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Autres déchets
pyrotechnique Vous pouvez les rapporter dans votre magasin d’accastillage qui a l’obligation depuis le 1er janvier 2022 de vous reprendre gratuitement vos feux périmés ou utilisés, dans la limite des stocks
27/09/2023 11:06
Assainissement non collectif
fournis dans le document établi par le SPANC à l’issue de sa mission de contrôle, dans un délai de 1 an en cas de dysfonctionnement majeur ou en cas de vente de votre propriété, ou dans un délai de 4 ans
30/03/2023 10:16
Assainissement collectif
l’assainissement collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations [...] établis avant le 1 er janvier 2022. Antibes Juan-les-Pins Déliberation du 12 juillet 2012 PDF 589,6 Ko Déliberation du 5 juin 2014 PDF 142,8 Ko Biot Déliberation du 26 septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation [...] Déliberation du 28 juin 2012 PDF 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf Déliberation du 26 juin 2012 PDF 12,0 Ko La Colle-sur-Loup Déliberation du 28 juin 2012 PDF 108,7 Ko Le Bar-sur-Loup
30/03/2023 10:16
Archives
[TOUTE L'ACTU CASA] #1 - Octobre 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #2 - Novembre 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #3 - Janvier 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #4 - Février 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #5 - Avril 2021 [TOUTE L'ACTU [...] L'ACTU CASA] #13 - 28 Novembre 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #14 - 6 Janvier 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #15 - 1er Mars 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #16 - 22 Mars 2023 [TOUTE L'ACTU CASA] #17 - Juillet 2023 [TOUTE L'ACTU
22/10/2018 11:54
Appel à Projets - Politique de la Ville
contrat de ville CASA 2024 - Téléchargez le document au format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6
09/03/2020 10:03
Antenne de Justice
JUSTICE DE VALBONNE/BIOT Lundi, Jeudi et Vendredi De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 Tél. 04 92 19 76 1 0 Télécharger Déplant Antenne de Justice PDF 349,8 Ko
28/01/2020 16:29
Aménager et développer ses projets
souci de cohérence et de développement durable. Les voiries communautaires sous gestion CASA Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une
24/12/2019 17:44
Améliorer et rénover son logement
500 € Reste à charge : 1 500 € Monsieur et Madame xxxxx Améliorer la performance thermique de leur logement avec des revenus modestes Revenus : 30 000 € par an – 2 personnes + 1 enfant Travaux énergie [...] composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 14 879 19 074 2 21 760 27 896 3 26 170 33 547 4 30 572 39 192 5 34 993 44 860 Par personne supplémentaire [...] assimilables à une construction neuve ni à un agrandissement. Le montant minimum des travaux est de 1 500 €. Pour plus d’information : https://www.anah.fr/proprietaires/proprietaires-occupants/ Quelles
24/12/2019 17:44
Acquisition et financement d’un récupérateur d’eau de pluie
en complément de celle proposée par le Département des Alpes-Maritimes. La CASA vous finance jusqu’à 1 000 € supplémentaires ! Si vous êtes propriétaire ou syndic de copropriété et que vous avez bénéficié [...] d’eau enterré ou intégré , la CASA finance 10% du montant total de votre projet, dans la limite de 1 000 €. Pour effectuer votre demande, il vous suffit de compléter le formulaire ci-après, en joignant
09/05/2023 16:02
Accompagner les familles dans leur quotidien
diagnostic CTG 2023 PDF 381,1 Ko La délibération PDF 10,4 Mo Le tableau de plan d’actions 2024-2028 PDF 489,7 Ko La synthèse du bilan des actions et évaluation de la démarche PDF 1,4 Mo
05/10/2023 09:54
10 ans de stratégie agricole
a adopté dès 2012 une stratégie Agricole pour l’ensemble de ses communes membres avec 3 axes : Axe 1 : Préserver le foncier agricole du territoire Axe 2 : Développer le potentiel économique des exploitations [...] classement de zones Agricole (A) dans les PLU communaux : Gain de 650 hectares en zones A en 10 ans avec 1 110 ha en zones A dans 13 PLU ; 200 ha d’acquisition foncière par 13 communes depuis 2013 soutenue par
30/07/2024 15:18
1 agglo, 1 technopole, 24 communes
Histoire de la CASA La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a vu le jour le 1er Janvier 2002, en application de la loi du 12 juillet 1999 Les 24 communes La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis [...] communauté d'agglomération française, située le département des Alpes-Maritimes Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Construire, à la fin des années 1960, un centre d’innovation et de haute technologie
24/12/2019 17:44