractérise
19/05/2020 11:18
Prévenir les risques majeurs
ment naturels, pouvant occasionner des catastrophes. Les risques naturels prévisibles auxquels la CASA est soumis sont directement associés au climat méditerranéen et aux reliefs abrupts : inondations
31/03/2020 12:45
Pôle Innovation
Sophia Antipolis Cedex Lundi: Du lundi au vendredi 8h30 - 13h30 / 13h30 - 17h15 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Implantation du projet PDF 1,3 Mo
20/02/2020 11:57
Les filières d'excellence
La CASA accueille sur son territoire Sophia Antipolis, 1ère technopole scientifique et technologique en Europe, créée en 1969, véritable poumon et locomotive économique à l’échelle régionale, et haut lieu
06/03/2020 15:44
Calendriers de collecte
Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
20/12/2023 15:30
Le Bureau communautaire
VENCE Téléchargez la liste au format pdf Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Antenne de Justice
Les antennes de justice de la CASA offrent un accompagnement gratuit dans de nombreuses démarches juridiques. Informations juridiques gratuites sans rendez vous : Questions en droit social, droit du logement
28/01/2020 16:29
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 11:06
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
04/10/2023 11:16
Déchèteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 17:03
Expérimentation collecte des végétaux
habitations individuelles ne pouvant pas être desservies directement par un véhicule de collecte : la CASA fournira des sacs en papier Kraft de 110 litres. La présentation maximum est de 6 sacs par foyer,
03/10/2023 11:16
Délibérations du Conseil 2016/2021
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
17/09/2021 16:49
Louer son logement
06901 Sophia Antipolis Lundi: Les lundi mercredi et jeudi de 9h à 12h30 Courriel : habitatprive@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 18 Itinéraire En savoir plus ANAH SARE Monprojet.anah.gouv.fr Ma prime renov
10/02/2020 15:31
Enjeux du projet
voirie, modes doux…) ; mettre en place un premier appel à projets : 50 projets de TCSP d’ici 2011 : la CASA y a répondu et le projet de bus-tram a été retenu par l’Etat, pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu [...] bus-tram et les cyclistes Des itinéraires cyclables sont-ils prévus ? Un des principaux enjeux de la CASA est de promouvoir les modes de circulation doux comme le vélo et la marche à pied. C’est pourquoi [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Téléchargez le plan du projet PDF 1,7 Mo
19/02/2020 17:07
Délibérations du Bureau 2016/2021
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
17/09/2021 16:51
Journal du Bus-Tram
06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Bus-Tram Infos n°1 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°2
17/09/2020 17:43
Phasage des travaux
avec la ville, et pour éviter de devoir effectuer des travaux à deux reprises sur ce secteur, la CASA a décidé d’anticiper les travaux d’aménagement du projet bus-tram dans cette zone. Parallèlement, [...] avec la ville, et pour éviter de devoir effectuer des travaux à deux reprises sur ce secteur, la CASA a décidé d’anticiper les travaux d’aménagement du projet bus-tram dans cette zone. Parallèlement, [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Le projet Le projet PDF 7,1 Mo
19/02/2020 16:10
Sophia Antipolis : 1ère technopole d'Europe
Sophia Antipolis Cedex Lundi: Du lundi au vendredi 8h30 - 12h30 / 13h30 - 17h30 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet La fabrique à infos ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri
06/03/2020 15:43
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
Sophia Antipolis Cedex Lundi: Du lundi au vendredi 8h30 - 12h30 / 13h30 - 17h30 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet La fabrique à infos ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri
24/12/2019 17:44
Autres déchets
Jedonne.fr. S’ils sont trop abîmés ils peuvent être amenés dans une des déchèteries du territoire de la CASA.Points de collecte et information avec les éco-organismes suivants : Lien vers le site Ecomaison Lien
27/09/2023 16:17
Autres déchets
Jedonne.fr. S’ils sont trop abîmés ils peuvent être amenés dans une des déchèteries du territoire de la CASA.Points de collecte et information avec les éco-organismes suivants : Lien vers le site Ecomaison Lien
04/10/2023 11:10