Recherche avancée
Résultats 1 à 6 sur 6 au total
Le recueil des actes administratifs
1 • Recueil 2017 4ème trimestre - Tome 2 20182018 • Recueil 2018 1er trimestre • Recueil 2018 2ème trimestre • Recueil 2018 3ème trimestre • Recueil 2018 4ème trimestre Contact Service des assemblées
20/02/2020 11:18
Les compétences
communautaire (arrêté du 14 avril 2017 + délibération du 11 juin 2018 portant définition de l’intérêt communautaire en la matière) En 2018 , la CASA est devenue compétente de manière obligatoire en matière [...] cadre de missions hors GEMAPI, ainsi qu’en matière de gestion des eaux pluviales (arrêté du 4 avril 2018). Les transferts de compétences à titre obligatoire se sont poursuivies en 2020 avec la prise des
20/02/2020 11:16
Délibérations du Bureau 2016/2021
document au format zip (81 Mo) 2018 Janvier 2018 - Téléchargez le document au format zip (78 Mo) 19 février 2018 - Téléchargez le document au format zip (5 Mo) 12 mars 2018 - Téléchargez le document au
17/09/2021 16:51
La Sarrée
délibérations relatives au développement de cette opération sont téléchargeables via le lien suivant : BC.2018.045 DAE - Aménag ZAE La Sarée à Bar sur Loup - Nouvelle phase concert publique Casa_La Sarrée Déclar [...] : avis_concertation_publiqueBSL_Casa concertation_Bar_S_Loup_Avis_presse Dossier_concertation_Mars2018_blanc2103 Pst_Sarr_21janvier_SL2501 Réunion Publique11avril2013 Sarree_rollup_panneaux_webf_ Les [...] : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger avis_concertation_publiqueBSL_Casa.pdf PDF 53,0 Ko BC.2018.045_DAE_-_Amenag_ZAE_La_Saree_a_Bar_sur_Loup_-_Nouvelle_phase_concert_publique.pdf PDF 2,0 Mo Cas
20/02/2020 11:54
Programmes d'actions CAP AZUR
métropolitain autour d’un partenariat d’actions et de projets ambitieux et innovants Programme d’actions 2018 du Pôle Métropolitain Février : Lancement de l’installation des bornes de rechargement WiiiZ à Pégomas [...] moderne, connecté, respectueux de l’environnement et au meilleur prix. Installation d’ici le 30 juin 2018 de 95 bornes dites « accélérées » : 34 pour la CAPG, 35 pour la CASA, 26 pour la CAPL. Juin : Création [...] les tarifs et la gratuité des 3 tonnes/an/foyer pour les particuliers. Depuis le 1 er Septembre 2018, c’est un accès à 21 déchèteries en réseau (Antibes Juan-les-Pins, Auribeau-sur-Siagne, Bézaudun-les-Alpes
24/12/2019 17:44
Délibérations du Conseil 2016/2021
au format zip (110 Mo) - partie 2 18 décembre - Téléchargez le document au format pdf (143 Mo) 2018 Février - Téléchargez le document au format pdf (65 Mo) Mars - Téléchargez le document au format
17/09/2021 16:49