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Résultats 51 à 75 sur 118 au total
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
Elle développe et mutualise un dispositif de suivi et d’alerte des crues mis en place sur la CASA. Axe 3 - Alerte et gestion de crise : La CASA a un rôle d'assistance auprès des communes et des acteurs de [...] mener. La préservation ou la restauration des milieux aquatiques est indissociable de ces projets. 3 PAPI concernent actuellement le territoire de la CASA : PAPI CASA Loup, Brague et vallons côtiers PAPI
19/05/2020 12:07
Végétaux
du littoral. En 2023, les déchets végétaux ont atteint 22 099 tonnes, enregistrant une diminution de 3 462 tonnes, soit -13,5%. Une grande quantité est encore jetée directement aux ordures ménagères ou brûlée [...] vous êtes éligible, le formulaire correspondant vous sera proposé. La livraison sera réalisée dans les 3 semaines après votre demande si vous êtes éligible. Modalités pour la demande et la livraison des contenants
23/02/2024 11:40
La procédure de demande de logement social
couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant réservé à des familles d’au moins 3 enfants. Ces règles peuvent varier légèrement en fonction de la situation [...] besoins et à vos ressources . Dans les deux cas, un malus de – 80 points est appliqué pour une durée de 3 ans à partir de la date de notification Qu’est-ce qu’un logement adapté à mes ressources ? Un logement [...] téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté Agglomération
11/05/2022 11:26
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent aussi arriver [...] la vignette est élevé, plus le véhicule est polluant. En avril 2021, le prix de la vignette est de 3,67 € (montant avril 2021) , frais de port inclus. En cas de non possession de la vignette, l’amende
27/05/2021 10:23
L'actualité
d'imperméabilisations nouvelles ; et création de 2 bassins de rétention enterrés d'eaux pluviales (1500 m3) Réalisation d'un itinéraire cyclable Augmentation de l'offre de stationnement : 65 places après projet [...] en date du 23 septembre Photos en date du 22 juillet Photos en date du 1er juillet Photos en date du 3 juin Photos en date du 8 avril Photos en date du 25 mars Photos en date du 18 février Photos en date
24/11/2020 09:49
Les carnets de voyage "Villages & vallées d'Azur"
la découverte des villages perchés, bercés d’influences méditerranéennes et montagnardes à travers 3 nouveaux Carnets de Voyages dédiés aux Patrimoine & Traditions, Saveurs & Agrotourisme et Activités
07/07/2022 09:59
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à un intermédiaire social (association
09/05/2022 17:23
Appel à Projets - Politique de la Ville
format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6 Ko Appel à projets Contrat de ville 2024 PDF 342,0 Ko
09/03/2020 10:03
Signaler un logement indigne
Direction départementale des Territoires et de la Mer / Service Logement Construction CADAM 06286 cedex 3 Nice Courriel : ddtm-pdlhi@alpes-maritimes.gouv.fr Site Internet Pour vous aider ADIL DES ALPES-MARITIMES
11/02/2020 08:52
Les visites guidées des villages
publics de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis Télécharger Les visites guidées été 2023 PDF 3,9 Mo
04/03/2020 08:46
Historique
ainsi que celle des différentes autorités consultées. Cette Déclaration de Projet a été délibérée le 3 avril 2013. Téléchargez la Déclaration de Projet au format pdf Consulter les conclusions motivées du [...] format pdf Consulter l'Avis d'Ouverture de l'Enquête au format pdf 2021 : enquête parcellaire phase 3 Consulter l'Arrêté d'Ouverture de l'Enquête au format pdf Consulter l'Avis d'Ouverture de l'Enquête
19/02/2020 17:12
Diagnostic de la vulnérabilité
cas d'inondation ? PDF 1,0 Mo COVID – Précautions lors des diagnostics PDF 1,3 Mo Dépliant d’information CAS’ALABRI PDF 413,3 Ko Affiche PDF 560,6 Ko Contact Pas d'image Courriel : casalabri@agglo-casa [...] pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec les préconisations. Vous pourrez ensuite démarrer la
27/04/2020 11:46
Le compagnon de mobilité Envibus Cap Azur
ns complémentaires Les avantages de l'application Transport en commun Combinaison des données des 3 réseaux de bus : Envibus, Palm Bus et Sillages ainsi que celles de la Région (cars ZOU ! et TER ZOU
31/08/2022 10:22
Les Prés
1,8 Mo Structuration d'une zone d'activité PDF 2,2 Mo Un secteur pavé de bonnes intentions PDF 982,3 Ko L'avenir des Prés en pointillé PDF 312,9 Ko
04/03/2020 11:46
Le site Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup »
secteur des gorges. Télécharger Orientations - volet A PDF 611,8 Ko Espèces - Volet B PDF 768,3 Ko Habitat PDF 699,2 Ko PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_COURMES.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO1
11/03/2020 11:06
Enjeux du projet
pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des dé [...] de l’habitat aux transports et à l’aménagement du territoire. Objectif européen à moyen terme : le 3 fois 20 Un plan climat-énergie européen, (élément de la future directive cadre « énergies renouvelables [...] renouvelables ») et adopté le 23 janvier 2008 par la Commission Européenne, vise un objectif européen dit 3 X 20, consistant d'ici à 2020 à : diminuer de 20% les émissions de gaz à effet de serre ; réduire de
19/02/2020 17:07
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des dé [...] de l’habitat aux transports et à l’aménagement du territoire. Objectif européen à moyen terme : le 3 fois 20 Un plan climat-énergie européen, (élément de la future directive cadre « énergies renouvelables [...] renouvelables ») et adopté le 23 janvier 2008 par la Commission Européenne, vise un objectif européen dit 3 X 20, consistant d'ici à 2020 à : diminuer de 20% les émissions de gaz à effet de serre ; réduire de
20/02/2020 11:33
Délibérations du Bureau 2016/2021
format zip (44Mo) 14 mai 28 mai - Téléchargez le document au format zip (3 Mo) • 28 juin - Téléchargez le document au format pdf (3 Mo) • 16 juillet - Téléchargez le document au format zip (57 Mo) • 24
17/09/2021 16:51
Programmes d'actions CAP AZUR
Harmoniser les conditions d’accès afin d’en faciliter le geste, • Harmoniser les tarifs et la gratuité des 3 tonnes/an/foyer pour les particuliers. Depuis le 1 er Septembre 2018, c’est un accès à 21 déchèteries [...] actions de formation collectives d’accompagnement menés dans chaque pépinière ou structure d’accueil. 3. Créer une communauté des entreprises accueillies dans les pépinières en mettant à leur disposition [...] s’engage pour l’insertion professionnelle par le biais de l’achat public responsable. À travers leurs 3 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi, la CASA, CAPG et CAPL, distribuent un même support de co
24/12/2019 17:44
Encombrants
la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le Syndic [...] afin de gérer la présentation et d’optimiser le service. Volume maximum collecté par rendez-vous 6m³. Tout dépassement de volume ne sera pas collecté par nos services. Attention, Il est interdit de présenter
27/09/2023 11:06
Encombrants
la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le Syndic [...] afin de gérer la présentation et d’optimiser le service. Volume maximum collecté par rendez-vous 6m³. Tout dépassement de volume ne sera pas collecté par nos services. Attention, Il est interdit de présenter
04/10/2023 11:15
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
contributors Fermer Télécharger Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille PDF 359,3 Ko
09/10/2023 10:28
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
contributors Fermer Télécharger Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille PDF 359,3 Ko
06/06/2023 10:06
Travaux d’autonomie
aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire + 4 526 + 5 797 Contact
09/05/2022 17:59
Le réseau Envibus
21 lignes régulières accessibles aux Personnes à Mobilité Réduite, 4 navettes de centre-ville et 3 navettes estivales. A savoir : les lignes A, 14, 15, 16, 17 et 100 sont accessibles gratuitement avec
24/12/2019 17:44