Recherche avancée
Résultats 151 à 175 sur 291 au total
Le budget
des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes et applicable au à la CASA. De plus, l'article 98 de ladite Loi a créé l'obligation, pour l'ensemble des Communes et les EPCI
20/02/2020 11:19
Le vélo
longue durée de vélo électrique CASA Envélo ! La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis propose un nouveau service de location de vélos à assistance électrique, CASA envélo! Les convois vélo Un itinéraire [...] l’acquisition Aide à l’acquisition d’un vélo ou d’un vélo à assistance électrique Itinéraires "La CASA à vélo" Déplacements au quotidien ou itinéraires de balades, des parcours sécurisés adaptés du vélo
06/03/2020 10:29
Phasage des travaux
avec la ville, et pour éviter de devoir effectuer des travaux à deux reprises sur ce secteur, la CASA a décidé d’anticiper les travaux d’aménagement du projet bus-tram dans cette zone. Parallèlement, [...] avec la ville, et pour éviter de devoir effectuer des travaux à deux reprises sur ce secteur, la CASA a décidé d’anticiper les travaux d’aménagement du projet bus-tram dans cette zone. Parallèlement, [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Le projet Le projet PDF 7,1 Mo
19/02/2020 16:10
Enjeux du projet
voirie, modes doux…) ; mettre en place un premier appel à projets : 50 projets de TCSP d’ici 2011 : la CASA y a répondu et le projet de bus-tram a été retenu par l’Etat, pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu [...] bus-tram et les cyclistes Des itinéraires cyclables sont-ils prévus ? Un des principaux enjeux de la CASA est de promouvoir les modes de circulation doux comme le vélo et la marche à pied. C’est pourquoi [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Téléchargez le plan du projet PDF 1,7 Mo
19/02/2020 17:07
Bureaux d'Information Touristique
Tourisme Intercommunal de la CASA. BIT de VALBONNE tourisme.vsa@agglo-casa.fr 14 rue de la Fontaine, 06560 Valbonne 04 89 87 73 32 BIT de Tourrettes sur Loup tourisme.tsl@agglo-casa.fr 2, place de la Libération [...] de juin à septembre tourisme.bsl@agglo-casa.fr Hôtel de Ville Place de la Tour 06620 Le Bar sur Loup 04 93 42 72 21 BIT de Gourdon tourisme.gourdon06@agglo-casa.fr 1, Place Victoria 06620 Gourdon 04 89 [...] 87 73 31 BIT de Gréolières tourisme.greolières@agglo-casa.fr Route de Font Rougière 06620 Gréolières 04 89 87 73 34 BIT d'Opio tourisme.opio@agglo-casa.fr Cœur de Village Bat B 2 route de Nice 04 89 87 73
24/12/2019 17:44
Bus-Tram
l'évolution prévisible des besoins en déplacements, la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) réalise son projet de bus à haut niveau de service (BHNS), dénommé bus-tram. Un Bus à Haut Niveau [...] Antipolis, qui figure à la Directive… Enjeux du projet La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) lance son projet de bus à haut niveau de service (BHNS), dénommé bus-tram. L'actualité La phase de [...] ont démarré en septembre 2020 Photos 2020/2021 Phasage des travaux Journal du Bus-Tram Porté par la CASA, le projet de bus-tram va permettre d’initier la nouvelle mobilité dont notre territoire a besoin
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
quartier prioritaire - à condition que leurs bénéficiaires y résident. Appel à projets contrat de ville CASA 2024 - Téléchargez le document au format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024
09/03/2020 10:03
Lignes directrices de gestion de la C.A.S.A.
Attestation de prise de connaissance des Lignes Directrices de Gestion de la CASA Application au 1 er janvier 2021 Les L ignes D irectrices de G estion rentrent en vigueur au 1 er janvier 2021. A [...] cette date, chaque agent devra avoir pris connaissance des L ignes D irectrices de G estion de la CASA. La prise de connaissance se traduit par le formulaire d’acceptation ci-dessous. L’accusé réception [...] de l’agent. Moyens de consultation du document: Vous pouvez consulter les documents dans l’intranet CASA, dans la rubrique « boîte à outils DRH », Si vous êtes contractuel, préalablement à la signature de
07/12/2020 14:34
Historique
par une Déclaration de Projet, d'intérêt général l'opération du bus-tram. Dans cette déclaration, la CASA s’engage à suivre les recommandations du commissaire enquêteur ainsi que celle des différentes autorités [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire
19/02/2020 17:12
Journal du Bus-Tram
06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Bus-Tram Infos n°1 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°2
17/09/2020 17:43
Le Plan de Déplacements Urbains
les dispositions de la loi LOM, la CASA a décidé de s’orienter vers l’élaboration d’un PDM. Télécharger la délibération sur l’élaboration du Plan de Mobilité de la CASA [...] charge la planification et l’organisation des déplacements sur son ressort territorial. Par son PDU, la CASA décline une stratégie globale visant à diminuer le trafic automobile, à développer les transports [...] ainsi que le renforcement de la cohésion sociale sont les socles du Plan de Déplacements Urbains. La CASA a approuvé le 5 mai 2008 son Plan de Déplacements Urbains autour de 7 grands objectifs et 41 actions
05/10/2020 15:47
Palettes végétales
principaux enjeux, les 3 ensemble paysagers de la CASA et les végétaux à éviter ; 6 fiches présentent les bonnes pratiques au jardin, à lire dans tous les cas ! Favoriser de bonnes conditions de développement [...] La CASA vous propose des listes de végétaux élaborés par des professionnels et adaptées à votre territoire, aux enjeux environnementaux et sanitaires et aux contraintes d’aménagement et de gestion. Découvrez [...] d’experts du végétal Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan de son paysage adopté en juin 2016, la CASA a souhaité définir des végétaux adaptés à son territoire pour les aménagements et les jardins publics
13/11/2020 11:14
Calculatrice
Déterminez le montant estimé de la subvention Le calcul est anonyme https://subventionvelo.agglo-casa.fr/
22/07/2020 16:34
Diagnostic de la vulnérabilité
connaître les solutions qui peuvent être facilement mises en place et leur coût ? CAS’ALABRI est un dispositif mis en place par la CASA qui vous permet d’évaluer la vulnérabilité de votre bien à l’inondation et [...] travaux) pour le réduire et le gérer au mieux. CAS'ALABRI "Particuliers" : diagnostic gratuit, confidentiel de vulnérabilité face aux inondations. CAS'ALABRI "Professionnels": diagnostic gratuit, confidentiel [...] pris en charge dans le cadre du PAPI CASA avec le plan de financement suivant : Pour les habitations : - Etat (Fonds Barnier) : 50 % - Région : 30 % - CASA : 20 % Pour les ERP et entreprises
27/04/2020 11:46
Accompagner le développement commercial communautaire
La CASA propose des outils diagnostics pour aider les communes à dynamiser les centres-villes en proposant une offre commerciale cohérente. Dans cet objectif, la CASA s’est dotée d’un cadre lui permettant [...] membres, le plus souvent du moyen et haut-pays, la CASA réalise des diagnostics d’entreprises pour les aider à préserver un commerce de proximité. La CASA soutient matériellement différents acteurs du financement [...] différents formats de distribution. Fixer les grandes orientations Accompagné par un cabinet d’étude, la CASA a formalisé ses axes de travail dans une Charte de Développement et d’Urbanisme Commercial pour la
06/03/2020 16:04
Accompagner les porteurs de projets agricoles
de projet dans le département. Contact Adresse : CASA - Direction Aménagement Environnement / Mission Aménagement Courriel : agriculture@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 72 28 Télécharger Carte des sites [...] La CASA accompagne l’installation de porteurs de projets agricoles du territoire En tant que porteur de projet agricole, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis, en partenariat avec les opérateurs [...] démarches d’installation à différents niveaux : la mise en relation avec les différentes communes de la CASA pour la recherche de terrains ou de locaux l’accompagnement sur les démarches réglementaires. Au
10/04/2020 17:53
L'agriculture et l'alimentation
pour les aider dans les négociations commerciales ; des contrôles et des sanctions sont prévus en cas de non-respect des dispositions. La médiation sera également renforcée, de manière à améliorer l’efficacité [...] dispositions de la loi sur les relations commerciales ; les renégociations de prix seront facilitées en cas de fortes variations du coût des matières premières et de l’énergie ; la loi habilite le Gouvernement
05/03/2020 16:24
La stratégie agricole de la CASA
téléchargement ci-contre la politique agricole de la CASA et les chiffres clés de l’agriculture sur le territoire de la CASA Télécharger Agriculture_CASA_chiffres_cles_bilan_strategie_agricole_dec_2019.pdf [...] 088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014.pdf [...] dynamique pour le territoire La politique agricole de la CASA s’inscrit autour de plusieurs axes : La préservation du foncier agricole La CASA soutient financièrement les communes pour l’acquisition de
08/06/2020 10:30
Soutenir l’agriculture de proximité
La stratégie agricole de la CASA La CASA soutient le développement d’une agriculture de proximité et des circuits courts L'agriculture et l'alimentation Présentation des dispositions clés de la loi.
08/06/2020 10:20
Les documents d’urbanisme communaux
(ALUR) adoptée le 24 mars 2014. Les documents d’urbanisme communaux en vigueur sur les communes de la CASA Sur les 24 communes que compte la Communauté d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans
04/03/2020 11:35
Prévenir les risques majeurs
ment naturels, pouvant occasionner des catastrophes. Les risques naturels prévisibles auxquels la CASA est soumis sont directement associés au climat méditerranéen et aux reliefs abrupts : inondations
31/03/2020 12:45
Palettes végétales
principaux enjeux, les 3 ensemble paysagers de la CASA et les végétaux à éviter ; 6 fiches présentent les bonnes pratiques au jardin, à lire dans tous les cas ! Favoriser de bonnes conditions de développement [...] La CASA vous propose des listes de végétaux élaborés par des professionnels et adaptées à votre territoire, aux enjeux environnementaux et sanitaires et aux contraintes d’aménagement et de gestion. Découvrez [...] d’experts du végétal Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan de son paysage adopté en juin 2016, la CASA a souhaité définir des végétaux adaptés à son territoire pour les aménagements et les jardins publics
05/03/2020 15:03
Les espèces exotiques envahissantes
d’alerte et la mise en œuvre de plans de lutte spécifiques à certaines espèces. La CASA engagée dans la lutte La CASA a décidé de s’engager dans la lutte contre certaines de ces espèces particulièrement [...] collier Une espèce exotique envahissante Contact Pas d'image Service Environnement CASA Courriel : environnement@agglo-casa.fr [...] diverses nuisances Les animaux nuisibles ou envahissants : un péril pour la biodiversité locale La CASA bénéficie d’un patrimoine naturel remarquable et d’une exceptionnelle biodiversité. Mais certaines
24/12/2019 17:44
Le Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
3 communes de la CASA sont situées dans le PNR Préalpes d’Azur qui a pour ambition de dynamiser les activités économiques locales par la préservation et la mise en valeur des patrimoines naturels, culturels
08/06/2020 09:38
Développer les initiatives d'économie de proximité
développement commercial communautaire Renforcer la connaissance du territoire et la veille commerciale La CASA et la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur (CCINCA) ont conventionné en février 2018
06/03/2020 15:38