Recherche avancée
Résultats 51 à 75 sur 125 au total
La CASA s'inscrit activement dans le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère 06 (PPA)
suivi et surveillance L’engagement de la CASA CASA seule porteuse des actions (2 actions) Action 15.4 : Développement du Bus-Tram entre Antibes et Sophia Antipolis Action 34 : Sensibiliser les particuliers
08/07/2021 20:50
La Mobilité innovante
autonomes retenues pour ce cas d’usage sont des Navya Shuttle d’une capacité de 15 places (11 assis et 4 debout), accessible aux personnes à mobilité réduite. Elle dispose d’une architecture de capteurs (lidars
19/02/2020 15:34
La Perruche à collier
Ministère de la Transition écologique et solidaire (DREAL PACA) Télécharger La Perruche à collier PDF 2,4 Mo Arrêté préfectoral PDF 693,8 Ko
14/04/2023 13:26
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
ouverte à tous : https://www.insectes.org/blog/en-quete-d-insectes-n44 Télécharger La fiche PDF 251,4 Ko
29/07/2024 16:31
La Sarrée
clar_Interet_Comm_CC_2012_140_DAE_0.pdf PDF 807,4 Ko communeBSL_D-2012-93_Demande_declaration_d_interet_communautaire_plateau_de_la_sarree.pdf PDF 58,4 Ko concertation_Bar_S_Loup_Avis_presse.pdf PDF 43
20/02/2020 11:54
La démarche CASA 2040 : une vidéo pour comprendre les impacts au quotidien
travers un dispositif de concertation intense mobilisant les Élus du territoire et leurs habitants. Les 4 défis à relever pour le territoire : Penser le devenir de notre territoire pour les 20 prochaines années
20/06/2022 11:44
La marche à pied
Guide des déplacements au quotidien PDF 2,9 Mo Guide des déplacements au quotidien en anglais PDF 4,3 Mo
19/02/2020 15:45
La procédure de demande de logement social
prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant réservé à des familles d’au moins 3 enfants. Ces règles peuvent varier légèrement en fonction [...] réglementaires Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:26
La stratégie agricole de la CASA
SA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014.pdf PDF 8,4 Mo
08/06/2020 10:30
Lancement des navettes autonomes SophIAbus
autonomes retenues pour ce cas d’usage sont des Navya Shuttle d’une capacité de 15 places (11 assis et 4 debout), accessible aux personnes à mobilité réduite. Elle dispose d’une architecture de capteurs (lidars
13/04/2022 11:36
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
propriétaire du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour une [...] de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone A (Antibes, Le Bar/Loup, Biot
15/05/2020 16:47
Le Conseil de développement
site du CDD : cddcasa.fr Le bureau est constitué d'un Président, accompagné dans ses fonctions par 4 Vice-Présidents ayant des délégations dans les compétences suivantes : Économie et Emploi Patrimoi
20/02/2020 10:21
Le Musée de l'école à Antibes à 20 ans !
lui envoyer par courriel ( notre.ecole06@free.fr ), d’ici au 30 septembre 2024 : Un texte d’une page A4 sur le thème « Mon meilleur souvenir de l’école primaire » (texte ou poésie) ; Des photos de classes
26/08/2024 14:24
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
Elle participe à la mise en cohérence des Plans Communaux de Sauvegarde pour la partie inondation. Axe 4 - Prise en compte du risque inondation dans l’urbanisme : La révision des PPRI réalisée par l’Etat est
19/05/2020 12:07
Le Plan Climat Energie Territorial
prochainement. Nous contacter : casa2040@agglo-casa.fr Télécharger Déclaration d'intention PDF 1,4 Mo
11/03/2020 10:00
Le Plan de Déplacements Urbains
CONCERTATION …U ne concertation publique "Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants au total et plus de 800 commentaires et
05/10/2020 15:47
Le charançon rouge du palmier
soit un total de 482 pièges. Ce sont 35 000 charançons rouges capturés ainsi la naissance d’environ 4 millions de charançons dévoreurs de palmiers a été évité. Depuis le piégeage de masse contre le charançon
27/05/2020 13:30
Le covoiturage
mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Guide des déplacements au quotidien en anglais PDF 4,3 Mo
29/05/2024 18:21
Le frelon asiatique
fr/lutte-contre-les-especes-envahissantes/le-frelon-asiatique-9032.html Télécharger Frelon asiatique PDF 4,5 Mo
27/05/2020 13:49
Le logement Locatif Intermédiaire (LLI)
175 78 104 51 215 4 personnes ou 1 personne seule + 2 à charge 101 693 93 556 61 830 5 personnes ou 1 personne seule + 3 à charge 120 995 110 753 72 735 6 personnes ou 1 personne seule + 4 à charge 136 151
04/10/2024 16:44
Le programme développement durable CASA’venir
gestion des crises L’exploitation du fort « potentiel développement durable » du territoire : Objectif 4 : Favoriser l’économie de ressources et optimiser la gestion des déchets sur le territoire. Objectif [...] on du rapport DD 2023 PDF 5,2 Mo Rapport DD 2023 PDF 12,6 Mo Présentation du rapport DD 2022 PDF 5,4 Mo Rapport DD 2022 PDF 7,9 Mo Programme Développement Durable « CASA’VENIR » Actions 2021 PDF 1,7 [...] annuel des actions 2020 PDF 1,5 Mo Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1
11/02/2020 14:48
Le recueil des actes administratifs
trimestre - Tome2 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome4 2015 2015 • Recueil 2015 1er trimestre [...] Recueil 2017 4ème trimestre - Tome 1 • Recueil 2017 4ème trimestre - Tome 2 2018 2018 • Recueil 2018 1er trimestre • Recueil 2018 2ème trimestre • Recueil 2018 3ème trimestre • Recueil 2018 4ème trimestre [...] 2015 3ème trimestre • Recueil 2015 4ème trimestre 2016 2016 • Recueil 2016 1er trimestre • Recueil 2016 2ème trimestre • Recueil 2016 3ème trimestre • Recueil 2016 4ème trimestre 2017 2017 • Recueil
20/02/2020 11:18
Le réseau Envibus
lignes régulières Envibus; soit 21 lignes régulières accessibles aux Personnes à Mobilité Réduite, 4 navettes de centre-ville et 3 navettes estivales. A savoir : les lignes A, 14, 15, 16, 17 et 100 sont
24/12/2019 17:44
Le réseau des médiathèques
numériques & audio Empruntez jusqu'à 6 livres numériques et audio dont 4 simultanément parmi les 2600 titres proposés, pour une durée de 4 semaines sur 5 supports de différents appareils : ordinateur, tablette [...] Prêts de documents Les abonnés peuvent emprunter jusqu’à 20 documents, tous supports confondus, pour 4 semaines. Les prêts et retours des documents sont autorisés dans toutes les médiathèques et points lecture [...] Résidence « Les Pins » B1, rue Robert Desnos 06600 Antibes 04 89 87 72 95 Médiathèque Sonia Delaunay 4 chemin Neuf 06410 Biot 04 83 88 10 00 Médiathèque Colette 1855 route des Dolines 06560 Valbonne Sophia
04/03/2020 09:23
Le site Natura 2000 « Dôme de Biot »
pas du littoral. Télécharger Charte PDF 1,2 Mo Les objectifs T1 PDF 4,1 Mo Les objectifs T2 PDF 1,2 Mo PANNEAU_N2000_DOME_BIOT.pdf PDF 4,2 Mo
11/03/2020 11:14