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Gérer le risque inondation
ie des zones inondables Entretien et restauration des vallons et cours d'eau Signaler un problème sur les vallons et cours d’eau Surveillance météorologique / gestion de crise inondation Notre climat [...] intégrée des risques d’inondation Règlementations, démarches administratives Règlement de gestion des eaux pluviales et des ruissellements Diagnostic de la vulnérabilité Réaliser un diagnostic de la vulnérabilité
05/03/2020 16:08
Gens du voyage
vendredi (remboursement du crédit de solde en cas positif en cas de départ anticipé). Electricité et eau : Prépaiement aux tarifs réels des consommations (remboursement du crédit en cas de solde positif
24/12/2019 17:44
Entretien et restauration des vallons et cours d'eau
Entretien des cours d’eau et vallons – Les DIG La plupart des cours d’eau et des vallons de la CASA traversent le domaine privé, et ont un statut juridique privé Déclaration d’intérêt général pour la mise [...] valant déclaration loi sur l’eau Entretien et restauration des vallons : 2 piliers de la prévention des risques d’inondation Signaler un problème sur les vallons et cours d'eau
19/05/2020 11:36
Entretien des cours d’eau et vallons – Les DIG
ir le cours d’eau ou vallon sur sa propriété comme le précise l’article 215-14 du code de l’environnement : « […] le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d'eau. L'entretien [...] régulier a pour objet de maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre, de permettre l'écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel [...] élagage ou recépage de la végétation des rives. […] ». Dans les faits, on constate que les cours d’eau et vallons ont été progressivement abandonnés par leurs propriétaires, alors que les enjeux liés aux
19/05/2020 11:50
Enjeux du projet
giratoire des Trois Moulins ? Un bassin de rétention à ciel ouvert a été réalisé afin de recueillir les eaux pluviales liées aux nouvelles infrastructures du bus-tram. L'aménagement paysager du bassin du giratoire
19/02/2020 17:07
Eaux pluviales et ruissellements
Règlementation, démarches administratives La CASA propose des solutions durables de gestion des eaux pluviales pour maîtriser l’impact des ruissellements Signaler un problème sur les ouvrages pluviaux
20/05/2020 21:12
Eau et milieux aquatiques
: Le bassin versant de la Brague La végétation La faune aquatique Le cycle de l’eau domestique Qualité et pollution des eaux Crues, inondations, étiages et assecs Le patrimoine Télécharger Livret enseignants [...] janvier 2018) a développé un programme pédagogique et ludique de sensibilisation à la gestion de l’eau et des milieux aquatiques : « La Brague à la Loupe ! ». Deux livrets ont été conçus, l’un destiné
20/05/2020 20:20
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
classés « cours d’eau » sur lesquels les propriétaires doivent assurer le bon écoulement des eaux (article L.215-14 du Code de l’Environnement) ; Les vallons pluviaux non classés « cours d’eau ». Au regard des [...] Gestion des eaux pluviales, depuis janvier 2018. Elle développe depuis cette date une politique de prévention des risques d’inondation, dont l’entretien et la restauration des vallons et cours d’eau constituent [...] cours d’eau au fonctionnement plus naturel (Brague, Loup, Estéron, Malvan et leurs affluents). Une Déclaration d’Intérêt Général, pourquoi et où ? De nombreux linéaires de vallons ou cours d’eau traversent
28/02/2024 11:39
Diagnostic de la vulnérabilité
ayant subi une ou des inondations par l’un des phénomènes d’inondation décrit (débordement de cours d’eau, crues éclairs de vallon, ruissellement, submersion marine), qu’ils soient situés ou non en zone inondable
27/04/2020 11:46
Cartographie des zones inondables
Comment caractérise-t-on le risque inondation ? Phénomène naturel présentant des hauteurs d’eau, vitesses et durées de submersion plus ou moins fortes ( aléas ), l’inondation devient un risque à gérer
19/05/2020 11:18
Bus-Tram
2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2,9 Mo Newsletter n° 4 - L'eau (Juin 2016) PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter
24/12/2019 17:44
Assainissement non collectif
La CASA a pour ambition de préserver efficacement l'eau en mettant en oeuvre une politique communautaire afin d'assurer une gestion de l'eau publique durable sur son territoire. Assainissement non collectif
30/03/2023 10:16
Assainissement et raccordements
La CASA a pour ambition de préserver efficacement l'eau en mettant en oeuvre une politique communautaire afin d'assurer une gestion de l'eau publique durable sur son territoire. Règlements de service et
30/03/2023 10:11
Assainissement collectif
La CASA a pour ambition de préserver efficacement l'eau en mettant en oeuvre une politique communautaire afin d'assurer une gestion de l'eau publique durable sur son territoire. Assainissement collectif [...] collectif Raccordement de votre propriété Tout raccordement au réseau public des eaux usées, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un réseau privé, ou d’une servitude de passage, doit faire au préalable
30/03/2023 10:16
Activ’TaTerre
Depuis 2013, la CASA propose l’appel à projet Activ’ta Terre de sensibilisation et d’éducation à l’environnement et au développement durable (EEDD) pour développer l’écocitoyenneté des jeunes par des
11/02/2020 10:04
Acquisition et financement d’un récupérateur d’eau de pluie
chacun puisse contribuer à l’économie de la ressource en eau, la CASA vous soutient dans l’acquisition et le financement d’un récupérateur d’eau de pluie. Cette aide vient en complément de celle proposée [...] é et que vous avez bénéficié de l’aide départementale pour l’achat et la pose d’un récupérateur d’eau enterré ou intégré , la CASA finance 10% du montant total de votre projet, dans la limite de 1 000 [...] documents énumérés ci-après. Télécharger Réglement général PDF 971,6 Ko Annexe PDF 119,7 Ko Guide de l'eau PDF 460,8 Ko
09/05/2023 16:02