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Grands Projets
La CASA, dans le cadre de ses compétences, porte des projets structurants sur l’ensemble de son territoire. Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements La Communauté d'Agglomération Sophia [...] Sophia Antipolis (CASA) lance son projet de bus à haut niveau de service (BHNS), dénommé bus-tram. Projets d’Aménagement Découvrez les différentes zones d’aménagement sur la Communauté d'agglomération
24/12/2019 17:44
L'organigramme des services
À qui s'adresser à la CASA ? Qui est responsable de quoi et comment les services sont-ils organisés ? Téléchargez l'organigramme au format pdf Somme des rémunérations annuelles brutes les plus élevées [...] élevées des agents de la CASA
20/02/2020 11:17
L'organisation administrative
services de la CASA travaillent à la mise en œuvre de la politique communautaire dans le cadre de ses compétences. Les compétences Elles ont été définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt [...] Découvrez les informations sur les marchés publics de la CASA Les rapports annuels d'activité Consultez les rapports annuels d'activité de la CASA Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables
20/02/2020 11:10
Les compétences
titre obligatoire, optionnel ou facultatif selon le cas. Les statuts de la CASA ont alors été modifiés successivement en conséquence. En 2015, la CASA est devenue compétente à titre facultatif en matière [...] Quelles sont les compétences de la CASA ? Elles ont été définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt communautaire a été précisé par délibération, à l’occasion du conseil communautaire [...] 1425-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). (arrêté du 9 février 2015) En 2016, la CASA est devenue compétente à titre optionnel, par extension de sa compétence relative à la protection
20/02/2020 11:16
Arrêtés préfectoraux
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
09/02/2023 11:06
Arrêtés du Président
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
27/09/2022 17:32
Décisions du Président
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
23/09/2022 13:52
1 agglo, 1 technopole, 24 communes
Histoire de la CASA La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a vu le jour le 1er Janvier 2002, en application de la loi du 12 juillet 1999 Les 24 communes La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis [...] Antipolis (CASA) est une communauté d'agglomération française, située le département des Alpes-Maritimes Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Construire, à la fin des années 1960, un centre d’innovation
24/12/2019 17:44
Le Conseil de développement
élus communautaires. Contact Conseil de Développement CASA Courriel : a.pasquetti@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 05 Télécharger Bureau du CDD CASA PDF 100,9 Ko [...] du Territoire . Le Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CdD CASA) a été officiellement mis en place le 23 Mai 2003. C’est dans un esprit de prospective que les Conseils [...] extérieures Il existe un élu référent pour le Conseil de Développement auprès du Président de la CASA. Rôle et missions Le Conseil de Développement remplit une fonction consultative auprès des élus de
20/02/2020 10:21
Histoire de la CASA
d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) s’étend de la mer à la montagne avec en son centre la 1 ère technopole européenne, Sophia Antipolis. La charte fondatrice de la CASA : Une communauté reposant sur le [...] Le territoire de la CASA s’étend de la mer à la montagne avec, en son centre, Sophia Antipolis. 14 communes au départ puis 24 communes depuis 2012, allant du littoral jusqu’au haut pays, ont décidé de [...] de confier à la CASA (Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis) l’exercice de certaines compétences sur la base d’engagements consignés dans une charte de développement. Le territoire de la Communauté
24/12/2019 17:44
La Sarrée
Nouvelle phase concert publique Casa_La Sarrée Déclar Intérêt Comm_CC 2012_140 DAE_0 communeBSL_D-2012-93 Demande_déclaration d'intérêt communautaire_plateau de la sarrée delib_CASA _modalites_concertation_20072015 [...] vendredi 8h00-12h30 / 13h30 – 17h30 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger avis_concertation_publiqueBSL_Casa.pdf PDF 53,0 Ko BC.2018.045_DAE_-_Amenag_ZAE_La_Saree_ [...] permettre la création de 300 à 500 emplois supplémentaires dans les différentes filières envisagées. La CASA a conduit une réflexion d’aménagement sur ce secteur qui a souligné le potentiel de restructuration
20/02/2020 11:54
Les Commissions thématiques
Elles sont composées de Conseillers Communautaires et de Conseillers Municipaux des communes membres de la CASA. Elles étudient les questions soumises au Conseil par l’administration, ou à l’initiative d’un des [...] Vice-Présidence : Sophie NASICA – Kévin LUCIANO Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
20/02/2020 11:07
L'organisation politique
s Composées de Conseillers Communautaires et de Conseillers Municipaux des communes membres de la CASA, elles étudient les questions soumises au Conseil Le Conseil de développement La création d'un Conseil
20/02/2020 10:18
Index égalité professionnelle
La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) publie ses résultats en termes d’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes, sous la forme d’un index de l’égalité professionnelle, pour [...] fonction publique territoriale fixe un niveau de résultat supérieur ou égal à soixante-quinze points. La CASA a obtenu un score total de 88 points sur 100. Télécharger Téléchargez le rapport PDF 138,2 Ko
26/09/2024 18:20
Le Conseil communautaire
Télécharger Listing des élus PDF 363,5 Ko Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Projets d’Aménagement
La CASA porte des projets alliant développement économique et préservation de l’environnement, au profit de l’attractivité du territoire. Les Prés La restructuration de l’espace d’activités des Prés situé
20/02/2020 11:53
Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables (SPASER)
« climat et résilience », parmi lesquelles figure la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA). Le SPASER est un outil permettant de mieux prendre en compte le développement durable lors de la [...] outil opérationnel visera non seulement à poursuivre les démarches d’ores et déjà engagées par la CASA en faveur du développement durable mais aussi et surtout à renforcer les engagements pris en fixant
14/11/2023 12:13
Mon agglo
Conseils Municipaux des communes membres. L'organisation administrative Les différents services de la CASA travaillent à la mise en œuvre de la politique communautaire dans le cadre de ses compétences. Le
24/12/2019 17:44
Nominations équilibrées dans les emplois supérieurs
suivants : Directeur(trice) Général(e) des Services et Directeur(trice) Général(e) Adjoint(e). La CASA publie ainsi sa déclaration de nominations équilibrées au titre de l’année 2023. Télécharger Tableau
01/07/2024 15:12
Les rapports annuels d'activité
Consultez les rapports annuels d'activité de la CASA 2022 Télécharger Rapport annuel - Prix qualité service public - Élimination des déchets PDF 15,3 Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - [...] service public - Production et distribution de l'eau potable PDF 5,1 Mo Rapport annuel d'activité CASA PDF 37,2 Mo Budget Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement -
17/10/2023 13:18
Les Prés
foncière. Ce secteur est désormais une Zone d’Activités Economiques (ZAE) sous maîtrise d’ouvrage de la CASA Les enjeux du secteur « Les Prés » : Les enjeux de développement du secteur « Les Prés » reposent [...] Sophia Antipolis Cedex Lundi: Du lundi au vendredi 8h00-12h30 / 13h30 – 17h30 Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Demande de déclaration d'intérêt communautaire
04/03/2020 11:46
Le budget
des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes et applicable au à la CASA. De plus, l'article 98 de ladite Loi a créé l'obligation, pour l'ensemble des Communes et les EPCI
20/02/2020 11:19
Délibérations du Conseil
Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
16/12/2021 14:40
Les chiffres clés du territoire
d’aides Anah au titre de l’aide aux travaux et 105 884 € au titre de l’ingénierie, 18 377 € d’aides CASA 16 logements conventionnés à loyer social via les dispositifs de conventionnement avec l’Anah [...] lignes urbaines 1 bus-tram qui reliera Antibes à Sophia Antipolis 110 kms de pistes cyclables 2 "CASA du vélo" 400 aides à l'aquisition de vélos à assistance électrique 123 bornes de recharge pour véhicules
20/02/2020 11:11
Les marchés publics
AUDIOVISUEL PRODUCTION 06600 2023_055 Acquisition de charbon actif pour les postes de relevage de la CASA Montant maximum : 39 999 30/03/2023 SNA PROSPERI 06200 2023_079 Tournées de sensibilisation à l [...] (mandataire) / TOUTAVIE 06560 2023_154 Permanence d’une assistance sociale pour le personnel de la CASA 31 248.00 09/05/2023 UASP - ACTICOP 06200 2023_195 Achat de licences COVADIS pour 3 ans Montant maximum [...] 35 000,00 10/01/2022 SAS SIMPLICITI 13290 2022_018 Fournitures de médailles pour les 20 ans de la CASA 36 000,00 03/11/2022 AGENCE TAPIS ROUGE 06370 2022_025 Achat de véhicules à l'UGAP 25 000,00 26/01/2022
31/03/2021 12:03