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Les rapports annuels d'activité
Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget régie Transports - Compte Administratif 2022 PDF 4,9 Mo Budget régie Eau - Compte Adm [...] Budget régie Offices de Tourisme - Compte Administratif 2022 PDF 3,8 Mo Budget Annexe Gemapi - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget Annexe Parcs d'Activité - Compte Administratif 2022 PDF 3,6 Mo Budget [...] déléguées - Compte Administratif 2022 PDF 3,8 Mo Budget Annexe Théâtre Communautaire d'Antibes - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget Annexe Assainissement activités déléguées - Compte Administratif
17/10/2023 13:18
Délibérations du Conseil
au format zip (77 Mo) • Février 2022 - Le compte rendu (2.22 Mo) • Mars 2022 - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) • Mars 2022 - Le compte rendu (2.24 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez le [...] le document au format zip (55 Mo) • Mai 2022 - Le compte rendu (3 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez les délibérations du Compte Administratif avec leurs annexes au format zip (3 Mo) • Juillet 2022 - [...] - Téléchargez le document au format zip (63 Mo) • Juillet 2022 - Le compte rendu (223 Ko) • Octobre 2022 • Novembre 2022 • Décembre 2022 Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes
16/12/2021 14:40
Délibérations du Bureau
au format zip (76 Mo) • Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) • Février 2022- Le compte rendu (553 Ko) • Mars 2022- Téléchargez le [...] document au format zip (40 Mo) • Mars 2022- Le compte rendu (1.64 Mo) • Mai 2022- Téléchargez le document au format zip (50 Mo) • Mai 2022- Le compte rendu (907 Ko) • Juin 2022- Téléchargez le document [...] document au format zip (35Mo) • Juin 2022- Le compte rendu (70 Ko) • Juillet 2022- Téléchargez le document au format zip (33 Mo) • Juillet 2022- Le compte rendu (243 Ko) Bureau Communautaire du 26 septembre
16/12/2021 14:38
Tutoriels
TUTORIEL 1 : CRÉER VOTRE COMPTE PERSONNEL SUR LE PGP [Tuto2] Rattacher une demande de logement social à un compte personnel sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto3] Créer une demande de logement
28/09/2022 16:06
Maintenir un environnement sain
différenciée / vignette Crit’Air En cas de pollution atmosphérique, des mesures seront prises à compter de l’été 2021. Lutte contre les nuisances sonores Le bruit reste la première source de nuisances
26/05/2020 09:59
Offres d'emploi
au service de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Il vous sera demandé de créer un compte. PROPOSER VOTRE CANDIDATURE
06/03/2023 11:43
Les rendez-vous de la création-reprise d’entreprise
Nous vous informons qu’à compter du mois d’octobre 2022, le dispositif d’accueil des porteurs de projet de création/reprise d’entreprise sur le territoire de la CASA va évoluer. Désormais les entrepreneurs
06/03/2020 15:56
Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus
jusqu’à 200€, 300€ et 400€ selon conditions de ressources A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions sont : A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions
22/09/2023 17:15
Réutiliser
reprendre gratuitement votre ancien appareil électroménager avec ou sans achat ? Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Tri à la source des biodéchets La gestion des biodéchets
27/09/2023 16:58
Le budget
et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes et applicable au à la CASA. De plus, l'article 98 de ladite Loi a créé l'obligation, pour l'ensemble
20/02/2020 11:19
L'organisation administrative
Achats Publics Socialement Responsables (SPASER) Le SPASER est un outil permettant de mieux prendre en compte le développement durable
20/02/2020 11:10
Les documents d’urbanisme communaux
Les documents d’urbanisme communaux en vigueur sur les communes de la CASA Sur les 24 communes que compte la Communauté d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans Locaux d’Urbanisme (PLU). Parmi
04/03/2020 11:35
Le Plan de Déplacements Urbains
Mobilité (PDM) à compter du 1 er janvier 2021. Si cette loi ne modifie pas les fondements des plans de déplacement, elle impose cependant de nouvelles dispositions dont il faudra tenir compte pour transformer [...] la préservation de la qualité de vie: qualité de l’air, réduction des nuisances sonores ; La prise en compte de la limitation de l’étalement urbain ; L’amélioration de l’accès aux services de mobilité pour
05/10/2020 15:47
Une qualité de vie unique
entreprises internationaux en recherche de projets d’investissement ou de lieux d’implantation. On compte également à proximité l e 2 e aéroport d’aviation d’affaires de France avec Cannes, situé à 20 minutes [...] les communes de Valbonne Sophia Antipolis, Biot ou encore Roquefort-les-Pins. Également, la CASA compte parmi ses établissements le SKEMA Business School, classée régulièrement dans le top 10 des meilleures
06/03/2020 15:45
SCoT
r appliquant et déclinant localement les normes supérieures. *Schéma de hiérarchie des normes à compter du 1er avril 2021 SCoT de la CASA approuvé le 5 mai 2008 Par délibération en date du 05 mai 2008 [...] développe les objectifs du projet d’agglomération de la CASA adopté en 2004 en veillant à la prise en compte de la Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) des Alpes-Maritimes approuvée en décembre 2003,
04/03/2020 15:12
Transition écologique
constitue une incitation pour les politiques publiques à œuvrer plus en profondeur dans la prise en compte du changement climatique. Cette démarche alimentera le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) valant
16/09/2022 11:23
Infos pratiques
reprendre gratuitement votre ancien appareil électroménager avec ou sans achat ? Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Compostage et broyage Véritable geste écologique
27/09/2023 11:10
Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables (SPASER)
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA). Le SPASER est un outil permettant de mieux prendre en compte le développement durable lors de la passation et l’exécution des contrats de la commande publique
14/11/2023 12:13
Interview Jean LEONETTI
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:27
Pole Innovation
hôtels d’entreprises) destinés aux partenaires de sophia, à l’incubation, aux start-up, aux grands comptes… Planning prévisionnel Publication de la consultation de constructeurs : 2ème trimestre 2020
10/03/2020 14:02
Demander un logement social
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:25
Recycler
d’apports volontaires les plus près de chez vous grâce à notre carte interactive Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Formulaires Pour tous signalements liés à la collecte
27/09/2023 16:43
Hameçonnage CASA
dans les tentatives de phishing. On ne vous demandera pas d’entrer votre mot de passe pour un compte bloqué La page web renvoi vers un nom de domaine non connu chez microsoft (login-microsoft.fr) et
08/03/2022 10:03
Hameçonnage
RÉAGIR ? Vous êtes victime – Ne perdez pas un instant ! Renouvelez immédiatement les identifiants des comptes compromis Contactez votre service informatique ou un expert Signalez l’incident via le Catalogue
20/10/2021 11:58
Les convois vélo
et conseillé, c’est possible avec les convois-vélo. C’est encore le meilleur moyen pour se rendre compte par soi-même que 10 kms en VAE, cela se fait (très bien !) et que ça peut même donner (très !) envie
31/08/2022 10:42