Recherche avancée
Résultats 26 à 39 sur 39 au total
J'habite à
Locative BOP135 Télécharger PDF - 575,3 Ko Compte-rendu du 13 décembre 2019 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/12/2019 Télécharger PDF - 122,0 Ko Compte-rendu du 13 janvier 2020 Commission
13/03/2020 16:23
La Culture pour tous
guide culturel des manifestations de la CASA, 5e édition, est l’ouvrage indispensable pour un été 2019 réussi. Carte LOL 16-25 : les bons plans réductions Que tu sois lycéen, apprenti, étudiant, en recherche
06/03/2020 15:08
La Mobilité innovante
cette solution. Le projet ENA Le projet Expérimentation Navettes Autonomes (ENA), lancé en novembre 2019 dans le cadre de l’appel à projet Expérimentations routières véhicules autonomes, réunit 11 partenaires
19/02/2020 15:34
SRADDET
Région. Premier SRADDET en France, il a été adopté par la Région le 26 juin 2019 et par le Préfet de Région le 15 octobre 2019. Un schéma obligatoire C’est la loi NOTRE, portant nouvelle organisation t
04/03/2020 14:55
Les voiries communautaires sous gestion CASA
Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités Economiques. Dans ce cadre, la CASA assure l’entretien courant de la voirie
17/02/2020 15:28
Aménager et développer ses projets
cohérence et de développement durable. Les voiries communautaires sous gestion CASA Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités
24/12/2019 17:44
Vivre et habiter
l’environnement et du développement durable Aménager et développer ses projets Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités
24/12/2019 17:44
Actes administratifs
Téléchargez le rapport annuel 2021 Téléchargez le rapport annuel 2020 Téléchargez le rapport annuel 2019 Téléchargez le rapport annuel 2018 Téléchargez le rapport annuel 2017 Téléchargez le rapport annuel
27/09/2023 11:06
L’agriculture du territoire
culture de bigaradier, culture traditionnelle du territoire redéveloppée depuis 2010. Ainsi entre 2019 et 2021, 19 nouveaux producteurs de bigaradiers se sont installés, soutenus par une filière structurée
30/07/2024 11:34
Renforcement du PAPI CASA n°2
demande de labellisation d’un important avenant au PAPI CASA n°2 était présentée ce mardi 3 décembre 2019 à la Commission Mixte Inondation (CMI) qui assure le pilotage national de la politique des risques
26/03/2020 15:43
Lancement des navettes autonomes SophIAbus
Le projet Expérimentation Navettes Autonomes (ENA) , lancé en novembre 2019 dans le cadre de l’appel à projet Expérimentations routières véhicules autonomes, réunit 11 partenaires industriels et académiques
13/04/2022 11:36
BioParc de Sophia Antipolis : Un pôle dédié aux sciences de la vie
dynamique du programme 3IA Côte D'azur porté par l'Université Côte d'Azur et soutenu par la CASA. Lancé en 2019, l'institut interdisciplinaire d'intelligence artificielle de Sophia Antipolis, l'un des 4 en France
09/07/2021 12:55
"Les Terrasses de Lascaris"
Plafonds PLS +30% pour l’accession encadrée* au 1er janvier 2019 (Revenu fiscal de référence N-2 en €) Votre revenu fiscal de référence 2019 sur les revenus de l’année 2018 (N-2) correspondant à la composition [...] personnes et + 89 583 € Personne supplémentaire 9 982 € *Source PLH CASA Plafonds PSLA au 1er janvier 2019 (Décret du 7 avril 2009, arrêté du 26 mars 2004 modifié) Composition du foyer Plafond revenu fiscal
26/03/2020 15:17
Qu'est-ce que le coronavirus COVID-19 ?
Face aux infections, il existe des gestes simples pour préserver votre santé et celle de votre entourage : Se laver les mains très régulièrement Tousser ou éternuer dans son coude ou dans un mouchoir
17/03/2020 09:02