Recherche avancée
Résultats 51 à 75 sur 119 au total
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
Elle développe et mutualise un dispositif de suivi et d’alerte des crues mis en place sur la CASA. Axe 3 - Alerte et gestion de crise : La CASA a un rôle d'assistance auprès des communes et des acteurs de [...] mener. La préservation ou la restauration des milieux aquatiques est indissociable de ces projets. 3 PAPI concernent actuellement le territoire de la CASA : PAPI CASA Loup, Brague et vallons côtiers PAPI
19/05/2020 12:07
Végétaux
du littoral. En 2023, les déchets végétaux ont atteint 22 099 tonnes, enregistrant une diminution de 3 462 tonnes, soit -13,5%. Une grande quantité est encore jetée directement aux ordures ménagères ou brûlée [...] vous êtes éligible, le formulaire correspondant vous sera proposé. La livraison sera réalisée dans les 3 semaines après votre demande si vous êtes éligible. Modalités pour la demande et la livraison des contenants
23/02/2024 11:40
La procédure de demande de logement social
couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant réservé à des familles d’au moins 3 enfants. Ces règles peuvent varier légèrement en fonction de la situation [...] besoins et à vos ressources . Dans les deux cas, un malus de – 80 points est appliqué pour une durée de 3 ans à partir de la date de notification Qu’est-ce qu’un logement adapté à mes ressources ? Un logement [...] téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté Agglomération
11/05/2022 11:26
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent aussi arriver [...] la vignette est élevé, plus le véhicule est polluant. En avril 2021, le prix de la vignette est de 3,67 € (montant avril 2021) , frais de port inclus. En cas de non possession de la vignette, l’amende
27/05/2021 10:23
L'actualité
d'imperméabilisations nouvelles ; et création de 2 bassins de rétention enterrés d'eaux pluviales (1500 m3) Réalisation d'un itinéraire cyclable Augmentation de l'offre de stationnement : 65 places après projet [...] en date du 23 septembre Photos en date du 22 juillet Photos en date du 1er juillet Photos en date du 3 juin Photos en date du 8 avril Photos en date du 25 mars Photos en date du 18 février Photos en date
24/11/2020 09:49
Raccordement à l’assainissement collectif
collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations pour le financement [...] septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation du 28 juin 2012 PDF 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf Déliberation du 26 juin 2012 PDF 12,0 Ko La Colle-sur-Loup Déliberation du 28 juin [...] 459,8 Ko Déliberation du 18 juin 2012 PDF 66,4 Ko Le Rouret Déliberation du 1er juillet 2012 PDF 1,3 Mo Les Ferres Déliberation du 29 septembre 2017 PDF 466,8 Ko Opio Deliberation_PFAC_du_24_septemb
30/03/2023 10:16
Les carnets de voyage "Villages & vallées d'Azur"
la découverte des villages perchés, bercés d’influences méditerranéennes et montagnardes à travers 3 nouveaux Carnets de Voyages dédiés aux Patrimoine & Traditions, Saveurs & Agrotourisme et Activités
07/07/2022 09:59
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à un intermédiaire social (association
09/05/2022 17:23
Appel à Projets - Politique de la Ville
format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6 Ko Appel à projets Contrat de ville 2024 PDF 342,0 Ko
09/03/2020 10:03
Signaler un logement indigne
Direction départementale des Territoires et de la Mer / Service Logement Construction CADAM 06286 cedex 3 Nice Courriel : ddtm-pdlhi@alpes-maritimes.gouv.fr Site Internet Pour vous aider ADIL DES ALPES-MARITIMES
11/02/2020 08:52
Les visites guidées des villages
publics de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis Télécharger Les visites guidées été 2023 PDF 3,9 Mo
04/03/2020 08:46
Les Prés
1,8 Mo Structuration d'une zone d'activité PDF 2,2 Mo Un secteur pavé de bonnes intentions PDF 982,3 Ko L'avenir des Prés en pointillé PDF 312,9 Ko
04/03/2020 11:46
Historique
ainsi que celle des différentes autorités consultées. Cette Déclaration de Projet a été délibérée le 3 avril 2013. Téléchargez la Déclaration de Projet au format pdf Consulter les conclusions motivées du [...] format pdf Consulter l'Avis d'Ouverture de l'Enquête au format pdf 2021 : enquête parcellaire phase 3 Consulter l'Arrêté d'Ouverture de l'Enquête au format pdf Consulter l'Avis d'Ouverture de l'Enquête
19/02/2020 17:12
Diagnostic de la vulnérabilité
cas d'inondation ? PDF 1,0 Mo COVID – Précautions lors des diagnostics PDF 1,3 Mo Dépliant d’information CAS’ALABRI PDF 413,3 Ko Affiche PDF 560,6 Ko Contact Pas d'image Courriel : casalabri@agglo-casa [...] pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec les préconisations. Vous pourrez ensuite démarrer la
27/04/2020 11:46
Le compagnon de mobilité Envibus Cap Azur
ns complémentaires Les avantages de l'application Transport en commun Combinaison des données des 3 réseaux de bus : Envibus, Palm Bus et Sillages ainsi que celles de la Région (cars ZOU ! et TER ZOU
31/08/2022 10:22
Le site Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup »
secteur des gorges. Télécharger Orientations - volet A PDF 611,8 Ko Espèces - Volet B PDF 768,3 Ko Habitat PDF 699,2 Ko PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_COURMES.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO1
11/03/2020 11:06
Enjeux du projet
pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des dé [...] de l’habitat aux transports et à l’aménagement du territoire. Objectif européen à moyen terme : le 3 fois 20 Un plan climat-énergie européen, (élément de la future directive cadre « énergies renouvelables [...] renouvelables ») et adopté le 23 janvier 2008 par la Commission Européenne, vise un objectif européen dit 3 X 20, consistant d'ici à 2020 à : diminuer de 20% les émissions de gaz à effet de serre ; réduire de
19/02/2020 17:07
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des dé [...] de l’habitat aux transports et à l’aménagement du territoire. Objectif européen à moyen terme : le 3 fois 20 Un plan climat-énergie européen, (élément de la future directive cadre « énergies renouvelables [...] renouvelables ») et adopté le 23 janvier 2008 par la Commission Européenne, vise un objectif européen dit 3 X 20, consistant d'ici à 2020 à : diminuer de 20% les émissions de gaz à effet de serre ; réduire de
20/02/2020 11:33
Délibérations du Bureau 2016/2021
format zip (44Mo) 14 mai 28 mai - Téléchargez le document au format zip (3 Mo) • 28 juin - Téléchargez le document au format pdf (3 Mo) • 16 juillet - Téléchargez le document au format zip (57 Mo) • 24
17/09/2021 16:51
Programmes d'actions CAP AZUR
Harmoniser les conditions d’accès afin d’en faciliter le geste, • Harmoniser les tarifs et la gratuité des 3 tonnes/an/foyer pour les particuliers. Depuis le 1 er Septembre 2018, c’est un accès à 21 déchèteries [...] actions de formation collectives d’accompagnement menés dans chaque pépinière ou structure d’accueil. 3. Créer une communauté des entreprises accueillies dans les pépinières en mettant à leur disposition [...] s’engage pour l’insertion professionnelle par le biais de l’achat public responsable. À travers leurs 3 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi, la CASA, CAPG et CAPL, distribuent un même support de co
24/12/2019 17:44
Encombrants
la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le Syndic [...] afin de gérer la présentation et d’optimiser le service. Volume maximum collecté par rendez-vous 6m³. Tout dépassement de volume ne sera pas collecté par nos services. Attention, Il est interdit de présenter
27/09/2023 11:06
Encombrants
la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le Syndic [...] afin de gérer la présentation et d’optimiser le service. Volume maximum collecté par rendez-vous 6m³. Tout dépassement de volume ne sera pas collecté par nos services. Attention, Il est interdit de présenter
04/10/2023 11:15
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
contributors Fermer Télécharger Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille PDF 359,3 Ko
09/10/2023 10:28
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
contributors Fermer Télécharger Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille PDF 359,3 Ko
06/06/2023 10:06
Travaux d’autonomie
aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire + 4 526 + 5 797 Contact
09/05/2022 17:59