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SCoT
141-1 à L.141-26 du Code de l’Urbanisme. Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant localement les normes supérieures. *Schéma de hiérarchie des normes à compter du 1er avril 2021 SCoT de la
04/03/2020 15:12
Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables (SPASER)
des objectifs concrets pour les années à venir vers un achat public durable, résiliant, éthique et local. Télécharger Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables PDF 203,0 Ko
14/11/2023 12:13
Se loger et habiter
mettant en œuvre de façon accélérée le Plan quinquennal pour le Logement Programme local de l’habitat Le Programme Local de l’Habitat (PLH) est le document stratégique par lequel la CASA définit sa politique
24/12/2019 17:44
Signaler un logement indigne
territoire dans cette lutte. Qu’est-ce qu’un logement indigne ? Constituent un habitat indigne les locaux ou installations utilisés aux fins d’habitation et impropres par nature à cet usage, ainsi que les [...] gouv.fr/ Pour vous aider Numéro unique 0806 706 806 - numéro d'appel unique (coût d'un appel local). Un conseiller de l’Agence départementale pour l’information sur le logement (ADIL) sera à votre
11/02/2020 08:52
Société d’aménagement foncier et d’exploitations rurales
puis à revendre ou louer aux candidats dont le projet répond le mieux aux politiques d’aménagement locales dans le respect des missions. Cette intervention se déroule dans un cadre réglementaire très précis
08/06/2020 09:39
Sophia Antipolis : 1ère technopole d'Europe
Symphony (licorne de la Silicon Valley) . La technopole est aussi un lieu de création de pépites locales, issues à la fois des centres de recherche comme l’INRIA ou le CNRS mais également des deux incubateurs
06/03/2020 15:43
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
Symphony (licorne de la Silicon Valley) . La technopole est aussi un lieu de création de pépites locales, issues à la fois des centres de recherche comme l’INRIA ou le CNRS mais également des deux incubateurs
24/12/2019 17:44
Valoriser son patrimoine foncier en faveur de l’agriculture de proximité
d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) est engagée dans une politique de soutien de l’agriculture locale depuis plusieurs années et plus récemment dans un Projet Alimentaire Territorial. L’objectif est [...] des terres agricoles - cliquez ici pour en savoir + En effet, la demande des citoyens en produits locaux, notamment en fruits et légumes, n’est pas satisfaite, les jeunes agriculteurs peinent grandement [...] impact fort : Contribuer au développement de la filière agricole et à la production d’une alimentation locale ; Valoriser le patrimoine paysager et bâti de nos communes (serres, moulins, oliveraies, restanques
30/07/2024 16:57
Évoluer dans son environnement
du risque inondation ou encore de l’agriculture. Soutenir l’agriculture de proximité La demande locale en alimentation de proximité et de qualité est croissante Préserver les espaces naturels et la b
24/12/2019 17:44