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Résultats 51 à 75 sur 292 au total
Préserver et acheminer l'eau
enjeu commun pour lequel la contribution de tous est nécessaire. Assainissement et raccordements La CASA a pour ambition de préserver efficacement l'eau en mettant en oeuvre une politique communautaire efficace
09/03/2020 10:19
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
principale. En cas de séparation ou de divorce, le bien est cessible mais l’établissement d’un acte de partage sera nécessaire afin de déterminer les modalités du partage entre les intéressés. En cas de décès [...] passe-t-il en cas d’accident de la vie ou d’incapacité à occuper le logement ? Selon la nature de l’OFS, le contrat de BRS peut prévoir sous conditions une garantie de rachat et de relogement en cas « d’accident [...] accession@agglo-casa.fr Téléphone : 04 89 87 71 42, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Contact Référent accession Adresse : 449 route des Crêtes 06901 Courriel : accession@agglo-casa.fr Tél. :
15/05/2020 16:47
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
de montagne Prix pour 15 min de charge (50Kva) 5 € Contact Service environnement CASA Courriel : wiiiz@agglo-casa.fr Tél. : 04 22 48 04 06 Télécharger WiiiZ - Mode d'emploi PDF 1,6 Mo [...] ain Cap Azur et Estérel Côte d’Azur Agglomération. 60 bornes sont situées sur le territoire de la CASA. Dans le cadre du Plan Climat Ouest 06 et du Pôle Métropolitain CAP AZUR , la Communauté d’Agglomération [...] électriques et hybrides rechargeables, accessibles 7j/7 et 24h/24, dont 60 sur le territoire de la CASA . Il propose une recharge accélérée et rapide d’appoint aux propriétaires de véhicules électriques
20/09/2022 20:33
Les ventes
Antibes Contact Référent accession Adresse : 449 route des Crêtes 06901 Courriel : accession@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 42 Itinéraire En savoir plus ADIL COOP HLM Restez informés Formulaire d’e
20/03/2023 14:09
Offres d'emploi
Découvrez les offres d’emploi, d’alternances et de stages de la CASA ACCEDER A LA PLATEFORME Sur la plateforme, vous pouvez consulter : Les offres d'emploi Vous pouvez directement postuler après
06/03/2023 11:43
Les convois vélo
ensemble, pour un trajet domicile-travail, ou domicile-activité, exposez votre besoin à mobilite@agglo-casa.fr Nous planifierons alors le meilleur convoi avec vous ! Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo
31/08/2022 10:42
Délibérations du Bureau 2016/2021
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
17/09/2021 16:51
Délibérations du Conseil
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
16/12/2021 14:40
Délibérations du Bureau
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
16/12/2021 14:38
Arrêtés préfectoraux
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
09/02/2023 11:06
Arrêtés du Président
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
27/09/2022 17:32
Décisions du Président
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
23/09/2022 13:52
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
n. En cas de refus ou de non réponse, le nombre de points associé à ma demande diminue. Si j’accepte la proposition de logement, je signe le bail et je deviens locataire. Grille de cotation CASA Critères [...] l’une des 24 communes de la CASA + le choix 1 de la commune dans «Logement recherché» est identique à la commune de résidence 45 Je travaille dans l’une des communes de la CASA Pour justifier le critère [...] une des pièces suivantes : Contrat de travail du demandeur et le cas échéant du co-demandeur / Fiche(s) de paie du demandeur et le cas échéant du co-demandeur / Justificatif de revenus professionnels
06/01/2022 15:42
Transition écologique
le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) valant Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CASA. Calendrier L’Agglomération s’est engagée fin 2021 dans la labellisation. L’arrêt du SCOT valant
16/09/2022 11:23
Délibérations du Conseil 2016/2021
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
17/09/2021 16:49
Règlement droit privé Régie transport
chartes et des consignes de sécurité de la C.A.S.A Avant tout recrutement, chaque agent doit impérativement prendre connaissance du règlement intérieur de la CASA ainsi que des chartes qui le compose. La [...] Moyens de consultations du règlement intérieur de la CASA et des chartes après votre recrutement : Vous pouvez consulter les documents dans l’intranet CASA, dans la rubrique « boîte à outils DRH », Les documents [...] documents sont directement consultables dans les bureaux de la DRH (au siège de la CASA, 449, route des crêtes Les Genêts- 06 601 Sophia-Antipolis), Les documents peuvent être envoyés par mail ou en version
16/09/2022 11:55
Règlement droit public
chartes et des consignes de sécurité de la C.A.S.A Avant tout recrutement, chaque agent doit impérativement prendre connaissance du règlement intérieur de la CASA ainsi que des chartes qui le compose. La [...] Moyens de consultations du règlement intérieur de la CASA et des chartes après votre recrutement : Vous pouvez consulter les documents dans l’intranet CASA, dans la rubrique « boîte à outils DRH », Les documents [...] documents sont directement consultables dans les bureaux de la DRH (au siège de la CASA, 449, route des crêtes Les Genêts- 06 601 Sophia-Antipolis), Les documents peuvent être envoyés par mail ou en version
16/09/2022 11:55
Règlement droit privé Eau et Assainissement
chartes et des consignes de sécurité de la C.A.S.A Avant tout recrutement, chaque agent doit impérativement prendre connaissance du règlement intérieur de la CASA ainsi que des chartes qui le compose. La [...] Moyens de consultations du règlement intérieur de la CASA et des chartes après votre recrutement : Vous pouvez consulter les documents dans l’intranet CASA, dans la rubrique « boîte à outils DRH », Les documents [...] documents sont directement consultables dans les bureaux de la DRH (au siège de la CASA, 449, route des crêtes Les Genêts- 06 601 Sophia-Antipolis), Les documents peuvent être envoyés par mail ou en version
16/09/2022 11:55
Interview Jean LEONETTI
La CASA propose un processus d’accompagnement des demandes de logement afin d’aider les demandeurs tout au long de la constitution de leur dossier. Comprendre et réussir la réforme de la gestion de demande [...] Genêts Antenne Logement 449 Route des Crêtes 06901 SOPHIA ANTIPOLIS Courriel : accueil.logement@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 70 Itinéraire Télécharger Demande de logement social PDF 317,6 Ko Plafonds
11/05/2022 11:27
Organiser, améliorer, rénover sa copropriété
gratuit Contacter la permanence Habitat logement de la CASA Lundi/Mercredi/Jeudi de 09h à 12h30 04.89.87.71.18 Par mail : habitatprive@agglo-casa.fr Contact Permanence rénovation Adresse : 449 route [...] La CASA vous accompagne pour avoir un logement performant et respectueux de l’environnement, réduire votre facture énergétique et intégrer du solaire Votre copropriété est en grande difficulté et fait [...] Copropriétés est de 25% de la quote- part des travaux dans la limite de 3750 €/logement. Dans le cas où les travaux concernent une copropriété avec une étiquette « F ou G », une aide complémentaire de
09/05/2022 18:23
Projet la pêche en méditerranée - Ecole du Pont Dulys
pêche en méditerranée - N°1 PDF 2,5 Mo Contact Pas d'image Service Environnement CASA Courriel : environnement@agglo-casa.fr Tél. : 0489877229 [...] Depuis 2013, la CASA propose l’appel à projet Activ’ta Terre de sensibilisation et d’éducation à l’environnement et au développement durable (EEDD) pour développer l’écocitoyenneté des jeunes par des actions
08/06/2022 16:52
Travaux de réhabilitation lourde
La CASA vous accompagne pour avoir un logement performant et respectueux de l’environnement, réduire votre facture énergétique et intégrer du solaire Vous souhaitez faire des travaux de mise en sécurité [...] de travaux Plafond de travaux subventionnables Taux maximal de la subvention ANAH Taux subvention CASA Réhabilitation lourde (logement indigne ou très dégradé) HABITER SEREIN 50 000 € HT 70%+prime Habiter [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Les lundi mercredi et jeudi de 9h à 12h30 Courriel : habitatprive@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 18 Itinéraire
09/05/2022 18:22
Travaux d’autonomie
La CASA vous accompagne pour avoir un logement performant et respectueux de l’environnement, réduire votre facture énergétique et intégrer du solaire Vous envisagez de faire des travaux d’adaptation pour [...] de propriétaires Plafond de travaux subventionnables Taux maximal de la subvention ANAH Subvention CASA Propriétaires occupants très modestes 20 000 € HT 50% - Propriétaires occupants modestes 20 000 € [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Les lundi mercredi et jeudi de 9h à 12h30 Courriel : habitatprive@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 18 Itinéraire
09/05/2022 17:59
Améliorer et rénover pour louer : quelles aides ?
d’un logement que vous destinez à la location mais ce bien nécessite des travaux de rénovation, la CASA vous informe sur les aides existantes afin de vous permettre de financer votre projet. Pour quels [...] Projet de travaux Plafond de travaux subventionnables HT Taux maximal de subvention Taux subvention CASA Réhabilitation logement indigne ou très dégradé HABITER SEREIN 1000 € /m² limite 80m²/logement 50% [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Les lundi mercredi et jeudi de 9h à 12h30 Courriel : habitatprive@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 18 Itinéraire En savoir plus ANAH SARE Monprojet.anah.gouv.fr Ma prime renov
09/05/2022 16:46
Louer son logement
financièrement dans le réalisation de votre projet. Améliorer et rénover pour louer : quelles aides ? La CASA vous informe sur les aides existantes afin de vous permettre de financer votre projet. Dispositif
09/05/2022 16:45