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Les documents d’urbanisme communaux
lieu ou de cartes communales, comme le prévoit le régime dérogatoire institué par la loi Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové (ALUR) adoptée le 24 mars 2014. Les documents d’urbanisme communaux en
04/03/2020 11:35
Devenir propriétaire
Quels avantages ? on vous explique ! Les ventes Vous trouverez ci-dessous les ventes & reventes de logements de programmes labélisés CASA Restez informés Restez informés de l’actualité de l’accession et recevez
24/12/2019 17:44
Vivre et habiter
déchets ménagers et assimilés de son territoire soit en régie directe soit par des marchés publics… Se loger et habiter La CASA, encadre des programmes en accession à la propriété, sous plafond de prix de vente
24/12/2019 17:44
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
Vous souhaitez louer votre logement et/ou le rénover ? L’Agence Nationale de l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) et la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis vous accompagnent financièrement dans le
09/05/2022 17:23
Gens du voyage
Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer Direction Habitat Logement Adresse : • Antibes « La Palmosa » chemin Saint Michel, quartier des groules • Vallauris « La
24/12/2019 17:44
Rénover, améliorer son logement
Travaux de rénovation énergétique Vous souhaitez réaliser des travaux dans votre résidence principale ? Travaux d’autonomie Vous envisagez de faire des travaux d’adaptation pour l’autonomie ou le hand
09/05/2022 17:59
Historique
environnementale représentée par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) Provence Alpes Côte d'Azur. Un avis de l'autorité environnementale a été formulé par la
19/02/2020 17:12
Le programme développement durable CASA’venir
pour l’ensemble de la population : Objectif 12 : Renforcer l’accessibilité de la population à des logements adaptés à ses projets et à ses besoins. Objectif 13 : Renforcer la cohésion sociale en favorisant
11/02/2020 14:48
Diagnostic de la vulnérabilité
n'a aucune valeur juridique au niveau des assurances ou en cas de vente. *COPROPRIETE : Si votre logement fait partie d’une copropriété, veuillez-vous rapprocher du représentant de celle-ci afin qu’il puisse
27/04/2020 11:46