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1 agglo, 1 technopole, 24 communes
Histoire de la CASA La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a vu le jour le 1er Janvier 2002, en application de la loi du 12 juillet 1999 Les 24 communes La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis [...] Antipolis (CASA) est une communauté d'agglomération française, située le département des Alpes-Maritimes Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Construire, à la fin des années 1960, un centre d’innovation
24/12/2019 17:44
Arrêtés du Président
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
27/09/2022 17:32
Arrêtés préfectoraux
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09/02/2023 11:06
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
voirie, modes doux…) ; mettre en place un premier appel à projets : 50 projets de TCSP d’ici 2011 : la CASA y a répondu et le projet de bus-tram a été retenu par l’Etat, pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu [...] bus-tram et les cyclistes Des itinéraires cyclables sont-ils prévus ? Un des principaux enjeux de la CASA est de promouvoir les modes de circulation doux comme le vélo et la marche à pied. C’est pourquoi [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Téléchargez le plan du projet PDF 1,7 Mo
20/02/2020 11:33
Décisions du Président
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23/09/2022 13:52
Délibérations du Bureau
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16/12/2021 14:38
Délibérations du Bureau 2016/2021
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17/09/2021 16:51
Délibérations du Conseil
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16/12/2021 14:40
Délibérations du Conseil 2016/2021
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17/09/2021 16:49
Grands Projets
La CASA, dans le cadre de ses compétences, porte des projets structurants sur l’ensemble de son territoire. Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements La Communauté d'Agglomération Sophia [...] Sophia Antipolis (CASA) lance son projet de bus à haut niveau de service (BHNS), dénommé bus-tram. Projets d’Aménagement Découvrez les différentes zones d’aménagement sur la Communauté d'agglomération
24/12/2019 17:44
Histoire de la CASA
d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) s’étend de la mer à la montagne avec en son centre la 1 ère technopole européenne, Sophia Antipolis. La charte fondatrice de la CASA : Une communauté reposant sur le [...] Le territoire de la CASA s’étend de la mer à la montagne avec, en son centre, Sophia Antipolis. 14 communes au départ puis 24 communes depuis 2012, allant du littoral jusqu’au haut pays, ont décidé de [...] de confier à la CASA (Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis) l’exercice de certaines compétences sur la base d’engagements consignés dans une charte de développement. Le territoire de la Communauté
24/12/2019 17:44
Index égalité professionnelle
La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) publie ses résultats en termes d’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes, sous la forme d’un index de l’égalité professionnelle, pour [...] fonction publique territoriale fixe un niveau de résultat supérieur ou égal à soixante-quinze points. La CASA a obtenu un score total de 88 points sur 100. Télécharger Téléchargez le rapport PDF 138,2 Ko
26/09/2024 18:20
L'organigramme des services
À qui s'adresser à la CASA ? Qui est responsable de quoi et comment les services sont-ils organisés ? Téléchargez l'organigramme au format pdf Somme des rémunérations annuelles brutes les plus élevées [...] élevées des agents de la CASA
20/02/2020 11:17
L'organisation administrative
services de la CASA travaillent à la mise en œuvre de la politique communautaire dans le cadre de ses compétences. Les compétences Elles ont été définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt [...] Découvrez les informations sur les marchés publics de la CASA Les rapports annuels d'activité Consultez les rapports annuels d'activité de la CASA Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables
20/02/2020 11:10
L'organisation politique
s Composées de Conseillers Communautaires et de Conseillers Municipaux des communes membres de la CASA, elles étudient les questions soumises au Conseil Le Conseil de développement La création d'un Conseil
20/02/2020 10:18
La Sarrée
Nouvelle phase concert publique Casa_La Sarrée Déclar Intérêt Comm_CC 2012_140 DAE_0 communeBSL_D-2012-93 Demande_déclaration d'intérêt communautaire_plateau de la sarrée delib_CASA _modalites_concertation_20072015 [...] vendredi 8h00-12h30 / 13h30 – 17h30 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger avis_concertation_publiqueBSL_Casa.pdf PDF 53,0 Ko BC.2018.045_DAE_-_Amenag_ZAE_La_Saree_ [...] permettre la création de 300 à 500 emplois supplémentaires dans les différentes filières envisagées. La CASA a conduit une réflexion d’aménagement sur ce secteur qui a souligné le potentiel de restructuration
20/02/2020 11:54
Le Bureau communautaire
VENCE Téléchargez la liste au format pdf Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Le Conseil communautaire
Télécharger Listing des élus PDF 363,5 Ko Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Le Conseil de développement
élus communautaires. Contact Conseil de Développement CASA Courriel : a.pasquetti@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 05 Télécharger Bureau du CDD CASA PDF 100,9 Ko [...] du Territoire . Le Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CdD CASA) a été officiellement mis en place le 23 Mai 2003. C’est dans un esprit de prospective que les Conseils [...] extérieures Il existe un élu référent pour le Conseil de Développement auprès du Président de la CASA. Rôle et missions Le Conseil de Développement remplit une fonction consultative auprès des élus de
20/02/2020 10:21
Le budget
des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes et applicable au à la CASA. De plus, l'article 98 de ladite Loi a créé l'obligation, pour l'ensemble des Communes et les EPCI
20/02/2020 11:19
Le recueil des actes administratifs
trimestre • Recueil 2018 4ème trimestre Contact Service des assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
20/02/2020 11:18
Les 24 communes
Sophia Antipolis Cedex Lundi: Du lundi au vendredi 8h30 - 12h30 / 13h30 - 17h30 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet La fabrique à infos ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri
06/03/2020 16:30
Les Commissions thématiques
Elles sont composées de Conseillers Communautaires et de Conseillers Municipaux des communes membres de la CASA. Elles étudient les questions soumises au Conseil par l’administration, ou à l’initiative d’un des [...] Vice-Présidence : Sophie NASICA – Kévin LUCIANO Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
20/02/2020 11:07
Les Prés
foncière. Ce secteur est désormais une Zone d’Activités Economiques (ZAE) sous maîtrise d’ouvrage de la CASA Les enjeux du secteur « Les Prés » : Les enjeux de développement du secteur « Les Prés » reposent [...] Sophia Antipolis Cedex Lundi: Du lundi au vendredi 8h00-12h30 / 13h30 – 17h30 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Demande de déclaration d'intérêt communautaire
04/03/2020 11:46
Les chiffres clés du territoire
d’aides Anah au titre de l’aide aux travaux et 105 884 € au titre de l’ingénierie, 18 377 € d’aides CASA 16 logements conventionnés à loyer social via les dispositifs de conventionnement avec l’Anah [...] lignes urbaines 1 bus-tram qui reliera Antibes à Sophia Antipolis 110 kms de pistes cyclables 2 "CASA du vélo" 400 aides à l'aquisition de vélos à assistance électrique 123 bornes de recharge pour véhicules
20/02/2020 11:11