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Tutoriels
TUTORIEL 1 : CRÉER VOTRE COMPTE PERSONNEL SUR LE PGP [Tuto2] Rattacher une demande de logement social à un compte personnel sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto3] Créer une demande de logement
28/09/2022 16:06
Délibérations du Conseil 2016/2021
format pdf - Partie 1 (126 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Partie 2 (119 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 1 (142 Mo) • Octobre [...] Téléchargez le document au format zip (241 Mo) - Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 1 (129 Mo) Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 2 (110 Mo) Avril - Téléchargez le [...] document au format zip (106 Mo) 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (116 Mo) - partie 1 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) - partie 2 18 décembre - Téléchargez le
17/09/2021 16:49
Interview Jean LEONETTI
Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande.pdf PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:27
Projet la pêche en méditerranée - Ecole du Pont Dulys
d’exister. Merci La classe de CM2, Ecole Pont Dulys Télécharger La pêche en méditerranée - N°1 PDF 2,5 Mo Contact Pas d'image Service Environnement CASA Courriel : environnement@agglo-casa.fr Tél
08/06/2022 16:52
Travaux de réhabilitation lourde
personnes composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire
09/05/2022 18:22
Travaux d’autonomie
personnes composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire
09/05/2022 17:59
Découvrez la Brague avec l’application smartphone !
rue Fedor Dostoïevski Piste St. Philippe (Novotel) - Biot Télécharger L'application smartphone PDF 1,6 Mo
25/05/2020 12:14
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
d’impôt sans intermédiation locative* Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à
09/05/2022 17:23
Travaux de rénovation énergétique
1000 m² Depuis le 1er janvier 2022, des permanences sont organisées sur plusieurs communes de la CASA : COMMUNE LIEU HORAIRE JOUR (1ère semaine de chaque mois) Valbonne Hôtel de Ville 1 place de l’hôtel
09/05/2022 17:59
Hameçonnage
incite à communiquer des informations importantes ? Ne tombez pas dans le piège. QUE SE PASSE-T-IL ? 1. Vous recevez un courriel piégé Le courriel suspect vous invite à : cliquer sur une pièce-jointe ou [...] Cybermalveillance.gouv.fr : www.cybermalveillance.gouv.fr Télécharger Sensibilisation-hameconnage-V1.pdf PDF 224,9 Ko
20/10/2021 11:58
Demande subvention - Aide à l’acquisition
(association ou personne physique) : Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023 Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus [...] territoire à acquérir un vélo ou vélo à assistance électrique (VAE). Ce dispositif a évolué depuis le 1 er septembre 2023. Pour connaitre les modalités et les démarches à suivre pour obtenir cette aide,
03/08/2020 12:52
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
phénomène rare et court. Quelles sont les mesures d’urgence transports ? La première mesure (niveau 1) est la limitation de la vitesse dans tout le Département de 20km/h (sans descendre en dessous de 70km/h)
27/05/2021 10:23
Les visites guidées des villages
sme.fr/ GRÉOLIÈRES Route de Font Rougière 04 89 87 73 34 tourisme.greolieres@agglo-casa.fr GOURDON 1 place Victoria 04 89 87 73 31 tourisme.gourdon06@agglo-casa.fr TOURRETTES-SUR-LOUP 2 place de la Libération
04/03/2020 08:46
Prévention jeunesse
06 67 63 64 78 Villeneuve Loubet f.pignol@agglo-casa.fr 06 65 47 43 32 VALLAURIS GOLFE-JUAN 1, av des martyrs de la résistance n.djebali@agglo-casa.fr 06 87 06 96 06 d.grabsi@agglo-casa.fr
28/01/2020 15:48
Le guide du terroir
le fruit du mariage réussi entre traditions et modernité... Télécharger Le guide du terroir PDF 38,1 Mo
27/05/2021 15:44
Le budget
nouvelle organisation territoriale de la République, dite Loi « NOTRe », a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes
20/02/2020 11:19
Phasage des travaux
Ouest 1 er juillet : Ouverture de la sortie Ouest sur le nouveau giratoire AzurArena, report de la circulation due à la fermeture provisoire de la sortie Est. Bretelle d'autoroute Est provisoire 1 er juillet [...] nécessaires à l’aménagement des voies dédiées à la circulation du bustram, le chantier a consisté, sur les 1,6 km concernés, à donner à cette portion de la route de Grasse une nouvelle identité, plus moderne, [...] Valmasque, les terrassements nécessaires aux travaux de l'ouvrage d'art ont débuté. Chemin Saint Claude : 1ère phase entre les carrefours Saint-Claude / Lamartine et Saint-Claude / Sarrazine Les racines de pins
19/02/2020 16:10
Enjeux du projet
déplacements et répondre aux défis du développement durable, sont les enjeux majeurs du Bus-Tram. Enjeux 1 er enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le [...] des autres modes reste limitée : 22% des déplacements se font à pied ; 6% en transports en commun ; 1% à vélo. Néanmoins, l’attitude des usagers change, avec une plus grande attention aux coûts financiers [...] (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi des premiers aménagements
19/02/2020 17:07
Bureaux d'Information Touristique
Place de la Tour 06620 Le Bar sur Loup 04 93 42 72 21 BIT de Gourdon tourisme.gourdon06@agglo-casa.fr 1, Place Victoria 06620 Gourdon 04 89 87 73 31 BIT de Gréolières tourisme.greolières@agglo-casa.fr Route
24/12/2019 17:44
Bus-Tram
PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 - La biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) PDF 739 [...] 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Newsletter n°1 - Les réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) [...] Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo Newsletter n°12 - Hauts d'Antibes (Janvier 2023) PDF 817,8 Ko
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
contrat de ville CASA 2024 - Téléchargez le document au format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6
09/03/2020 10:03
Lignes directrices de gestion de la C.A.S.A.
des Lignes Directrices de Gestion de la CASA Application au 1 er janvier 2021 Les L ignes D irectrices de G estion rentrent en vigueur au 1 er janvier 2021. A cette date, chaque agent devra avoir pris
07/12/2020 14:34
Historique
Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis. La concertation préalable au projet (L300-2 et R300-1 du code de l’urbanisme) s'est déroulée du 2 mai au 10 juin 2011. Les résultats de cette concertation [...] prolongé de 5 ans en 2018. Consulter l'arrêté de la DUP au format pdf 2015: L'enquête parcellaire phase 1 Dans le cadre du projet d’aménagement du transport en commun en site propre pour le Bus Tram Antibes
19/02/2020 17:12
Journal du Bus-Tram
fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Bus-Tram Infos n°1 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°2 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°3 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°4 PDF 598,7 Ko Bus-Tram Infos n°5 PDF 3,9 Mo [...] n°7 PDF 3,0 Mo Bus-Tram Infos n°8 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°9 PDF 2,6 Mo Bus-Tram Infos n°10 PDF 816,6 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo [...] enterrés au cœur du chantier un phasage en deux temps Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°9 - 1er semestre 2019 Au sommaire : Le bus-tram en service Quelques chiffres Le bus-tram et vous Le bus-tram
17/09/2020 17:43
Le Plan de Déplacements Urbains
"Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants au total et plus de 800 commentaires et avis transmis par mail, sur les registres [...] d’élaboration et le contenu des PDU en prévoyant leur transformation en Plan De Mobilité (PDM) à compter du 1 er janvier 2021. Si cette loi ne modifie pas les fondements des plans de déplacement, elle impose
05/10/2020 15:47