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Déchetteries
au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800 229 217 ou consultez le site internet www.univalom.fr Ouvert de 8h00 à 12h00 et de 14h à 17h du
04/10/2023 11:16
Diagnostic de la vulnérabilité
vulnérabilité Demande de diagnostic de vulnérabilité Télécharger Que faire en cas d'inondation ? PDF 1,0 Mo COVID – Précautions lors des diagnostics PDF 1,3 Mo Dépliant d’information CAS’ALABRI PDF 413,3 Ko
27/04/2020 11:46
Demander un logement social
Itinéraire Télécharger Demande de logement social PDF 317,6 Ko Plafonds de ressources en 2024 PDF 799,0 Ko Bilan demande attribution CASA 2024 PDF 1,5 Mo Notice explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires
11/05/2022 11:25
CASA’venir l’expo
CASA_venir_l_expo_complet_20_panneaux.pdf PDF 36,7 Mo CASA_venir_l_expo_flyer_presentation.pdf PDF 4,0 Mo
24/12/2019 17:44
Assainissement collectif
PDF 395,0 Ko Tourrettes-sur-Loup Déliberation du 19 juillet 2012 PDF 142,6 Ko Valbonne Déliberation du 22 juin 2012 PDF 69,4 Ko Vallauris - Golfe-Juan Déliberation du 23 octobre 2012 PDF 2,0 Mo Vill [...] 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf Déliberation du 26 juin 2012 PDF 12,0 Ko La Colle-sur-Loup Déliberation du 28 juin 2012 PDF 108,7 Ko Le Bar-sur-Loup Déliberation du 23
30/03/2023 10:16
Appel à Projets - Politique de la Ville
152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6 Ko Appel à projets Contrat de ville 2024 PDF 342,0 Ko
09/03/2020 10:03
Appel à Projets - Cohésion sociale 2024
subvention. Télécharger Appel à projet Cohésion sociale CASA 2024 PDF 202,0 Ko Dossier unique de demande de subvention CASA 2024 DOC 256,0 Ko Contrat engagement républicain PDF 437,8 Ko
24/12/2019 17:44
Antenne de Justice
JUSTICE DE VALBONNE/BIOT Lundi, Jeudi et Vendredi De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 Tél. 04 92 19 76 1 0 Télécharger Déplant Antenne de Justice PDF 349,8 Ko
28/01/2020 16:29
Améliorer et rénover son logement
= 60% de financement du projet Reste à charge : 5 426 € Financement du reste à charge : Eco prêt 0% Rénover pour louer Puis-je bénéficier d’aides à la rénovation de mon logement ? Sous conditions de [...] pondéré en fonction de la surface du logement et de la formule suivante : Loyer = (19/surface fiscale) + 0.7) x loyer de base Les plafonds de loyers sont en euros par mètre carré de surface habitable dite "fiscale"
24/12/2019 17:44