Lignes directrices de gestion de la C.A.S.A.

Attestation de prise de connaissance des Lignes Directrices de Gestion de la CASA

Application au 1er janvier 2021

Les Lignes Directrices de Gestion rentrent en vigueur au 1er janvier 2021. A cette date, chaque agent devra avoir pris connaissance des Lignes Directrices de Gestion de la CASA.

La prise de connaissance se traduit par le formulaire d’acceptation ci-dessous. L’accusé réception sera ensuite porté au dossier administratif de l’agent.

Moyens de consultation du document:

  • Vous pouvez consulter les documents dans l’intranet CASA, dans la rubrique « boîte à outils DRH »,
  • Si vous êtes contractuel, préalablement à la signature de votre contrat, vous recevrez par mail un lien vous permettant d’accéder à l’ensemble des documents, 
  • Le document est directement consultable dans les bureaux de la DRH (au siège de la CASA, 449, route des crêtes Les Genêts- 06 601 Sophia-Antipolis) ; pour les autres sites, adressez-vous à votre responsable,
  • Le document peut être envoyé par mail ou en version papier, sur simple demande écrite (drh2@agglo-casa.fr)

Mise à jour :

Les Lignes directrices de gestion sont établies pour 6 ans. Le document sera actualisé une fois par an et pourra être révisé à tout moment, après avis du Comité Technique. Les agents peuvent le consulter en ligne, dans la boîte à outils DRH. Ils leur appartiennent de consulter régulièrement le document disponible sur l’intranet afin qu’ils soient assurés de consulter les documents mis à jour. Aussi chaque agent sera réputé connaître les mises à jour apportées au document.

Téléchargez le dossier initial + annexes au format zip